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Qui est soumis à la LCB-FT ?

Qui est soumis à la LCB-FT ?

Quel type de vigilance la LCB FT Requiert-elle ? Risques élevés : mesures de vigilance renforcée L’ordonnance prévoit que les mesures de vigilance renforcée doivent être appliquées lorsque le risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme présenté par un client, un produit ou une transaction leur paraît élevé. Qu’est-ce que la Lcbft ? Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. Le secteur financier est exposé au risque de blanchiment des capitaux et de financement du terrorisme. À ce titre, il est assujetti à des dispositions en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) … Qui est soumis au devoir de vigilance ? La loi sur le devoir de vigilance concerne tous les secteurs d’activité et a un large domaine d’application : sont concernés toutes « les atteintes graves envers les droits humains et les libertés fondamentales, la santé et la sécurité des personnes ainsi que l’environnement ». Qui s’applique la vigilance renforcée ? Vigilance renforcée – la loi prévoit que « lorsque le risque de blanchiment des capitaux et de financement du terrorisme présenté par un client, un produit ou une opération leur paraît élevé », les professionnels assujettis renforcent l’intensité de leur contrôle. Comment savoir qui est le donneur d’ordre ? Le donneur d’ordre encore appelé maître d’œuvre est une personne morale ou physique qui a pour mission de construire un projet, depuis la phase initiale (conception) jusqu’à la réalisation. C’est lui le porteur de projet. Il fait épouser sa vision du projet à ses alliés (sous-traitante).

C’est quoi un plan de vigilance ?
Qui est concerné par l’obligation de vigilance ?
Quelles entreprises sont soumises au devoir de vigilance ?
Qui doit faire un plan de vigilance ?

C’est quoi un plan de vigilance ?

Ce plan de vigilance vise à identifier et prévenir les risques des atteintes graves envers les droits humains et les libertés fondamentales, la santé et la sécurité des personnes ainsi que l’environnement, résultant de leurs activités, de celles de leurs filiales ou de celles des sous-traitants ou fournisseurs avec …24 mars 2022

Qui est concerné par l’obligation de vigilance ?

toute société dont le siège est en France ou à l’étranger (et ayant des activités en France) qui emploie dans l’entreprise et dans ses filiales directes et indirectes au moins 10 000 salariés au total.24 févr. 2021

Quelles entreprises sont soumises au devoir de vigilance ?

3e édition du Radar du devoir de vigilance : McDonald’s, Lactalis, Bigard, Adrexo, Leroy Merlin, Generali, Altrad, Euro Disney… 44 entreprises toujours hors la loi ? Édition 2020 du radar du devoir de vigilance : Yves Rocher, Castorama, Picard, McDonald’s, France Télévisions, Bigard…

Qui doit faire un plan de vigilance ?

Les entreprises donneuses d’ordre et les sociétés mères doivent maintenant établir un plan de vigilance pour prévenir les risques sociaux, environnementaux et de gouvernance auxquels elles sont confrontées via leurs activités ou celles de leurs parties prenantes, en France et à l’étranger.


bienvenue à tous pour reprendre première qui va être sûr sur les contrôles du régulateur et cuit mais dispositif lcb ft nous allons gérer ce webinar va durer 1h30 jusque de 18h à 19h30 trois grands points vont être présentés toute la partie sanction à cpl deuxième entrée autour des améliorations opérationnelles et troisième point les différents outils alors pour animer ce webinar nous avons six intervenants de qualité la première partie est assurée par jean guillaume de tocqueville et puis avec six bons hommes tous les deux qu’ils travaillent au sein du nous avons sur cette deuxième partie intervenir sur la partie opérationnelle et cette partie va être animée par bossut badr ou à la 10e’ mellal béatrice ben michel et concernant la troisième partie en lien avec les outils charlotte bodin et bachir el charvy vont intervenir à ce moment là jean guillaume et alexis je vous propose maintenant de d’intervenir si vous présentez cette partie du nord merci maxence est ce que tout le monde l’entend oui oui très bien nul blanc bonjour à toutes et à tous donc je suis jolie photo glyn je dirige l’activité le droit des services financiers chez cegid et nous intervenons essentiellement dans trois domaines le premier c’est celui du conseil réglementaire en droit bancaire et des marchés financiers le deuxième c’est celui du contentieux réglementaire donc essentiellement ctr et et nfc ce qu’on appelle les anglo-saxons appellent forsman tu es gadet on les domaines c’est celui du contentieux financier contentieux judiciaire financiers et nous avons travaillé ces dernières années sur des contentieux madoff crédits toxiques indices de marché ou autre et je vais faire cette présentation avec un accident un homme qui fait partie de l’équipe qui est se spécialise aussi dans ces trois domaines et plus particulièrement sur la cdft puisqu’il a notamment des docteurs en droit il a été l’auteur du sur le site qui fait toujours autorité donc nous allons parler pendant une vingtaine de minutes du décryptage juridique des dernières sanctions des dernières décisions à cpr je vais vous parler plus particulièrement de l’environnement du contrôle et alexis rentrera dans le pratique du sujet qui est celui du déroulé d’un contrôle et pour parler en bon français – anglais des douzaines de homs au cours d’un contrôle alors pourquoi partir les deux dernières décisions de la commission des sanctions de décembre 2020 pour deux raisons d’abord ces données ces deux décisions sont intéressantes parce qu’il ya rien eu coupe d’italie est attendu entre mars 2020 et décembre 2001 donc il ya eu ces deux dernières décisions du mois de décembre du coup qui revêtent un intérêt plus important et puis aussi parce que là ses pairs attache beaucoup d’importance aspect pédagogique de ces décisions aspect pédagogique d’ailleurs pour les contrôles aussi bien que cours des procédures disciplinaires et 7 est un des dadas je me souviens de bruno martin laprade notamment qui était le premier président la commission des sanctions et pour qui c’était très important pour qui les décisions de la cpr mais aussi du conseil d’état devait être devait pouvoir éclairer les professionnels sur ce qu’ils pouvaient faire ou ne pas faire alors ces deux décisions ce sont les suivantes c’est la première concerne une banque française qui avait plusieurs succursales en europe et qui a écopé si je puis dire d’un blâme et de 500000 euros damende est la deuxième décision concernait un établissement de monnaie électronique et prestataires de services du paiement luxembourgeois intervenant en france en libre établissement via un certain nombre d’agents de psp et e.on se sont pris un blob et 150 millions et donc ces deux décision faisait suite dans chaque cas une série de contrôles auxquels les prestataires avaient été a été soumis et se sont décidés ce sont deux décisions qui concernent et bancaires de l’activité de la commission des sanctions de l’acr sachant comme vous le savez que la cpr supervise également les activités d’assurance donc premier point il faut bien distinguer chronologiquement les contrôles de la cpr sont décidés par le secrétaire général ils peuvent être sur pièce ou sur place et nous allons parler ce soir des contrôles sur place et ses contrôles des lieux en fin de c’est dur si je puis dire un rapport et peuvent avoir lecture de ce rapport par le collège peut avoir pour conséquence l’ouverture d’une procédure disciplinaire à l’encontre de l’établissement donc décidée par le collège de supervision de la crs qui est important de bien comprendre c’est que dans ces contrôleurs que que les personnes qui interviennent processus de sanction c’est à dire les membres secrétariat de la commission des sanctions son deck ce ne sont pas vos supervise attendait aux superviseurs les gens avec qui vous avez des contacts tous les jours et les contrôleurs et personnes qui vont vous sanctionnez sont des gens qui sont indépendants et qu’ils interviennent dans un cadre indépendant et donc les on y reviendra plus tard mais les rapports doré avec eux seront forcément différent alors comment ce qu’un contrôle peut arriver grosso modo la décision du régulateur de contrôler un établissement dépend de trois facteurs le premier c’est la politique de contrôle de la cpr la cpr un pouvoir contrôler extrêmement large sur des établissements réglementée ils sont assujettis en ce compris je le disais tout à l’heure la jurisprudence de l’application la bonne application de la jurisprudence de la cpr et du conseil d’état qui d’ailleurs donne lieu une fois que c’est un peu con fatalité à ces fameuses lignes directrices que vous connaissez et qui sont son principe ligne des communications interprétative mais en réalité qui te clairement précisé même peut-être ajoute ou campus réglementaires applicables je dirais sans insister que la cbr agit aussi dans un coup peut également agir dans un cadre de coopération internationale c’est à dire qu’elle peut ou bien demander sauver leur union européenne autres juridictions avec lesquels elle a un corps d’intervenir à l’étranger où elle peut inversement intervenir en france à la demande d’autres autorités étrangères donc typiquement les contrôles interviennent dans un certain nombre de domaines et je vous invite si vous êtes occupés manière ou d’une autre par le sujet à vous reporter au rapport annuel de la cpr qui sont intéressants parce que d’une part ils font le point sur l’activité de contrôle et de sanction de l’année passée mais aussi in donne est prioritaire pour l’aller pour les années à venir donc au moment où nous parlons nous n’avons pas encore le priorité de contrôle pour 2021 ce que le rapport est pas encore sorti mais si vous regardez les rapport à ses pairs des trois dernières années où à un certain nombre de priorités qui qui ceux qui sont cohérentes d’une année sur l’autre la première priorité c’est tout ce qui est le fonds propres de contrôle c’est tout ce qui est fonds propres et prudentielles bon là vous avez notamment pour les grands établissements de crédit une compétence jointe avec la bce vous avez des sujets de protection de la clientèle notamment en matière d’assurance yale protection des assurés il ya eu sept dernières années des sujets de l’ex-site surveillance site il ya et on y reviendra c’est très important tous les sujets ncb ft et gel des avoirs et notamment la france souhaitait se préparer à l’évaluation par la france du gafi qui devait intervenir en 2020 je crois qu’il a pu avoir lieu à cause de la crise sanitaire et puis vous avez tout ce qui est risques émergents digitalisation cyber innovations financières etc on voit aussi des sujets de gouvernance d’externalisation et d’assurance emprunteur alors deuxième facteur de décision d’un contrôle c’est le type d’activité d’opération d’un établissement donné la typologie des risques aux qualités d’exposer la pertinence de son approche les risques est très important la qualité de ces reporting corps et finrep pnb et on voit