C’est quoi la LCB FT ?
Qui lutte contre le blanchiment ? Groupe d’action financière (GAFI) Le GAFI élabore et promeut des politiques de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, et émet des recommandations que les pays devraient appliquer.31 août 2022 Quel type de vigilance la LCB FT Requiert-elle ? Risques élevés : mesures de vigilance renforcée L’ordonnance prévoit que les mesures de vigilance renforcée doivent être appliquées lorsque le risque de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme présenté par un client, un produit ou une transaction leur paraît élevé. Qu’est-ce que la Lcbft ? Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. Le secteur financier est exposé au risque de blanchiment des capitaux et de financement du terrorisme. À ce titre, il est assujetti à des dispositions en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) … Quelles sont les 3 étapes du blanchiment d’argent ? On décrit souvent le mécanisme du blanchiment par trois phases : le placement, l’empilage et l’intégration. Quel est le rôle de GAFI ? Les objectifs du GAFI sont l’élaboration des normes et la promotion de l’efficace application de mesures législatives, réglementaires et opérationnelles en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et les autres menaces liées pour l’intégrité du système financier international.
Quelles sont les 3 phases du blanchiment d’argent ?
On décrit souvent le mécanisme du blanchiment par trois phases : le placement, l’empilage et l’intégration. Tout d’abord, le placementconsiste à introduire dans le système financier d’un pays des fonds provenant d’opérations délictueuses.
Quels sont les types de blanchiment ?
Parmi ces méthodes, nous trouvons lesdentifrices blanchissants, les gels, les kits de blanchiment des dents et, bien sûr, différentes options, comme le blanchiment des dents à domicile ou en clinique dentaire, toujours sous la supervision du dentiste.
Qui fait la déclaration de soupçon ?
La déclaration de soupçon est une obligation légale qui incombe aux banques mais également aux sociétés financières, aux assureurs, aux notaires, etc. Le fait de participer ou de faciliter une opération de blanchiment ou de financement de terrorisme est passible de sanctions pénales et disciplinaires.
Quel est le rôle du Tracfin ?
TRACFIN est un Service de renseignement placé sous l’autorité du Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique. Il concourt au développement d’une économie saine en luttant contre les circuits financiers clandestins, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.17 juin 2022
C’est quoi la différence entre blanchiment et blanchissement ?
Enfin, le nom blanchissement signifie « le fait de devenir blanc ». Contrairement au sens de blanchiment, on fait référence ici à un processus, ou à son résultat, par lequel l’objet devient blanc de lui-même et non sous l’effet d’un procédé ou d’un agent extérieur.
Qu’est-ce que le gabac ?
GABAC – Le Groupe d’Action contre le blanchiment d’Argent en Afrique Centrale.
Est-ce que les impôts ont accès à nos comptes bancaires ?
Plus précisément, les impôts français n’ont pas accès aux relevés bancaires étrangers, mais simplement aux informations importantes du compte (solde, titulaires etc…). Ils peuvent cependant demander aux banques étrangères de leur communiquer les relevés bancaires.21 juil. 2022
Qu’est-ce que la loi TRACFIN ?
TRACFIN est un service de renseignement placé sous l’autorité du Ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance. Il concourt au développement d’une économie saine en luttant contre les circuits financiers clandestins, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
Qui est un PPE ?
Les personnes politiquement exposées (PPE) sont des personnes qui sont considérées, au niveau international1, comme exposées à des « risques plus élevés » de blanchiment de capitaux.
Comment se passe le blanchiment d’argent ?
Le blanchiment d’argent est un crime. Ce terme désigne l’action de cacher l’origine illégale de capitaux en les intégrant dans des activités légales. Par exemple, il s’agit de se servir de sommes issues de la contrebande pour les intégrer aux fonds d’un chantier immobilier. Cet argent entre donc dans le circuit légal.
Pourquoi le blanchiment d’argent ?
La nécessité du blanchiment est donc liée à une infraction sous-jacente, à savoir une activité dont le revenu est illicite ou a échappé à l’administration fiscale. Ces infractions sont listées par le Groupe d’action financière (GAFI) et dans le code de procédure pénale de chaque pays.
Comment cacher de l’argent au fisc ?
Cacher de l’argent aux impôts : les méthodes qui posent problème
Puis-je refuser de donner mon avis d’imposition à ma banque ?