notamment toujours dans ces rapports plusieurs plusieurs occurrences ou la cpr constate que les qualités des reporting n’est pas n’est pas suffisante troisième raison d’un contrôle ça peut être justement l’historique des précédents contrôles et les suites qui ont été données par l’établissement en matière de remédiation au vu de bas de la lettre de suite qui a qui a fait suite à ce contrôle ou bien éventuellement elle à l’aide de mises en demeure et c’était notamment le cas des deux décisions dont nous parlons de décembre dernier pour la banque c’est la première la première décision [Musique] et contrôlent près des contôles qui avait précédé ont été des circonstances aggravantes plutôt aggravante parce que il ya donc eu plusieurs contrôles et la cpr a constaté que même s’il y avait eu certaines actions de remédiation ce qui avait été demandé n’avez pas été complètement remédier en revanche pour l’établissement de monnaie électronique ça a été plutôt une circonstance atténuante car ils ont remédié très rapidement à ce qui leur étaient demandées dans la lettre de suite du premier contrôle deuxième point très rapidement quels sont les contrôles susceptible de déboucher sur une procédure disciplinaire bien entendu tous les contrôles ne débouche pas en pratique sur une procédure disciplinaire il s’agit essentiellement le savez des contrôles relatifs à la haine cdft au gel des avoirs il ya aussi tout ce qui est c’était le cas des études de décision de décembre dernier il ya aussi tout ce qui est protection de la clientèle il ya eu un moment d des contrôles de droit aux comptes pour les clientèles fragiles voilà et autres autre point important c’est que lorsque vous avez un rapport de contrôle qui donc résume toute une série de sujets évidemment la procédure disciplinaire ne reprend pas la totalité du rapport de contrôle elle prend les points qui l’intéressent en général cdft ou protection des clientèles et c’est sur ces quelques griefs que se fonde ouverture de la procédure donc quelques chiffres en 2019 pour illustrer ce que vient de dire en 2010 940 contrôle acpm donc en france essentiellement 34 contrôler cdft et neuf décisions de sanction disciplinaire six ans et c’est bft et trois sur la protection de la clientèle en matière d’assurance en 2010 8 220 contrôle dont 23 contrôle ncb ft10 décision disciplinaire 900 lycées dft et une décision de protection des sur des sujets sujet de protection warnant de la clientèle notamment en matière d’assurance voilà donc quelles sont les griefs qui reviennent classiquement cours de ces contrôles en fait c’est quasi systématiquement les mêmes que ce soit les des contrôles ou la procédure disciplinaire qui suit c’était le cas donc de nos deux décisions de décembre vous avez d’abord tout ce qui est agressif ication des risques et procédures internes ça c’est la virée c’est le cadre un petit peu réglementaire cdft vous avez et sujet de connaissance de la clientèle et de vigilance constante dispositif de détection des opérations typique ça c’est toute la qualité de vos outils haïti on en parlera un peu plus tard dans cette dans cette conversation le traitement des personnes politiquement exposées les examens renforcer et c est le dernier point et non le moine c’est les déclarations de soupçon ça c’est très important et puis en général à ces trois thèmes matière se rajoutent quasi systématiquement une critique de contrôle interne puisque si vous avez des griefs sur sur les sujets dont je viens de parler ses codes contrôle interne a été suffisamment efficace alors quid des griefs procédures ont il y en a toujours dans certaines défenses là je suis en matière disciplinaire un certain nombre ils sont plutôt moins efficace maintenant car la poursuite après avoir avoir subi quelques revers sur le sujet maintenant et très prudente sur le plan procédural et je pense notamment à une fameuse décision établissement à il ya quelques années nous avions réussi à faire annuler toute une partie du contrôle qui était intervenu sur les les succursales offshore de l’établissement parce que la cpr n’avait pas conclu deux conventions avec le régulateur de c2c ces juridictions ferment ce sont des choses qui n’arrivent plus maintenant un mot sur les que vous risquez en fait si vous passez on procédure disciplinaire en terme de sanction administrativement c’est quasi systématiquement l’âme les sanctions pécuniaires sont très large puisque ça va de 10000 euros à 50 millions d’euros il ya eu donc par souci de parité une bande qui a été condamné à 50 sur des sujets de ces bft et d’assurance qui a été condamné également à 50 millions sur des sujets de comptes en déshérence habituellement c’est plutôt entre 510 et 10 millions il n’y a pas de tarif krief pas grief comme comme par exemple en matière de concurrence c’est en général une appliquer une appréciation globale donc sont pris en compte la gravité des griefs n’est bien entendu les banshee d’affaires et les possibilités financières de l’établissement est très important on y reviendra les mesures de rémédiation mise en les dirigeants pq est des dirigeants personnes physiques ils peuvent être aussi en principe condamné c’est rarissime personnellement je n’ai jamais vu la dessiner en général et publié est en fait comme vous le savez aussi il ya bien en matière disciplinaire de décision en général de tous nos relaxe comme au pénal on se bat en réalité sur le quantum de la sanction étant précisé que sous influence de nos amis anglo-saxons le quantum des sanctions est plutôt sur la période en hausse voilà donc la gestion d’une procédure disciplinaire ça a un coût clairement en matière de temps et d’énergie des collaborateurs en matière financière en matière réputationnel et donc il faut éviter de passer en procédure disciplinaire est le meilleur moyen de ladite essaie de se défendre sérieusement et le plus professionnellement possible au moment du contrôle et notamment en matière de contrôle cdft il faut toujours lorsqu’on se défend sur un contrôle gardés à l’idée qu’on peut passer dans procédure disciplinaire et donc il faut faire attention à ne pas dans la défense du contrôle présenter d’éventuelles des arguments qui pourraient être développés par les sultans matière de procédures disciplinaires donc il ya un équilibre à trouver sur ses procédures et contrôles et je laisse la parole à alexis qui va rentrer sur les aspects plus pratiques du déroulement d’un coup voilà donc on peut passer donc oui sur les slides donc pendant est-ce qu’on peut revenir une seconde en arrière s’il vous plaît encore non pardon est la suivante la suivante s’il vous plaît voilà donc là on y arrive c’est pas grave je passe la parole à alexis sur des aspects pratiques du contrôle merci bonjour à tous alors il faut juste passer la slide suivante encore pendant une séquence voilà c’est parti donc nous allons voir maintenant plus en détail le déroulement de la procédure de contrôle alors tout d’abord il faut savoir que la cpr a publié une charte de contrôle charte de conduite des missions de contrôle qui détermine les obligations et les droits de la mission de contrôle et de l’établissement dans le cas de ces patients le contrôle donc c’est un document qu’il est vraiment intéressant combien de de lire et d’analyser avant tout avec une procédure de contrôle en tant que telle la procédure démarre par une information préalable de l’établissement qui a réalisé par le chef de mission donc ce n’est pas une visite surprise ou une enquête un droit d’établissement obtenir une information préalable de lancement d’une procédure du contrôle concrètement après cette information préalable la mission de contrôle va organiser une réunion de présentation avec l’établissement à laquelle devrait participer dirigeants de l’établissement au cours de laquelle la mission control elle présentera les grandes étapes du contrôle avec ses différentes attentes et surtout pour détailler le processus d’une contrôle notamment les différents entretiens préliminaires qu’elles sont réalisées les différentes visites des implantations et toutes les étapes du processus d’élaboration du rapport de goudron alors il est important à ce stade si ça n’a pas aidé déjà fait précédemment d’obtenir communication de la lettre de mission qui signé par le secrétaire général et qui définit le périmètre d’intervention de la mission de contrôle permettra l’établissement de bien s’assurer que les contrôles qui sont organisés sont bien organisés dans le périmètre qui a été définie à l’origine ensuite on passe à la phase de contrôle en tant que tel pour laquelle la mission control et les inspecteurs dispose de prérogatives extrêmement large elles ont évidemment accès aux locaux de l’établissement que ce soit l’établissement en lui-même mais également ses filiales et ses succursales en france dans l’union européenne ou dans des pays tiers s’il ya des accords de coopération elle peut obtenir communication tous documents et renseignements elle a accès au système informatique de l’établissement en lecture seule innovant d’écriture et elle peut demander tout entretien qui me jugent utile alors les contrôleurs dans ce cadre sont soumis à différentes obligations ils ont notamment l’obligation de tenir compte des contraintes d’exploitation de l’établissement on part par pas par la mission de contrôler ces moments il ne doit pas perturber ou trois mesures le fonctionnement normal de l’état n’est distant et les contrôleurs doivent également agir avec courtoisie c’est toujours le cas il faut comme le disait jean guillaume garder en tête que les contrôleurs donc en tant que cadre de procédures sur place ne sont pas au super bowl arcanes du contrôle permanent mais le rapport de contrôle n’a appuyé sur l’ailé et coin qui font mal et on a souvent des clients qui viennent nous voir en me disant qu’ils ont été assez surpris de constater un décalage entre leur perception du contrôle qui s’est très bien passé et la teneur du rapport de contrôle qui est beaucoup plus négatif qu est ce qu il pouvait penser et donc il faut vraiment faire attention parce que on peut avoir un rapport de contrôle qui se passe bien et un est un pardon à une mission de contrôle qui se passe bien et rapports de contrôle qui va être qu’il va être plus négatif que cocody après cette phase de contrôle au sein de l’établissement en tant que tel le durer entre quatre et six mois la mission de contrôle va procéder à l’élaboration du rapport de contrôle il ya différentes sont phase on voyait d’abord à l’établissement un avant projet de rapport de contrôle sur quels établissements à faire ses observations à la fois pour relever les erreurs factuelles aussi de développer certains simplement divergences de vues par rapport au constat de la mission control tout cela est un préalable à la réunion d’une reine de restitution des constats au cours de laquelle la mission de contrôle va restituer oralement par les constats et pour laquelle l’établissement pourra apporter ses différentes c’est différent des observations aux constats qui ont été apportées cette fois-ci oralement sur la base de ces éléments la mise en crawl va élaborer un projet de rapport de contrôle qui avait adressé à l’établissement c’est ce qu’on appelle dans la pratique tableau à trois colonnes vous avez dans la colonne de gauche le rapport de contrôle en tant que tel dans la colonne du milieu c’est là qu’elle a réservé aux observations de l’établissement c’est ici que l’établissement va mettre par écrit l’ensemble de ces observations factuelles ou biologique et puis dans la colonne de droite vous avez les observations du de la mission de contrôle qui veut répondre aux observations de l’établissement l’ensemble forme le rapport de contrôle définitif il va être adressée à l’établissement et au secrétaire général qui avec le collège de surveillance décidera des suites à notre contrôle et notamment s’il ya lieu en a donné une procédure disciplinaire alors on peut passer à la phase suivante on va voir maintenant quelles sont les conseils que l’on peut vous donner à clécy oui une minute d’accord 2 merci beaucoup donc je vais être rapide donc et les différents conseils c’est de s’organiser afin de faciliter les contrôles ça implique bien évidemment de généralement de désigner une personne qui va être en charge de la coordination et qui va que point de contact avec la cpi vous pouvez dans ce cadre vous faire assister par un conseil et c’est généralement recommandée qui sera pas ce sera pas un mandat de représentation c’est le conseil ne sera pas en face de la mission de contrôle mais c’est plus une mission d’appui sur certains sujets particuliers qui pourraient être soulevées notamment sur des projets ensuite deuxième élément c’est de coopérer que la mission de contrôle ça peut paraître relativement élégant simple mais c’est pas si simple en pratique parce que lorsque vous avez des demandes notamment d’extraction informatique importante il est difficile parfois de répondre avec nouveau périmètre et une bonne qualité d’information et surtout avec célérité ça change le fait de répondre dans des délais trop longs peuvent constituer des manquements en tant que telle activité constatée par la mission de contrôle et ça peut être notamment le cas dans le cadre de documents qui sont recueillis dans le cadre de l’externalisation ou cela peut constituer une violation en tant que tel en fait de communiquer ces informations en retard de constituer une violation dentelle des règles relatives aux tirs c’est à dire sans production donc je passe un peu rapidement effectivement le ce qui est important c’est également de remédier rapidement aux défaillances constatées jean-guillaume janvier au monde a parlé tout à l’heure notamment de mettre en oeuvre des plans de remédiation rapidement idée le deltell contrôle il s’appelle des éléments qui vont réduire fortement le quantum de maître de la décision sur sur ce sujet on a souvent des questions très pratiques je suis par exemple les déclarations de soupçon de mars que la mission de contrôle considérable que l’établissement aurait pu le faire une déclaration de soupçon et que l’établissement conteste cet élément on peut on peut se demander si on doit faire une déclaration de soupçon à titre préventif et généralement c’est effectivement ce que l’on recommande toutefois en précisant bien dans l’apport de contrôle ou dans leur discipline est que cette déclaration ne préjuge pas de la contestation de la nécessité de faire cette déclaration attentes et puis enfin jean guillaume la ville avait également appelé tout à l’heure il est important d’être conseillés et accompagnés lors de la réponse au projet de contrôle pour ne pas parce que lorsque l’établissement n’ont pas été conseillé à l’origine il ya certains éléments en défense qui peuvent présenter dès l’origine et élaborer une défense sur cette base parfois compliqué notamment lorsque l’établissement a adopté une procédure technique de défense qui est plutôt à celle du bout des lèvres consistant à ne pas contester les différents constats et sur cette base il est effectivement difficile d’avoir une défense ensuite dans le camion discipline alexis merci beaucoup j’ai en bio mais alexis merci beaucoup pour votre intervention je vous propose qu’on passe maintenant à une phase de questions réponses c’est donc là c’est la face si je peux dire à destination des consignes qu’ils suivent notre robinet alors reconduire tous côtés auriez vous des questions à poser à nos intervenants bach maxence et les questions sont posées sur le chat ou indirectement oralement oui ça peut être des questions par chat ou alors ça peut être des questions directement à l’oral on peut peut-être lait concentré sur la fin du coup sûr la fin du de notre corps ce que je vous propose au niveau des murs au niveau des personnes qui s’y est assez original c’est peut-être de noter vos différentes questions au moment des slides et puis on y reviendra régulièrement en cours de notre est chargé nous passons maintenant sur la partie la deuxième partie toute la partie la partie opérationnelle très bien on est confronté à une partie des sanctions et autres comment fait-on alors badr monsieur bayrou a dit madame béatrice vont nous présenter cette partie merci à vous merci max ans bonjour à tous badr walla d’y associer cofondateur du cabinet montalet de vallori spécialistes lutte anti blanchiment nous accompagnons les établissements de crédit et d’assurance dans leurs projets ou chantier de mise en conformité réglementaire mais également dans le cadre de leur plan de remédiation justement suite aux procédures disciplinaires ou tout simplement c’était un contrôle de la cpi le remercie jean guillaume et alexis pour leur intervention est effectivement la lecture des dernières décisions de sanction et plus généralement de deux dernières décisions publiées ces dernières années on arrive à une certitude qui est celle de que l’ approche par les risques est vraiment au coeur des dispositifs de lutte anti blanchiment et pour compléter cette approche par les risques nous avons recours à plusieurs sources documentaires et de réglementation des sources réglementaires des sources de des changes de place de l’ approche par le gros de la proche groupe dans le cadre d’une vigilance consolidé est également d’une évaluation interne et puisqu’on a constaté aussi à la lecture de la dernière décision de sanction c’est que lorsque l’établissement décide de côté une activité une typologie d’opérations dans un niveau de risque quelconque il ne peut pas aller à l’encontre de ce qui est prévu par les textes réglementaires et essayer de son propre chef de 2,2 de réduire le niveau de risque qui pourrait être perçue autrement par soit par les autorités soit par au niveau national au niveau européen et au niveau international et on a vu dans la décision de sanction qui lui des renvois soit vers des publications du gafi ou à des publications de 2,2 de la commission européenne ou voir même de deux du comité de bâle ce qu’on peu ce qu’on peut dire à ce sujet là c’est que qu’on constate une véritable parfois déficience de la formalisation du rationnel qu’on va avoir pour pouvoir défendre notre position ce qui peut parfois nous permettre de justifier notre position c’est d’avoir une explication cohérente qu’on pourrait donner aux inspecteurs à l’autorité en cas de contrôle pour justifier puisqu’il nous appartient de bien maîtriser notre activité notre organisation et donc nos zones de fragilité mais aussi en face les mesures d’atténuation qu’on va mettre en place et nous sommes les mieux placés pour pouvoir les expliquer soit être conformes totalement 100% un ensemble de textes qui bouge sans cesse soit donné cette explication là qui doit être formalisé et si des fois c’est là où ça pêche un petit peu on a un manque de formalisation de documentation de cette approche par des risques concrètement ce qu’on attend par un dispositif très opérationnelles si on peut passer à la slide suivante c’est un circuit un enchaînement d’étape plutôt celle d’après alors ça c’est effectivement les différentes sources de réglementation qu’on peut qu’on peut avoir pour pouvoir alimenter notre notre dispositif et notre approche par les risques et puis justement dans cet environnement basé sur une approche par les risques on va commencer par le point clé le point d’entrée du client à savoir l’identification du client l’identification du client toute la partie clairoix ici à l’entrée en relation selon l’ approche par les risques la classification s’appuyant sur des outils de cotations des risques irr tenir compte bien entendu des fameux cinq axes l’axé clients l’accès aux produits l’accès des canaux de distribution l’accès aux zones géographiques et la coopération tout au long de la relation d’affaires et puis le cas particulier de la requalification des clients occasionnels en relation d’affaires cette identification concrètes héééé correcte des clients et cette connaissance parfaite de la relation d’affaires va nous permettre de disposer d’une base clients fiables et actualisées régulièrement et documenté laquelle va nous permettre de dérouler tout le volet vigilance constante dans une approche encore une fois logique et qui relèvent du bon sens bien entendu qui s’appuie sur des paramètres de surveillance et de vigilance qu’on doit adapter qui génère des as l’air mais des scénarios de 2,2 de profilage ou de monitorer de transactions avec des procédures qui doivent être claires et opérationnelles pour les utilisateurs des procédures peuvent effectivement parfois contenir les explications des textes réglementaires des reprises de la partie réglementation qui est applicable mais le plus important c’est de traduire de manière très opérationnelle ces procédures aux utilisateurs des fois lorsqu’on a des procédures qui ne sont pas très opérationnelle même si on a des une reprise presque parfaite des obligations réglementaires et bien les opérationnels ce trip se retrouve démuni face aux opérations face au quotidien et peuvent manquer de reflex ou de vigilance à l’égard des transactions donc tout ce dispositif là de vigilance qui s’appuie sur la base clients qui est fiable sur des procédures opérationnelles sur les outils correctement paramétré régulièrement ajustées et paramétrer donne lieu à des alertes pertinente linverse donnera lieu à des alertes qui ne vont pas être pertinente et donc par conséquent qui vous générez soit beaucoup d’ alerte et donc une systématisation du classement de l’archivage de ces alertes cela soit absolument pas d’ alerte ou peu d’ alerte et le cas échéant ça peut être un indicateur pour les inspecteurs pour les voir le niveau de paramétrage donc le niveau d alerte ou le nombre d’ alerte pertinentes qui est générée s’appuie essentiellement sur ces deux critères à savoir la fiabilité des données de la base clients mais aussi la qualité du paramétrage et des procédures qui ont été mises en place bien entendu dès lors qu’on réserve pertinent cela va nous permettre de nous orienter le cas échéant vers les diligences à savoir d’examen renforcée qui nécessite une certaine réactivité puisque dans le cas des examens renforcée on est tenus d’investir un peu plus la transaction la relation d’affaires et d’aller vers le client pour lui demander le cas échéant