Vous avez vous aussi le droit de refuser de fournir ce document à votre banque. Mais sachez que si vous refusez, la banque a le droit de ne pas vous ouvrir un compte bancaire ou de fermer votre compte bancaire existant. Si la banque soupçonne quelque chose, elle peut aussi envoyer une déclaration de soupçon à Tracfin.
Qui contrôle le blanchiment ?
TRACFIN est un service de renseignement placé sous l’autorité du Ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance. Il concourt au développement d’une économie saine en luttant contre les circuits financiers clandestins, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
Qui établit la déclaration de soupçon ?
Pour effectuer une déclaration de soupçon, le professionnel doit préalablement désigner un correspondant/déclarant. La déclaration de soupçon est en principe établie par écrit. Elle peut être exceptionnellement recueillie verbalement. Dans ce cas, la présence du ou des déclarants est nécessaire.
Qu’est-ce qu’un client Pep ?
Les personnes qui exercent, ou ont cessé d’exercer depuis moins d’un an, des fonctions politiques, juridictionnelles ou administratives pour le compte de la France, d’un État étranger ou d’une organisation internationale, ainsi que leurs proches.
Est-ce qu’un maire est un PPE ?
Ainsi, par exemple, il est relevé que les fonctions publiques importantes exercées au niveau local ou régional ne sont pas reprises dans la définition légale de PPE. Notamment, les maires et bourgmestres des villes ne sont ainsi pas visés.
Comment savoir si son compte bancaire est surveillé ?
« Une déclaration sur 10 a fait l’objet d’une analyse approfondie ». La banque choisit ensuite si elle garde le compte concerné, ou si elle le clôture. A moins que Tracfin ne lui demande expressément de maintenir le compte ouvert, pour pouvoir continuer à le surveiller.8 mars 2019
Comment savoir si mon compte bancaire est surveillé ?
« Une déclaration sur 10 a fait l’objet d’une analyse approfondie ». La banque choisit ensuite si elle garde le compte concerné, ou si elle le clôture. A moins que Tracfin ne lui demande expressément de maintenir le compte ouvert, pour pouvoir continuer à le surveiller.8 mars 2019
Est-ce que la banque a le droit de demander mes revenus ?
Au titre de leur obligation de vigilance dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, votre banque peut vous demander de lui fournir : Tout élément permettant d’estimer vos ressources. Tout élément permettant d’apprécier leur patrimoine.
C’est quoi un PPE ?
Les personnes politiquement exposées (PPE) sont des personnes qui sont considérées, au niveau international1, comme exposées à des « risques plus élevés » de blanchiment de capitaux.
Qui est l’autorité du maire ?
Le maire est l’autorité de police administrative au nom de la commune. Il possède des pouvoirs de police générale lui permettant de mener des missions de sécurité publique, tranquillité publique et salubrité publique.
Qui blanchit de l’argent ?
La méthode la plus courante consiste à blanchir l’argent sale par le biais d’une autre entreprise effectuant des transactions en espèces. De nombreuses organisations criminelles possèdent plusieurs « sociétés de façade », telles que des restaurants ou des casinos.26 oct. 2020
Quel est le montant maximum sur un compte courant ?
Sachez qu’il n’existe pas de somme maximale à détenir sur un compte courant. Toutefois, il reste préférable de ne pas détenir plus de 100 000 €. En effet, la garantie des dépôts vous permet, si votre banque fait faillite, d’être protégé financièrement grâce au Fonds de garantie des dépôts et de résolution (FGDR).3 févr. 2022
Comment justifier une grosse somme d’argent ?
La meilleure solution c’est de faire une déclaration de prêt, de l’adresser à votre service des impôts et d’en communiquer une copie à la banque lorsqu’elle vous demandera de justifier l’origine des fonds.9 juin 2022
Qu’est-ce qu’un DRC ?
Le Dictionnaire des Résultats de consultation® (DRC) regroupe les cas, de fréquence régulière, qu’un médecin généraliste rencontre en moyenne au moins une fois par an. L’ensemble des Résultats de consultation (RC) représente plus de 97% des situations cliniques prises en charge en médecine de premier recours.
Qui rédige le PPE ?
Le Président du Conseil départemental est le garant de l’élaboration de ce document unique et structuré pour tout enfant bénéficiant d’une prestation d’aide sociale à l’enfance ou d’une mesure de protection judiciaire. Le PPE est élaboré dans les trois mois qui suivent le début de la prestation ou de la mesure.