des justificatifs ce n’est pas systématique parfois à la simple lecture du des relevés des transactions ou du dossier physique ou du recoupage une information qu’on peut avoir par ailleurs l’opération en tout cas on peut nous paraître très clair très cohérente au regard du profil du client il n’est pas nécessaire de contacter le client dans la majorité des cas on va le contacter pour demander des justificatifs probants lorsque nous n’avons pas de justificatifs vous l’avez vu à travers la décision de sanction certainement on ne peut pas avancer au régulateur un argument qui vise à dire que en dur en attente et cela dure depuis plus de plusieurs mois il ya des cas où depuis plus d’un an que le client se manifeste pour nous communiquer les justificatifs là c’est clair on a des renvois vers des articles qui nous incite autres qui nous sommes de procéder directement à la déclaration de soupçon parce qu’on n’arrive pas à obtenir des justificatifs auprès du client oui nous allons juste une question si on puisse y répondre en la question c’est est-ce que à sévère contrôle uniquement les banques assurances où tous les acteurs soumis à une sévérité type notaire professionnels immobiliers et autres alors non il ne rentre pas dans le périmètre je parle sous contrôle le jean guillaume et non il n’entre pas dans le périmètre de supervision de la ses pairs ils vont relever directement je suppose du procureur oui oui les notaires les avocats les huissiers tête à dépendre de leurs ordres oui oui c’est ça en revanche et sur l’autre les autres acteurs du secteur non financier sont entraînés par la commission nationale des sanctions ok exactement la réponse est tout à fait exact vendeur en fait la cpr ne contrôle que les que les établissements qui sont soumis à sa supervision c’est-à-dire et s’alimenter banques entreprises à six mains ps pmi établi un bureau de change à shanghai manuel agents les agents effectivement auxquels on peut faire appel y compris les et au respect auprès de qui on peut externaliser les êtres tous partie d’une activité de distribution par exemple donc oui donc l’examen renforcer et doit donner lieu à une identification des vraies opérations atypiques qui qui elles feront l’objet d’une déclaration de soupçon le passage entre examen renforcer les notifications aux opérations atypiques doit faire l’objet d’une vigilance à l’égard des délais de traitement des délais d’instruction des dossiers et donc là on a par exemple des indicateurs qu’on peut avoir ou qu’on doit avoir dans les reporting à communiquer aux instances de gouvernance pour permettre de mettre ces dispositifs de la sous tension on a parlé tout à l’heure de du rôle des fonctions d’audit effectivement c’est un rôle très important pour pouvoir compléter en tout cas sécuriser les dispositifs béatrice en parlera plus en détail donc ils ont à renforcer nous permettra d’avoir une identification des opérations atypiques laquelle donnera lieu à une déclaration de soupçon toujours avec cette logique de monitoring des délais une formalisation une pertinence avec un esprit de synthèse je répète à chaque fois cette anecdote en tout cas cet échange qu’on a eu très cordiales avec notre correspondant traque fin puisque j’ai occupé des fonctions de direction la conformité j’avais un tissu alizés une relation une réunion régulière annuel avec avec traque rhin pour avoir un feedback sur la qualité de nos déclarations de soupçon et à jour notre correspondant nous à nous a dit que nous étions bon représentant pour eux donc pour pour l’ailé les investigateurs de deux traquera les anis de trac fin des apporteurs d’affaires puisque plus la déclaration est claire et pertinente avec un esprit de synthèse où on a mis en avant d’abord les les indicateurs clés les indices de blanchiment et le financement du terrorisme mais aussi en accompagnant cette déclaration avec des justificatifs pour permettre à l’analyste d’avoir la même vision que nous on puisse lui expliquer notre les éléments de doute plus ça va leur permettre de transférer cette en tout cas de qualifier cette déclaration de soupçon au niveau du service de réception des déclarations de soupçon l’ado vie la division d’orientation et de valorisation de l’information vers les services qui vont aller encore plus loin dans l’investigation et probablement vers une transmission vers le procureur est donc une fois qu’on a réalisé cette déclaration de soupçon donc délai de deux 2 de traitement pertinence contenu circuit de validation on l’a vu dans des décisions de sanction précédents tours à cause des circuit de validation n’était ont rallongé les délais et bien arrive l’arbitrage quant au maintien ou pas de la relation d’affaires il n’est pas précisé dans les textes réglementaires qu’il est impératif de rompre la relation d’affaires après la déclaration de soupçon sauf dans deux cas le premier si l’on n’arrive pas à identifier le client le deuxième s’il en arrive pas obtenir aussi le client refuse de nous communiquer des justificatifs là on est venus notamment de france en vertu de l’article l561 1-8 de de rompre la relation de la faire pour les autres cas il n’est pas obligatoire de rompre la relation d’affaires et d’ailleurs le gafi avait recommandé de ne pas rompre la relation d’affaires systématiquement justement pour continuer à observer à à monitorer le fonctionnement du compte du client et le cas échéant continuer à alimenter traque fin avec des déclarations complémentaires d’où la pertinence de ce maintien de la relation d’affaires mais si on décide de maintenir la relation d’affaires est bien là il ne faut pas attendre tomber dans le piège c’est que le niveau de risque du client ne peut pas rester le même si le client était en risque standard ou risque faible qu’il a fait malgré tout l’objet d’une déclaration de soupçon il est important de requalifier ce niveau de risques quitte à le revoir ultérieurement pour le réajuster et le havre ah oui peut-être que tu lui sera un peu la définition grist la notion de risque s’il vous plaît la notion de risque bien la notion de risque c’est selon une approche par les risques alors on a des participants du maroc d’algérie la côte d’ivoire et du sénégal on retrouve à peu près les mêmes les mêmes textes réglementaires qu’on a en europe avec ses fameuses cinq axes qu’ils doivent nous permettre avec généralement à l’aide d’un outil je constate encore au travers les missions d’audit que j’ai pu réaliser dernièrement qui est certain c’est habillement qui n’ont pas encore d’outils pour les aider à évaluer le niveau de risque du client avant l’entrée en relation et de manière dynamique tout au long des relations d’affaires cette classification par les risques qui va nous donner un score de risque de clients un peu comme le score de risque de crédit pour permettre de mettre en phase les diligences adéquat adapté en fonction du niveau de risque ce cet outil-là de profilage ou de scoring de risque doit s’appuyer sur les cinq axes quels sont les critères porté par le client est-il résidant fiscalement sur place ou pas et ils personnes politiquement exposées au pas at il fait l’objet d’une déclaration de soupçon pas intégrer d’autres critères de type père ce physique personnes morales serment clients si on a une particularité une exposition particulière par rapport à des segments clients particuliers on peut ajouter aussi à l’ancienneté de la relation d’affaires chaque établissement va établir sa propre classification par les risques selon sa propre typologie de clientèle ça c’est les axes clients ensuite on va avoir un accès aux produits quels sont les produits auxquels ce client a souscrit en fonction de la du niveau de criticité au niveau de risque porté par le produit on va faire une combinaison par exemple on peut avoir un client qui selon les critères pour tes par le client peut avoir un risque élevé potentiellement mais s’il souscrit un produit qui est très faible ou faible et bien la combinaison des deux va faire que la relation être en risque faible par exemple au risque standard tout cela bien entendu doit être formalisé quand j’ai parlé tout à l’heure de formalisation de documentation pour chacun des critères si on doit attribuer un niveau de risque on doit donner dans notre note méthodologique par les risques par exemple que secrétaire là il est en niveau 2 risque réel parce que c’est un critère réglementaire et voici la référence il est au niveau de risque standard parce qu’il n’y a pas de texte qui le qui s’y opposent il est au niveau de risque faible parce qu’on peut selon tel ou tel texte de mettre en risque est faible ainsi de suite on va mettre les cinq axes on va ajouter donc les produits et services les canaux de distribution un client dont l’entrée en relation était fait en face à face va représenter beaucoup plus dure moins de risque et clients dont l’entrée en relation a été fait à distance par exemple ou via un tiers introducteur si on a plusieurs tirs introducteur on peut affecter une cotation reste particulier particulières selon le tiers si le tiens par exemple n’a pas réussi un contrôle on peut qu’on a fait dans le cadre des ps2 eux on peut on peut augmenter le niveau de risque des clients qui provient de se tient là avant d’aller vers une rupture de la relation avec ce tiers par exemple soutient un producteur ainsi de suite donc voilà où cette approche par les risques global doit nous permettre d’avoir un score clients qu’on peut mettre en trois niveaux faibles standards élevés après vous allez vous avez des établissements qui vont avoir par exemple une disparité des clients à cct roget nous on va voir par exemple un peu de clients risque faible peu de clients risque élevé et la majorité des clients en risque standard là pour le coup la proche par les risques ce n’est pas tout à fait fini n’est pas adapté à l’établissement et donc il convient peut-être d’affiner de créer des segments intermédiaires ce genre de choses donc là c’est vraiment une transposition opérationnel les régulateurs les inspecteurs apprécie beaucoup l’effort qui va être fait par l’établissement pour pouvoir démontrer qu’on a personnalisé l’approchent par les risques en tenant compte de l’ensemble des textes réglementaires pour pouvoir aboutir à ce score est nul au risque sinon il n’y a pas d’ approche par les risques et on est dans une approche par les scènes bien donc tout ce dispositif là d’une manière générale s’appuie sur trois composantes clés qui sont les hommes les outils et les process les hommes niveau de qualification au niveau de compétence on a vu une dernière publication de la ses pairs qui évoque ses deux vertueux et cardinal les outils le niveau de paramétrage qui doit être régulièrement actualisés on a vu avec la crise du coc vide ou le fonctionnement des comptes clients a forcément changé et donc contre les fonctionnements de clients des comptes client a changé par rapport à la période est bien de fait les scènes les scénarios de surveillance qui sont implémentés ne sont plus adaptés et donc deviennent obsolètes et donc là permet le paramétrage des outils là je n’ai parlé que des outils de de profilage de moniteurs et de classification mais aussi les outils de filtrage à l’encontre des personnes frappées de gels des avoirs ou des passes de politiquement exposées on doit éviter les actes match et puis les processus les processus à la formalisation de tous les possibles qui sont mis en place la clé de voûte aussi de l’ensemble de ce processus ou ses processus de lutte anti blanchiment et la base clients avec une base client qu’il est fiable actualisé documenter tous peut tenir la route dès lors que la base client n’est pas fiable et bien tous les dispositifs qu’on va superposés ne serviront pas à grand chose donc voilà ce que j’avais à dire sur la partie donc processus lutte anti blanchiment et puis sur la partie d’édition des sanctions on l’a vu là l’aboutissement d’un processus de lutte anti blanchiment c’est bien évidemment d’abord la vigilance bien entendu pour essayer d’éviter l’utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux mais pour nos établissements c’est de porter à la connaissance de trac fin l’information quant à une opération atypiques ou en comportement atypique où un client atypique où une bande organisé une filière de blanchiment merci à peut-être une merci pour votre intervention peut-être une question pour béatrice on à une question concernant le nouvel arrêté du 6 janvier 2021 relatif au dispositif de contrôle interne en matière de la cbf béatrice peut-être as-tu eu connaissance de ce nouveau dispositif d’ici janvier 2010 comment la superbe attaque se comporter vis à vis des débats en question ses autres établissements de crédit alors l’arrêter maintenant effectivement commence à être pas mal connues on va dire des différents des différents établissements peut-être badr tu veux ajouter un mot par rapport au dispositif justement tu as évoqué qu’elle est peut-être le gap par rapport avec cet arrêté est même si le gap honnêtement est relativement faible et est ce que tu as pu présenter comme dispositif tu veux en dire un mot alors on est effectivement mais vraiment très rapidement pour pas empiéter sur la partie au dit je sais qu’elle est très attendu aussi on est globalement dans du renforcement on est dans la transposition d’un cinquième et sixième directive bientôt en matière de lutte anti blanchiment les deux mots clés c’est le renforcement de la proche par les risques le renforcement des diligences à l’égard des personnes qui pourraient être frappées de gels des avoirs donc avec tout ce qui en découle en termes de système j’ai vu une question sur est ce qu’il ya une obligation d’automatisation de plus en plus on voit des textes qui parlent d’automatisation dans les publications ou lors des conférences réalisées avec la cpr il a été clairement évoquée l’automatisation l’utilisation des outils à des fins de temps tu es blanchiment est aujourd’hui de plus en plus je ne vois pas comment comment faire sans les outils qu’il s’agit de lsi un de petits établissements où de grands établissements puisque avec les outils excel les vérifications ponctuelles qui peuvent être réalisés il ya un risque opérationnel majeur et surtout le jour où on a un contrôle du régulateur eh bien on va avoir un challenge de taille pour pouvoir justifier tous les dispositifs qui ont été mis en place alors le mail art était aussi été quand même attendu depuis quelques temps parce que avec toutes les évolutions qui a pu avoir avec sur le code monétaire et financier le fameux arrêté du 3 novembre 2014 fini c’est fini par être d’abord un petit peu obsolète quelques pas et puis c’est un petit peu comme ici il était dans un dans un vêtement trop petit pour lui c’est à dire qu’il ya tellement maintenant quelque part d’importance sur ce sujet et de d’exigences réglementaires qu’il était tout à fait justifié qu’il est un arrêté quelque part spécifique voilà beaucoup plus détaillé que ce qu’on a pu avoir dans le cadre de l’arrêté du 3 novembre 2014 et puis un arrêté qui soit en phase avec le code monétaire et financier ok déjà une aspect à la fois pratique et puis pour être vraiment conforme et facilité justement la conformité par rapport aux enjeux contrôle interne du dispositif lcb ft même si donc dans le contenu c’est pas une révolution voilà les points tels que les a abordées badr bien évidemment sont tout à fait dans l’esprit de cet arrêté du coup raté par passer comme l’heure tourne et que badr a été très complet sur justement les enjeux des dispositifs et la partie organisationnelle on va peut-être passer directement donc à la partie de l’audit de la démarche de l’audit interne alors pourquoi est ce qu’on a fait le choix d’avoir un petit zoom quelque part sur la démarche d’audit et bien tout simplement parce que il est quand même préférable que ce soit l’audit interne qui détecte les dysfonctionnements avant que ce soit bien évidemment le superviseur qui le fasse et à ce titre toutes les démarches d’audit interne sont toujours très intéressante pour les instances de gouvernance parce que elle commence à l’est les aides en fait à à comprendre et puis à les habituer quelque part à pouvoir répondre rapidement à s’assurer aussi qu’elles ont bien un dispositif avec une bonne traçabilité et s’est donc mué en plus nous dit alors l’audit interne donc en tant que troisième ligne de défense août le maîtrise et donc à l’objectif on va si on reprend des définitions un petit peu théorique d’apporter l’assurance raisonnable que le dispositif de gouvernance et de maîtrise des risques va permettre la réalisation des objectifs donc de l’entreprise mais des établissements de façon de façon plus spécifique et donc l’audit interne et vient compléter c’est donc dans l’arrêté du 3 novembre on parle de contrôle périodique par rapport à une périodicité de la démarche de l’auditeur et vient compléter le contrôle permanent qui va s’appuyer sur la première ligne et la deuxième ligne donc de maîtrise voilà juste en de move sur cette partie audit interne qu’on appelle aussi donc troisième ligne de défense ou troisième ligne de maîtrise en complémentarité donc avec les lignes de n 1 et 2 et avec les le contrôle permanent alors sur cette partie dès mars d’audit interne bien c’est simple c’est là où les auditeurs aime bien aussi quelques cas les sanctions parce que on s’en inspire bien évidemment on s’en inspire parce que la démarche du superviseur est très intéressante et voilà il vous permet de structurer les démarches en interne la première première élément qui va être structurant c’est la manière dont on va répartir les thèmes d’audit et comment on peut structurer donc sa mission d’audit interne sur le sujet lcb était la façon quelque part la plus simple de la structure et c’est tout simplement de faire un petit peu comme fait le superviseur c’est à dire de partir des grands thèmes de la réglementation et de le faire comme l’a fait badr précédemment c’est à dire qu’il ya un premier gros sujet qui est forcément tout qui est gouvernance et organisation etc on va intégrer notamment tout ce qui est cartographie ressources compétences procédure cadre procédural et ses enjeux de supervision il ya un deuxième thème qui s’impose naturellement après notamment ce qu’elle nous a présenté badr c’est le thème sur la classification des risques sur lequel on l’a vu il y a généralement un qui sujet lorsqu’il ya une sanction le troisième thème c’est tout ce qui est relatif à l’entrée en relation qu’a aussi présentés badr le quatrième thème très très importante c’est la vigilance constante puisqu’on le sait bien c’est c’est parfois plus facile d’avoir un gros dossier au départ un vrai vrai enjeu c’est de s’assurer que le dossier va rester de qualité tout au long de la relation d’affaires l’autre point c’est donc la partie examen renforcée bâti sur notamment un certain temps deux scénarios que badr également à évoquer et enfin le dernier grand m il y en a quelques autres qui sont un type connexes c’est tout ce qui est relatif au dispositif déclare actifs et notamment donc les déclarations tokyo donc le premier point construire les thèmes de sa démarche d’audit interne c’est quelque part où vous l’a pas si compliqué et en s’inspirant tout simplement aussi des démarches par le superviseur ça permet d’être sûr d’avoir couvert l’ensemble du périmètre réglementaire donc je passe sur les cosy je passe sur les les fat kawaii etc qui sont important bien sûr mais on va se concentrer sur les notions qu’on a abordé précédemment deuxième point important et c’est quand on démarre une mission d’audit sur ces sujets là il ya souvent beaucoup d’informations où on a cette fameuse approche par les risques le rôle des requêtes va être très importante et la démarche analytique qui est une démarche quand même qui devient de plus en plus importante dans la démarche de l’audit interne trouve tout son sens dans la partie lcb ft c’est à dire qu’il est important d’utiliser assez rapidement dans la démarche des requêtes ou voilà tout ce que vous avez comme outil est plus ou moins sophistiquées pour aller prendre les comptes les plus actifs les clients qui ont les plus gros montants la récurrence de certains secteurs économiques d’aller prendre aussi des libellés où un certain nombre par exemple de catégorie socioprofessionnelle ou des libellés voilà un petit peu atypique est-ce qu’il y en a beaucoup et c’est pour te donner un exemple un exemple c’est que dans dans les dents dans les grands établissements et c’est généralement d’ailleurs là dessus que se base d’ailleurs un certain nombre de scénarios il est il est intéressant d’aller regarder une fois qu’on a bien compris l’activité de l’établissement qu’est ce qui se trouve la norme quelques pas donc ça peut être ce que je disais regardez il ya des concentrations dans certains secteurs économiques est ce qu’il ya des concentrations sur certains pays d’aller prendre lé numéro un en termes de volumétrie d’aller prendre peut-être lé numéro 1 sur certains types d’activités d’aller prendre donc d’isoler les gros montants tout ça ça va dépendre aussi c’est un peu difficile je donne quelques exemples mais c’est vraiment tellement contingent à l’activité de l’établissement parce que bien évidemment la démarche d’audit doit être adaptée est proportionnelle aux enjeux derrière que voilà que je donne quelques exemples comme ça avec mes mais l’idée c’est vraiment de pouvoir soi même déjà en tant qu’auditeur se faire une idée quelque part pas forcément de la typicité mais de la concentration éventuelle dans une démarche donc analytique le troisième point important qu’à évoquer babre c’est bien évidemment la proche par les risques l’approchent par les riches comme toute démarche d’audit est importante elle l’est encore plus dans celle relatifs à la lcb ft avec un avantage quand il sait bft c’est qu’on a notamment la classification des risques qui sera dans la démarche d’audit un des éléments fondamentaux pour arriver après avoir une démarche adaptée et donc quand on va parler notamment de facteurs de risque les facteurs de risque de l’activité par rapport à la lcb ftc en toute logique ce qu’on va retrouver dans la classification des risques et c’est pourquoi le tel que l’a présentée notamment badr quand on réalise