Comment s’appelle une femme qui est maire ?
Les formes féminines admises sont la mairesse au Canada, la maire ou le maire ailleurs. En français de Belgique, les deux féminins, mairesse et maire, sont admis.
Qui est Au-dessus du préfet ?
Le préfet de région est au-dessus du préfet de département et le préfet de département est au-dessus des sous-préfets.
Comment blanchir 1 million d’euros ?
Comment fait-on pour blanchir de l’argent sale ?
Pourquoi il faut retirer son argent de la banque ?
Pour protéger son argent en cas de crise financière, il est important de placer son argent de façon à sécuriser un maximum son épargne quand on en a. Le meilleur moyen de se protéger est de ne pas laisser tout son argent sur son compte courant ou sur des comptes épargnes.26 sept. 2022
Où placer son argent quand tous les livrets sont pleins ?
Fonds euros de l’assurance-vie, une bonne alternative sans risque aux Livrets. Dans la catégorie des placements non risqués, le fonds euros de l’assurance vie est, de loin, le plus avantageux.il y a 7 jours
Est-ce que la CAF peut avoir accès à mon compte bancaire ?
D’autre part, la CAF a accès au Fichier National des Comptes Bancaires et Assimilés, qui recense la totalité des comptes bancaires ouverts sur le territoire, et qui permet de fournir aux organismes légalement habilités des informations sur les comptes détenus par une personne.21 sept. 2022
Est-ce que le scanner detecte l’argent ?
Est-ce que le scanner détecte largent ? Le portique détecteur de métaux ou portique de sécurité détecte pratiquement tous les types de métaux (y compris l’or, l’argent, le platine et tous les alliages ferreux ou d’aluminium).30 sept. 2022
en matière de lcd s’est passé il ya quelques années avec danse que banques et dans une moindre échelle avec eux avec cette banque a révélé d’importantes failles dans le dispositif européen de lutte contre le blanchiment et en particulier dans les états baltes et cela a entraîné une prise de conscience des autorités des superviseurs sur des nécessité de renforcer les dispositifs il ya des avancées réglementaires notamment la la transposition de la 5ème directive en 2020 et en juillet dernier la commission européenne a adopté un paquet législatif pour renforcer et harmoniser la réglementation lcb acheter dans l’union européenne avec le projet de création d’une autorité européenne de supervision l’amlin le mois dernier le fr a reçu soit louis michaud qui est directeur exécutif de l’autorité bancaire européenne et une musique il est très difficile pour les banques de mettre les dispositifs au carré et que cela nécessitait des investissements technologiques importants et j’ajouterais qu’au delà de la mise en conformité qui est qui est nécessaire il faut aussi s’appuyer sur la sof clos et que la lutte contre le blanchiment de passe aussi par des comportements et une conduite des affaires appropriée en respectant des règles de déontologie ou le code of conduct donc pour débattre du sujet interviendront les speakers suivant émuler le groupe est associé du cabinet mazars qui évoquera les les sanctions elles cbf et en particulier les sanctions la jurisprudence à cbr les leçons à tirer donc comme je l’évoquais en début de présentation cathy rodage hectolitres il devait évoquer les prêts sur deux contres ou et de recommandations juridiques ne pourra pas s’exprimer ensuite sylvain aubert responsable à la direction d’addition d’actifs de la mf évoquera le règlement général et la doctrine de la mf également les sanctions ensuite eric percheron directeur du pôle juridique réglementaire et conformité de la cbf fera un focus sur l’homme boarding et les parcours client puis frédéric vacher manager de l’inaction consulting évoquera la les outils de gestion des alertes et enfin claude campagnaro de la société flamine m fera une carte cartographie et à ce qu’aucune des risques lcb à petit il y aura enfin 2 en fin de séance des questions des questions réponses emilie mais que faire votre votre votre présentation bonjour à tous merci driss en effet donc je vais lancer la la présentation [Musique] tout [Applaudissements] vous voyez bien mon écran très bien parfait donc comme je le disais je suis ravi d’être avec vous pour cette matinale avait faire sur la lutte anti blanchiment donc je suis associé au sein du département concile conseil banque de maze a très rapidement mazars c’est un cabinet d’audit et de conseil qui compte 42 mille professionnels dans le monde dont treize mille en europe on est présent sur tous les continents et dans plus de 90 pays et on a un chiffre d’affaires d’environ 2 milliards d’euros qui va se répartir à parts égales entre l’audit et le conseil au niveau du