une mission d’audit un des premiers documents qu’on va aller regarder quelque part une fois qu’on a compris l’activité c’est la classification des risques pour s’assurer qu’elle est bien en phase avec d’une part l’activité de l’établissement mais aussi sa stratégie bien ce et est sûr que que la manière dont avait construit d’un meilleur vocal identifie les circuits distribution la clientèle et c’est là c’est bien c’est c’est bien pertinent par rapport à l’ensemble du périmètre et donc c’est pas surprenant que cette classification des risques fasse l’objet parfois de griefs parce que parce que c’est le coeur du sujet oui il une petite minute la partie du coup je vais pouvoir aller rapide parce qu’une fois qu’on a vu l’enjeu de la classification des risques on arrive naturellement aux échantillons la construction d’un échantillon pour l’auditeur est un point fondamental l’échantillon aujourd’hui et on voit bien dans les différentes sanctions c’est pas une question de volumétrie il suffit de deux un ou deux dossiers qui sont incomplets mais qui sont significatifs en termes de risque pour pour que ce soit inadmissible et donc la construction des échantillons va se baser notamment sur la classification des risques et et parce que par définition la classification des risques correspond aux facteurs de risque de de l’activité et de l’établissement avant dernier point la cartographie des risques la cartographie des risques à ne pas confondre avec la classification des risques la cartographie des risques et le contrôle permanent sont sans doute pas les premiers éléments à les regarder tant qu’on n’a pas compris l’activité et ses facteurs de risques parce que sinon ça va pas parler et enfin savoir si les combles et des contrôles sont bons pas bon et c’est enfin dans l’absolu ça va pas donner beaucoup d’informations en revanche une fois qu’on a une bonne compréhension de l’activité pisi fication des risques et de quelques autres éléments alors oui on peut commencer à s’intéresser à la cartographie des risques et également aux enjeux après bien évidemment de contrôle permet et enfin c’est en général le sujet avec lequel on commençait avec lequel on termine c’est tout ce qui est gouvernance et tout ce qui est adéquation des effectifs compétences etc au début de mission on est incapable de dire si assez d’effectifs si les gens sont compétents etc c’est d’abord est-ce que c’est grave voilà de quoi ne peut répondre à cette question qu’à la fin en fait de la démarche de défense à la fin de la prise de connaissance quelque part où on pourra du coup s’intéresser de manière plus précise à ces enjeux de ressources et d’organisation est ce que l’organisation est adapté par rapport à tous les éléments qu’on aurait pu appréhender précédemment devant à cette phase de prise de connaissance de la lune antinomiques voilà les huit rencontres merci beaucoup hees et val une fois qu on arrivé là qui sont qui se pose c’est quel outil à quelle gestion d’un recours juste une question qui se pose c’est trois participants c’est effectivement il y aura une rediffusion de notre intervention à 2 2 obtenu intervention vous pourrez re visionner la vidéo non on a la chance d’avoir charlotte et bachir qui vont vous présenter les différents outils conformité on a parlé d’un certain nombre de points on arrive je viends la partie dit la partie dioré outils à vous de jouer oui la partie 2 bonsoir à tous donc je m’appelle charlotte je suis passé la sélection ces appels maxence bonbons à la chambre merci bonsoir à tous je m’appelle charlotte je suis la fondatrice d’un cabinet de conseil tout petit rien à voir avec les séquelles conformément groupe qui existe depuis 2011 et qui a vocation à accompagner les entreprises pour les matines de compliance et principalement sur la lutte anti blanchiment et en 2018 je me suis dit qu’il était temps de créer une deuxième entreprise parce que je remets un peu trop la nuit et donc j’ai eu l’idée de créer à aimer factory qui est une règle tech qui aident les entreprises à mieux lutter contre le blanchiment et le financement du terrorisme maxence je venais de passer à l’assiette suivante s’il vous plaît alors les enjeux que nous on a identifié je ne sais pas si vous connaissez ces chiffres mais ils sont assez impressionnants en 2019 vous institutions financières européennes vous avez dépensé 117 milliards d’euros pour faire face aux obligations les parties blanches et non en fonction l’appel d’offres son entreprise il ya bien sûr les écarts mais en moyenne se payer 3 millions 3 par entreprise c’est quand même assez conséquent il a été aussi démontré que chacun de vos épées p perd 8 5 % de son temps de travail à cause de la charge administrative liée à la mm ça fait quand même 25 secondes une minute et 25 secondes toutes les 10 minutes et malgré tout eh bien vous continuez à vous faire les éléments sanctionné avec des sanctions qui monte jusqu’à neuf chiffres la partie donc je ne citerai pas mais notamment à l’étranger il ya quand même beaucoup de sanctions qui en europe comme à neuf chiffres et donc la question qu’on s’est posée c’est pourquoi malgré toutes ces dépenses malgré toute cette énergie et toutes ses ressources que vous y consacrer les sanctions sont peine toujours aussi sévère est-ce qu’on va passer à l’assiette suivante s’il vous plaît ce que nous on en a compris est-ce qu’on avait identifiées analyser c’est qu’il existe encore aujourd’hui une décorrélation entre ce que dit la réglementation donc ce que contrôle le régulateur et ce sur quoi se basent en régulateur pour sanctionner ce qui est écrit des cris et formalisé dans vos normes internes et ce qui est déployé au niveau de vos outils et le process opérationnels ce qui fait que puisque tout ça est un peu décorrélé il ya des grandes difficultés de pilotage passe monk et d’indicateurs fiables et la qualité de données dont parlait justement badra plus tôt mais aussi une difficulté d’affiner votre politique de conformité en la matière et donc la question qui se pose en passant à slate suivante s’il vous plaît c est il possible de réconcilier ces trois pays et bien la réponse à notre sens c’est we can’t we en tout cas ce qu on a souhaité faire avec game factory et on a qui né le 1er mai le plus augmenté du marché je vais vous faire l’affront est mon excuse auparavant ce de vous rappeler ce que c’est qu’un couple ayem elle officer mais c’est important de comprendre ce que c’est pour comprendre ce que fait notre plateforme d’abord la premier rôle un animal officer c’est d’être capable d’établir un diagnostic du niveau de conformité de la structure ça c’est la loi du diagnostice hien qui est en charge de sa et qui comme l’a très justement fait remarquer mme béatrice est parti nous sommes partis des grandes thématiques de la réglementation est notamment dû tuer le bébé établi par la cpr et c’est cette thématique principale pour définir une matrice de contrôle de 800 question donc 800 points de contrôle qui nous permet aujourd’hui en 20 secondes d’établir le niveau de conformité d’une structure à cette obligation réglementaire et ce diagnosticien il sous-tend toute la plateforme puisqu’on a mobilisé toute la réglementation tous les process tous les référentiels qui permettent ensuite de pouvoir déployer d’apprendre plus opérationnelles de nos autres modules le deuxième rôle la même commune d’ain ml officer cela va être de maintenir les procédures les normes et des ja leur mise à jour en fonction des goûts de des évolutions réglementaires ça c’est le rôle d’amiral dans la mayral on permet à nos clients de passer d’une procédure papier à une précédente environnement digital sur lequel nous ont valu possible d’ailleurs réglementaire augmenté pour déployer et intégrer les nouvelles normes et une nouvelle évolution d’un simple clic et amiral et tout cela pour moi qui terrifie vous pouvez développer la partie réglementaire justement dans l’autre de contrôle à rome alors peut-être que je peux terminer la présentation et après je fais un fil conducteur qui explique le mécanisme d’ensemble en commande avec une veille réglementaire ce sera aussi aussi simple le deuxième coup de l’amiral et de récupérer des indicateurs des différents modules qu’on propose ou des outils opérationnels de nos clients chez qui le 20h puis on est connecté par api et donc qui permet d’avoir des indicateurs consolider et des indicateurs permettant de piloter dispositif donc pour avoir un véritable pilotage et dispositifs troisième rôle en général d’un émissaire notamment dans les petites structures puisqu’il couple tous les rôles mais même si dans les grandes d’un grand groupe c’est plutôt à différentes personnes en tout cas on a voulu avoir un rôle central de la mais l’office heures troisième rôle c’est la partie car voici donc constitution du dossier cas précis sur la base d’une approche par les risques et qui aussi a vocation à faire vivre c’est le dos les clients en fonction soit d évolution du dispositif normatif ou organisationnelles soit des évolutions du profit de la connaissance client qu’on peut en avoir ça c’est le rôle de profilers quatrième rôle dans les manifs easter c’est la partie identification des opérations atypiques traitement de celle ci pour pouvoir décider si c’est une opération effectivement atypique est douteuse qu’il faut ou pas déclaré aux autorités ça c’est le rôle d’analyste uns et des autres une autre casquette d’un ml officer ça va être de former ses opérationnel est de s’assurer que ceux-ci sont bien leurs formes bien informés de l’organisation des règles dispositif et de mécanisme d’ escalade pour pouvoir traiter l’ensemble et enfin même si souvent sur des collants rayés du rôle de l office heures le le dispositif de contrôle interne dont parlait précédemment de l’antenne de montagne à baigorri c’est le rôle de sentinelle qui va automatiser sert à contrôler le premier et second niveau sur dispositif alors pour pouvoir illustrer mon propos je vais vous donner un exemple assez simple le comme vous le savez certainement tous le reste que géographique est très important en ml et il est notamment utilisé à travers ce qu’on appelle les listes pays donc les quatre catégories de pays qui seront liste blanche hop le ballon liste noire les pays blacklisté par le par le gafi la commission européenne qui sont là l’iran et la corée du nord la liste rouge qui est constitué des pays acp déficiences stratégiques définis par mcafee par l’union européenne et éventuellement par chacun les états membres propre alimentation locale et la liste grise le ventre-mou tous les autres pays qui l’ont ni à risques spécifiques risque allégée en la matière donc la fin février le gafi bas se réunir il va éditer par mettre à jour sa liste des pays à des missions stratégiques imaginons que l’italie passant historique nouveau rôle chez les experts à ml factory c’est de faire ce bear réglementaire pour nos clients donc le jour où le gafi publie sa liste nous allons modifier dans notre back office les catégories l’appartenance de l’italie à passer de la liste blanche à la liste rouge dans la foulée tous nos clients sont notifiés il est mise à jour des listes pays est-ce que vous souhaitez la déployer et implémenter dont clients peuvent décider de beille passé ce qu’on leur a proposées sont tout à fait maître de la règle est enfin heureux d’ailleurs et s’ils décident de l’intégrer hippiques sur je bats gibbs leurs référentiels leur procédure est mise à jour et versionning stories et l’entente qui va permettre revenir à l’état de dispositifs date antérieure le soir-même profilers bas allait balayer toute là toute la base de données clients pourront vérifier identifier tous les deux chez kawa ici en lien avec l’italie ce soit par citoyenneté pas résidence par les capitalistes hic éventuellement par l’ia par pays de naissance si c’était paramétrer comme tel dans la plate forme il va aller au secours et le profil des clients et si le dispositif de notre client indique que en cas de nationalité mr rouge le lait du deal doivent passer en vigilance renforcée ça va changer de niveau de vigilance est donc dans ce cas là mais y avoir une nouvelle tchéquie compléter donc de nouveaux documents et informations à récolter donc dans ce cas l’aide aussi kawai ci vient se mettre ou tout doux chez la personne compétente pour ce niveau de risque pour qu’ils puissent envoyer un email à son client et demandé des informations et documents complémentaires analystes va allait balayer toutes les transactions des opérations renfermant opéré avec l’italie et les futurs bien sûr à l’avenir pour voir si une opération explique a eu avec ce pays là éventuellement ont déclenché une alerte pour pouvoir la traiter épartement déclaré aux autorités teachers va allait transmettre l’information à tous les opérationnels de l’entreprise pour dire il est une mise à jour de la liste des pays voilà ce que ça comme impact opérationnel au niveau de nos procédures de la relation client et de dès votre vigilance pour mettre en place et sentinelles va elle allait vérifier que ce qui s’est passé dans amiral donc la modification procédural qui a été opéré a bien été déployée jusqu’au bout de la chaîne opérationnelle c’est-à-dire que pour falher à tous les dossiers clients ont bien été mis à jour validez plutôt les toutes les alertes ont été générés ont effectivement été traitées clôturé au déclaré que les opérationnels ont suivi la formation animaux qu’ils étaient obtenus passé et tout ça en fait pour pouvoir faciliter l’ensemble et avoir un certain nombre de d’indicateurs et de pilotage renforcé leur dispositif ce qu’on appelle réglementaire augmente je vous demande de passer au stade suivant globalement pour faire simple ce que j’apporte un détail mais on a trois macro fonctionnalités caen propose à nos clients puisque celle ci les modules sont totalement décorer la maison les autres c’est que ans permet d’avoir une évaluation du niveau de conformité d’adrian en temps réel est donc basée sur notre matrice de 800 points de contrôle des magiciens dont je vous parlais on pousse une veille réglementaire augmentée qui permet de déployer très rapidement dans le dispositif en termes les nouvelles normes et on perd mais aussi donc de déployer de manière automatique toutes modifications réglementaires dans les process opérationnels résultats pour nos clients c’est en moyenne moins 40 % de dépenses annuelles en moins c’est un gain de productivité de +8 7% parce qu’on arrive à la diviser le traitement manuel par huit et lorsque de sanctions on plaît à dire qu’il est égal à zéro en tout cas si c’est pas le cas nos clients exactement pourquoi elle pourquoi ils ne sont pas au top du top de la conformité ce qui ne signifie pas savoir ça peut être très bien très bien être une décision business ou autres mais au moins ils savent pour moi le corriger et ils peuvent des protégés de manière automatique voilà ce qu’on fait chez un maître historique parfait merci beaucoup je parle est-ce qu’on a peut-être des questions sur ce point là sont impartis outils automatisation juste des questions et vous permet en huit ans c’est normal ben oui je suis expert en évaluation financement et transmission d’entreprise de l’université paris dauphine je suis actuellement au maroc de cette partie je voudrais savoir si pau en synthèse en synthèse quels sont les trois clés de cette partie les trois clés mais trois clés part je vais pas encore question excusez moi oui en synthèse enceinte quels sont les trois éléments clés voici ce qu’il faut retenir sur 1m et factory ces trois-là l’évaluation du niveau de conformité en temps réel la veille réglementaire augmenter et l’automatisation du déploiement des processus opérationnels en synthèse merci pour tout entraîneur bah ce monsieur pour votre question je vous propose qu’on passe à ‘aa’ bachir qui va globalement experts consultés qui va également nous présenter la partie outillés parfait bonjour à tous bonjour merci merci max ans donc je suis bachir la gamme ea je suis partenaire de cabinet g2c en charge du bureau de paris donc on est présent en entravant donné que nous on va dire on est présent en afrique et il y à paris donc on a une soixantaine de consultants on travaille essentiellement dans le secteur financier essentiellement pour des banques et non les accompagne sur des problématiques opérationnelles systèmes d’information procédure efficace et opérationnel conformité et c’est donc dans le cadre de nos activités aussi là on a accompagné des banques leurs proches de contrôle à ses pairs que ça soit en avant sur le processus on va dire l’investigation où que ce soit sur le processus de sanction donc sur toute la partie on va dire pilotage du dépens de remédiation suivi avec les différentes entités mais une mise en place des procédures dans le cadre des activités aussi c’est l’objectif l’objet de la présentation d’aujourd’hui nous présenter un des solutions qu’on propose à nos clients donc qui a solution de rpa c’est quoi la rpa c’est la robotisation des processus métier donc c’est une nouvelle technologie d’accord qui rentre de progressivement dans le marché et qui permet de simuler le travail d’un être humain sur nous de remplacer le travail d’un autre humain salariés collaborateurs parra robot ce qu’on appelle un pote qui exécute le même traitement le recours à cette automatisation se fait pour des princesses qui sont exécutés fréquemment qui nécessite beaucoup de temps de travail et d’effort d’interaction humaine puisque avec lui des nombreux stages sur répétitif manuel un peu chronophage et par contre il doit être basé sur des règles de gestion assez clair et assez simple comme ça le rebond pour traiter le set suivant donc je vous expliquais la technologie avant de vous montrer un peu comme on a mis à contribution cette technologie dans le cadre des processus conformité donc pour comprendre à un bot rpa il peut faire l’ensemble des tâches sur plusieurs types d’applications donc sur des outils bureautiques il peut manipuler des fichiers excel où on peut aller sur des applications word pas laisser vous applications métier tout ce qui est global banking ou autre ne pas aller sur les messageries et ça c’est juste des exemples ainsi dû pour vous illustrer donc en faisant ça ce qu’on essaie de faire un seul activement c’est de créer ce qu’on appelle un travailleur virtuel aujourd’hui on est face à des problématiques donc on a deux types de problématiques problématiques opérationnelles donc les disparités quantitative et qualitative dans l’exécution de tâches les processus sont souvent décorrélée entre ce qui est formalisé ce qui coûtait on a des nombreuses façons un petit ifth en valeur un sondage aura lutté qui affecte un peu les observateurs qui leur est on le sait les problématiques haïti donc aujourd’hui on est dans des organisations où la complexité des s’il est très élevé avec un nombre important de partenaires externes et internes et on a des coups et des durées de projets qu’ils sont ils sont incompatibles avec le time to market il est incompatible avec les exigences de mise en place par un dictée par les par les régulateurs donc la solution rpa viens pour apporter un large panel de fonctionnalités une implémentation non-invasif ça veut dire qu’on change pas le récit de mes clients pour pouvoir mettre en place cette technologie là ils assurent une grande compatibilité avec les titres existants bien sûr on robotisés on se conforme une puce avec les réglementations et les standards parce que le robot de toute façon ne déviera pas par rapport à la ligne de conduite conduit à fixer une faculté de toulouse est question de principe de boutons bout donc on est capable d’aller ouvrir un dossier client sur sur le s y lire les fichiers pdf qui verrait par exemple vérifier les informations sont saisis sont celles qui censure mais si on les rives sur les pieds d’identité etc et faire le tout le traitement qui voit ici donc on terme davantage qu’on a une conformité renforcé quand on met un robot on a la capacité de traitement en vingt-quatre heures sur vingt-quatre certus c’est dur sur 7 sur 365 jours on a une augmentation de la productivité et réduction des erreurs humaines on a plus de flexibilité et d’évolutivité et une réduction des coûts mais surtout on a une valorisation du travail parce que les salariés qui ne sont pas sur des tâches au boty sable on leur dira l’opportunité de travailler sur des tâches à plus de valeur ajoutée allez sur le sahel suivre donc juste pour vous dire nous on utilise une solution qui s’appelle otto mais chez nous est requis et le leader du marché marché mondial des solutions donc on est partenaires distributeurs de leurs outils mais aussi proposer nos solutions et nos robots sur cette base là juste pour vous donner un exemple sur l’utilisation de cette solution dans le secteur financier donc on a des banques ou des structures qui utilisent jusqu’à jusqu’à au moins 1000 milles 1 mille potes dans leur système d’information actuels je prends l’exemple de goldman sachs dont les les effectifs de traders ou graphiquement on va dire diminuer leurs effectifs en haïti ont doublé voire triplé pour piloter l’ensemble des mensonges romo qui gère le ring rochon slide donc la rpa c’est une technologie on va dire assez large qui peut s’appliquer sur tous les domaines nous là une verticale sur les services financiers et on peut aller traiter des crédits on peut gérer la relation client ont peu été toute la partie données et la comptabilité ce qui nous intéresse ici c’est de voir un peu ce qu’on peut faire en termes de conformité avec la rpa donc du procès ce qui est ici et vérification des données ça à rambo peut le faire toute la partie contrôle à heml la partie vérification décembre selon le traitement des alertes qui continuent à chinon et tout le reporting réglementaire donc peut mettre en place des robots qui permettent de faire ses actionnaires ce pouvoir un peu la projection de cette technologie sur la thématique du jeu position quelle quelle réaction des différents banques ou établissements bancaires lorsque vous présentez justement ces solutions est ce qu’il ya une confiance qui est accordée à technologie est ce qu’on est tous sur un modèle encore une jument alors ce qu’il faut dire effectivement donc on se pose la