conseil banque en france on est une équipe d’environ un peu plus de 100 collaborateurs qui sont répartis sur 3 par actis donc la finance le conseil sur tout ce qui risque et risques financiers et prudentielles et conformité et contrôle interne donc pour aujourd’hui donc l’objectif de cette présentation c’est vraiment de faire un poids sur les sanctions de la cpr et les leçons à en tirer pourquoi on fait un focus sur les sanctions de la cbr parce que je dirais le droit français est vraiment très prescriptif donc c’est vraiment intéressant pour les établissements qui qui interviennent je dirais son territoire français de faire un focus sur sur les sanctions du régulateur donc ce que je vous propose c’est de faire un point rapide pour rappeler le rôle de la commission des sanctions un focus sur les sanctions de la cpr l’identification des griefs les plus fréquents un point pour évoquer en fait des pistes d’amélioration du dispositif et les perspectives pour faire le lien avec les présentations suivantes donc tout d’abord en ce qui concerne le rôle de la commission des sanctions je vous propose de faire un point très rapide sur le rôle de la commission des sanctions donc la cpr va veiller notamment au respect par les entités soumises à son contrôle des obligations en matière de lutte anti blanchiment pour cela la ses pairs exerce le contrôle sur le secteur de la banque et de l’assurance et elle va être chargée de veiller à la préservation de la stabilité financière elle va également protéger les clients et les assurés et surveiller le respect des règles de lcb opté pour l’exercice de ses missions la cbr va disposer de différentes instances de décision donc tout d’abord le collège de supervision qui se décline sous différentes formations la plénière la formation restreinte et les sous collèges pour chaque secteur le collège de résolution et la commission des sanctions qui nous intéresse aujourd’hui une procédure disciplinaire ne peut être lancée ne peut être ouverte en fait pardon que par le collège de supervision ou le collège de résolution de la cpr et cette procédure ne peut être lancé que dans les trois quoi sur les trois cas suivant à la suite des conclusions d’un contrôle sur place qui a été décidé par le secrétariat général de la cpr ou au vu des conclusions d’un contrôle sur pièces des services de la cpam ou dernier cas sur demande de la bce lorsque les faits reprochés ne relève pas du pouvoir de sanction de cette dernière de cette dernière et c’est notamment le cas pour la lcb ft en ce qui concerne la procédure disciplinaire il ya vraiment trois phases clés à cette procédure tout d’abord la phase préalable ou la la commission des sanctions va vraiment assurer le caractère contradictoire de la procédure disciplinaire entre les parties donc d’une part le collège qui est l’autorité poursuivante et qui intervient par là par l’intermédiaire du représentant qui l’a désigné et d’autre part l’établissement qui mis en cause donc tout ça c’est régi par le code monétaire et financier ensuite on passe à la phase d’audience où la commission des sanctions suite à analyse du dossier et va présenter son rapport est l’établissement qui est mis en cause ainsi que son conseil vont pouvoir présenter leur défense donc c’est vraiment là au cours de cette phase d’audience que l’ échange contradictoire et je dirais à son paroxysme et dernière phase délibérations et décisions donc là la décision elle va être notifiée à la personne qui mise en cause donc à l’établissement et la décision qui a été prononcée peut faire l’appel peut faire l’objet d’un appel sous un délai de deux mois un bref rappel des sanctions encourues par les établissements donc les sanctions prennent en compte dont première sanction l’avertissement le blâme qui est la sanction qui revient vraiment le plus souvent l’interdiction d’effectuer certaines opérations pour une durée maximale de dix ans la démission d’office des dirigeants retrait partiel ou total d’agrément ou d’autorisation et une radiation de la liste des personnes à gré donc ça ce sont les coups les sanctions qui peuvent être encourus par les établissements en complément des sanctions pécuniaires peuvent également être prononcé le montant maximal de la sanction est 100 millions d’euros sachant qu’en matière de lutte contre le blanchiment il ya un plafond est un natif de 10% du chiffre d’affaires annuel net qui est prévu pour la plupart des catégories d’établissements donc ça ça va intégrer tout ce qui est l cdft gel des avoirs et aussi contrats d’assurance vie non réglés donc tout ce qui concerne la loi eckert pour les compagnies d’assurance une sanction pécuniaire de 5 millions d’euros est