question est-ce que la solution comme et remplacer ce qu’elle va être accepté par la parle à ses pairs et c est ce que est ce que ce sera facile à mettre en place facile à piloter donc nous on a une approche qui est différente on commence toujours avec un poc l’expression d’animaux confort concept dont convient sur les clients on prend un process ont leurs bottes is on le laisse vivre en production ont comparé les résultats pour calculer le retour sur investissement et c’est là où on voit que au fur et à mesure des demandes des demandes commence à aborder la réflexion stratégique évolué on essaie de dire d’élargir le scope d’automatisation à notre process mais ce qu’on sent c’est qu’il faut toujours que le premier robot les premiers soit fait au moins deux démonstrations comme ça il regarde de plus près comment sa fonction d’ailleurs sur le slide suivant donc je vous montre l’exemple qu’on a fait récemment avec une banque qui avait qui ont amené chantier je m’entraîne robotisation date cette princesse c’est le process de traitement des à leur doigt ici est une anti blanchiment donc l’idée est ce qu’on s’est dit c’est qu’on veut mettre en place un back-office hybride mac os x direction conformité hybride qui sera composé d’écrans plats et son fils heures mais avec laquelle on a greffé digital complexe de plusieurs donc ça c’est un travailleur virtuel d’accord pour répondre à une problématique qui très simple aujourd’hui sur les outils de filtrage on a une limite limite sur sur les alertes ça veut dire que on a des clients qui entrent en relation on a des homonymies ces clients là avec des personnes qui sont si stupides sur des listes de gel des avoirs rist et j’ai la nature leur clientèle la plupart de ces années des cas détectés sont des zones on peut pas aller vers plus d’affinage parce qu’on va les diriger vers le lieu exact match qui prohibe et parlent parlent par le régulateur et du coude assez directe en conformité ce qu’on est face à la problématique nous 80 80 % de leurs alertes sont des fausses alertes ça génère de la frustration clients parce que ça sent le temps que la direction conformité en fonction du sélectif puisse libérer les alertes le client ne peut pas faire des opérations du coup et reste bloqué le volume est de plus en plus croissant parce que on constate aussi que ben les règles souvent évolué et du coup pour pouvoir pallier à ça ce qu’on a mis en place et que on a créé un robot qui lissera l’eau par l’entrée le point d’entrée pour traiter ses allées retenant d’accord donc le robot et prend l’ensemble des alertes il se base sur quelques règles de gestion on est partis sur des règles de gestion les plus cf justement pour pouvoir lever le verrou levé ses alertes ne l’a donc on s’est dit s’il ya des différences entre les pluies de mai sont entre les dates de naissance et le sexe on peut considérer que c’est une fausse alerte et si le robot n’arrive pas à prendre une décision et on va dire il transmet la main ou la leyre un couple et son fils heures pour reprendre le sujet donc on a fait sur un périmètre vous voyez bien très très très restera juste pour montrer l’impact de ceux de la nuque delà de cette robotisation sur leur sur leurs activités pro chasse la pêche et donc on a vraiment une complémentarité entre l’intervention justement de l’outil deux de ces technologies plus d’interventions humaines ce qui permet une fille nina d’arrêt quelque chose exactement l’objectif de l’exposition exactement l’objectif c’est de créer des directions hybride donc où l’humain il reste il est revalorisé parce que s’ils traitent pas des alertes on va dire défaut salaires ne pas se concentrer sur les d alerte où il ya plus de valeur ajoutée plus d’investigations en tout cas plus de travail de réflexion plus d’efforts cognitives ce qu’on demande à un être humain donc vous illustrer un peu le fonctionnement pourquoi en dessin travailleurs digital parce que le robot quant au début de journée va ouvrir une session sur l outil de filtrage d’accord va il va chercher ses 1ers qu il va les prendre une par une il va récupérer les données du client il va récupérer là où il ya eu deux matches avec une personne sur une liste les deux jeux les avoir une liste terroriste il a comparé sur la base de trois enfants et si un moyen de lever la nerthe marival annulé sinon il va préparer un mail qui valent à dresser un compagnon se fixèrent pour dire reprenait la main moi j’ai pu faire cette partie du travail et leur reste à vous de prendre parce que j’ai pas les éléments pour nous permettre de prendre la décision donc l’idée effectivement c’est qu’au fur et à mesure on on affine les alertes pour qu ils aient un taux de traitement par le robot est assez élevé aujourd’hui c’est on va sur le slide d’un prêt donc ce qu’on compare c’est que alain crime un opérateur humain il traite non pas cinq minutes par à l’erc d’accord sachant que il peut pas des billets plus que ses comptes % de son temps pour le travail à des tâches répétitif et qui peut pas dépasser 80 jours et en comparaison le robot il prend une minute en minute 50 pour traiter une alerte d’accord et du coup bas ont peu mobilisé 24 heures sur 24 7 jours sur 7 même le sens du nouvel an ces particules même le soir du nouvel an il n’y a pas de grève a pas de congés maladie [Musique] en termes de r oui qu’on a calculé uniquement sur ce petit process c’est vraiment un tout petit périmètre de la dir de de l’activité de la ligne de la direction conformité c’était un autre point d’entrée qui maintenant nous ouvre le chemin pour pouvoir embouti de process donc ce qu’on constate c’est que sur une année on est capable sur ce procès cela au robot this 760 heures il correspond à presque six mois d’un travail d’un compliance officer donc ça génère presque une économie sur les heures de travail par an de 19000 euros et productiviste et supplémentaire de 15000 euros parce que 80% de la charge corobo tease ll est dédié à faire autre chose et donc du coup pour rien que sur ce procès cela on dégage 14000 euros presque de d’économies annuelles moyennes merci de chaque maison quasiment terminée un taux de 8,9 est-ce que vous avez votre partition qu’on ait point ajouté le chef c’est bon pour moi oui matra il y avait des questions je pense en termes de sur la rpa donc la première question c’est est-ce que le poc et gratuit oui le port quai gratuit mais il faudra qu’on voit sur quel périmètre et c’est donc ça doit être vraiment un poc mètres bien maîtrisée en moyenne en moyenne [Musique] on pourra avoir des discussions si vous voulez plus tard pour traitement des alertes à emmen opérations suspectes ont émis fiel comment de bottes pour apprêter c’est à l’air qui dès qu’ils doivent faire l’objet d’investigations qui nécessitent l’intervention de lima donc ce qu’est ce que j’ai expliqué dans le cadre de la présentation c’est que si le robot a tous les éléments pour prendre une décision il prend une décision ce qui n’a pas les éléments il transmet comme il ya un complice officer par mail donc pour lui dire tel titre d’ alerte ou tel numéro dans l’air nécessite un travail d’investigation supplémentaires merci est-ce qu on avance oui est-ce qu’on a d’autres questions est-ce que vous souhaitez encore intervenir il y avait une pièce et janvier devrait pas y avait une question sur l’accompagnement des banques lorsqu’elles acceptent délire mans provenant des changes en cryptome monnaie donc peut-être deux points d’abord tout ce qui est tout ce qui provient de plateformes européennes ou américaines normalement c’est réglementé ça c’est le premier point est le deuxième point c’est partir du moment où l’établissement souhaiterait faire de la conversion de cuite thurman et fiat ou inversement à ce moment là il faut une depuis peu d’ailleurs il faut un enregistrement enregistrer un programme de l’activité à la n 9 en france [Musique] veut dire j’ai ma lectrice tu veux ajouter quelque chose ok voilà moi j’ai semble-t-il pas d’autres questions sur ma nationaliste [Musique] merci beaucoup si je peux me permettre je vais demander à badr de faire un petit témoignage sur le bot qu’on a déployé par ce qu’il a vu il a vues en conditions réelles c’était lui le commanditaire de ce vote pour s’il peut faire un petit mot aussi te donne un témoignage oui effectivement je peux je peux confirmer que dans le cadre de cette première idée un peu pas folle mais qui avait quand même a rational derrière c’était de libérer du temps plutôt pour de la vraie valeur ajoutée pour les complices officer pour les analystes on avait travaillé ensemble avec bachir sur sur ce point là nous on expertise métier et lui avec ses équipes ses ingénieurs qui ont pu reproduire à l’identique les travaux réalisés par par les analystes financiers lorsque cela était vraiment accessible à une décision qui s’appuie sur des facteurs clairement définies dans les bases clients d’où la nécessité d’avoir une base clients qui soient fiables effectivement ce vote là nous a permis de rationaliser le temps de travail ce temps de travail ne s’est pas traduit en tout cas sa rationalisation ne s’est pas traduite par la réduction des effectifs bien au contraire les effectifs sont restés là et ont permis de continuer en tout cas à être déployée par ailleurs ce qu’on n’est jamais suffisant vous parlez posé la question à tous les directeurs la conformité vous diront tous qu’ils sont jamais un effectif complet il ya toujours besoin de rajouter de renforcer et bien justement ça ça fait partie des axes qui permettent de rationaliser les effectifs et de concentrer les efforts là où il faut aller participez à la robustesse de dispositifs en place de même je pense aussi charlotte pourra pour à le préciser avec l’ensemble de ses outils l’objectif n’est pas de réduire les effectifs mais plutôt d’alléger la charge de travail pour pouvoir se concentrer sur l’essentiel et pouvoir justement renforcer les dispositifs existants je dirais même plus à vrai dire je pense qu’ aucun accompagnement officer n’a signé pour faire les extractions d’outils examen du sporting ou pour les spas lui céder des sites internet pour faire la veille réglementaire mais bien pour avoir ce petit côté investigations l’objectif c’est vraiment pour écouter écouter merci à tous et 19h34 maintenant donc je vous propose qu’on qu’on la conçoit tu une belle soirée l’obligé merci vraiment merci au cabinet gide à deux et à monsieur alexis banque pour leur appui sur la partie la partie juridique donc si vous avez des questions de terre sur le plan juridique pensez au cabinet gilles voilà sur la partie opérationnelle merci beaucoup monsieur où elle a dit à madame michèle du cabinet montagnes rwenzori même chose vous avez des questions opérationnelles des questions réglementaires vous pouvez vous adresser à bad ragaz triste et à moi-même également que je suis partie de l’animation et sur la partie outils merci beaucoup à charles gaudin et puis à bachy voit vos interventions c’est de ce très intéressant à voir cette partie qui complétait la partie du traditionnel on va dire merci à tous excellente soirée bonne soirée

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