également possible pour les dirigeants effectifs et la personne responsable du dispositif ensuite donc si on fait un point sur je dirais de l’activité de la cbr au cours de l’exercice 2020 25 contrôles sur place ont été réalisés donc c’est un peu moins que l’année précédente c’est dû naturellement la période particulière de 2020 qui se poursuit encore actuellement et qu’il y ait au qu’ovide six procédures disciplinaires ont été engagées et quatre mises en demeure si on dresse un panorama des éléments marquants de la période on peut noter que les priorités de la cpr ont vraiment été la définition du cadre européen notamment tous les travaux relatifs à la mise en place et qui se poursuivent aujourd’hui de la mla et le traitement des clientèles à risque dans les dispositifs des établissements notamment tout ce qui concerne les personnes morales et y compris les associations avec vraiment pour point d’attention l’identification du bénéficiaire effectif dont les personnes politiquement exposées et aussi une attention très forte sur tout ce qui est en zone géographique à risque qui doivent être prises en compte dans la proche par les risques des établissements la période elle a bien sûr été marquée par le cos vide donc lors du premier confinement d’ondés des interrogations ont porté sur la capacité des établissements à maintenir efficacement leur niveau de vigilance donc là la cpmc vraiment organisé pour échanger avec les établissements elle a adressé un questionnaire à une sélection d’organismes et il est apparu que comme dans quasiment je dirais la plupart des cas et dans toutes les entreprises passée une période de mise en place ou certains problèmes matériels ont pu être rencontré notamment pour la mise en place du télétravail ensuite le rythme de traitement des alertes ca a repris de façon correcte sachant qu’en plus le volume d’activité diminuant du fait du confinement celui d alerte a également a également diminué donc ya pas eu de debès je dirais de flux de déclaration de soupçon en tout cas pas significatifs lors de la la crise sanitaire il ya également de nouveaux risques qui qui ont fait leur apparition du fait de cette crise notamment tout ce qui est fraudes aux aides publiques et appels aux dons et là encore la cpr a attiré l’attention des professionnels notamment tout ce qui est intermédiaire en financement participatif et prestataires de services de paiement pour leur rappeler en fait la place centrale qu’ils avaient notamment dans la surveillance des flux financiers associés aux cagnottes en ligne et pointent aussi important si on fait un point sur les exercices 2020 et 2021 celle à l’utilisation par là ses pairs de nouveaux outils donc notamment des outils basés sur tout ce qui est intelligence artificielle la cbr a notamment eu l’occasion de présenter en fin d’année dernière lucia un logiciel à l’ usage du contrôle assisté par l’intelligence artificielle qui est maintenant de plus en plus d’utiliser lors des contrôles lcb ft que mène la cpr et qui je dirais améliore l’efficacité de ces contrôles et met en évidence de façon peu plus agiles les manquements de certains établissements ensuite donc si on s’intéresse aux sanctions prononcées en 2021 si on fait le point sur quelques chiffres clés liés à l’activité de la commission de surveillance on constate qu’elle a une activité relativement stable neuf sanction était prononcée en 2021 c’est une tendance très stable par rapport aux exercices précédents sauf en 2009 1 ou du fait de la crise l’activité a été plus réduite il ya eu 6 6 sanctions en 2020 pour les sanctions du mit de 21,7 concerne les banques donc environ 77 pour cent et en 2020 sur les 600 ctions deux avaient concerné les compagnies d’assurance notamment sur des problématiques de protection de la clientèle est un intermédiaire d’assurance qui avait été condamné pour des manquements au regard du devoir de conseil on constate que pour tous les exercices en fait la lutte anti blanchiment à une part vraiment très prépondérante dans tout ce qui est sanctions et griefs identifiés par par la cpr puisque 78% des sanctions concernent la lutte anti blanchiment donc c’est en légère hausse de 17% mais globalement c’est c’est très stable pour chaque pour chaque exercice la lcb ft c’est vraiment un sujet qui revient de façon extrêmement fréquentes en ce qui concerne les sanctions en tant que tel 8 blâme ont été prononcées c’est vraiment je dirais la la sanction la plus classique et au niveau du montant cumulé des des sanctions pour 2021 donc le montant était de 7 millions d’euros l’année précédente il était un peu plus élevée 10 millions d’euros mais avec une compagnie d’assurances qui avait vraiment une une amende plus élevé que les autres et on voit que ce montant est très variable en fonction des années notamment en fonction du type d’établissement qui va être qui va être condamné bien souvent les amendes relatives aux fines tech sont nettement moindres que celles adressées aux établissements de crédit c’est dû au seuil que j’évoquais tout à l’heure de 10% du chiffre d’affaires et les fonds propres sont également pris en compte donc plus l’établissement est petit plus normalement l’amendé est moindre et également en fonction du motif on a pu constater que les amendes les plus élevés étaient liés à des griefs qui concernait la protection des clients et notamment les amendes record avait concerné à l’époque des compagnies d’assurance dans lequel de tout ce qui était mise en place de la loi de la loi écarte on entre un peu plus dans le détail et on s’intéresse donc aux griefs qui ont été reprochés par la commission des sanctions aux banques on peut dresser une sorte de deux classements des dés motifs de condamnation qui reviennent le plus souvent donc on note notamment une prépondérance de tout ce qui est respect des obligations de vigilance toutes les sanctions et c’est bft intègre ce grief c’est la même chose pour tout ce qui est déclaration de soupçon ça revient dans toutes les toutes les sanctions on a aussi beaucoup de griefs qui concerne le contrôle interne c’est logique dans le sens où il ya vraiment eu dans la 5ème directive est là la mise à jour de l’arrêté du 3 novembre 2014 un focus très importante sur le dispositif de contrôle interne propre dispositif elle cdft 75% des sanctions intègre aussi le des griefs relatifs au gel des avoirs la classification des risques et tout ce qui est problématique de connaissance client avec le dispositif qui voici donc ce que je vous propose maintenant c’est d’entrer un peu plus en détail dans chacune de ces thématiques donc tout d’abord en ce qui concerne le respect des obligations de vigilance donc là c’est vraiment le grief qui revient le plus souvent on note que la cpr bien souvent stade dès maintenant en ce qui concerne le suivi des relations d’affaires et des problématiques de défaut de vigilance constante donc là on a vraiment le code monétaire et financier dans son article l 160 et 1-6 qui va imposer aux établissements d’exercer une vigilance constante et et de pratiquer un examen attentif des opérations donc c’est une approche par les risques qui doit être mise en place qui va intégrer à la fois des outils et des diligences à mettre en oeuvre notamment pour être en cohérence avec la connaissance actualisée du client et pour ce faire les établissements vont s’appuyer notamment sur un dispositif automatisé qui doit être correctement paramétré et intégrer des données fiables et on constate que bien souvent la cpr a identifié des manquements à la fois sur la prise en compte de l’exhaustivité des opérations des types dallaire paramétrer qui était pas forcément pertinente par rapport aux opérations et des des alertes qui n’était pas lié avec le niveau de risque du client donc un client qui se soit high risk au standard en fait on pratiquait le même niveau de vigilance sur ce client ce qui n’est pas conforme aux exigences de la réglementation on a constaté également que le défaut d’examen renforcer revenez en fait dans toutes les sanctions prononcées en ce qui concerne la lutte anti blanchiment donc cet examen renforcée doit être vraiment appréhendée sous deux aspects le client et les opérations parce que le code monétaire est vraiment très explicite sur sur ce volet il demande donc aux organismes d’effectuer un examen renforcé de toutes les opérations particulièrement complexes ou d’un montant inhabituellement élevées ou ne paraissant pas voir de justification économique ou d’objets illicites donc là la cbr elle a vraiment identifié à la fois des carences dans les examens renforcer réaliser mais également une absence parfois total d’examen renforcer alors que les opérations pouvaient poser question on voit notamment dans l’est dans les textes des sanctions que certains établissements en fait fixe un seuil en dessous duquel aucun examen renforcer n’est tenu d’être réalisé ce qui est pas du tout en accord avec les dispositions légale et que dans certains établissements il ya encore des des opérations qui sont réalisés pour des montants conséquents sans en fait qu’il n’y ait aucune analyse de réaliser par les établissements donc ça sent vraiment des des manquements graves qui sont identifiés par par la cbn ensuite autre thème qui revient dans dans 100% des cas ce sont des manquements relatifs aux déclarations de soupçon donc on note que lorsque la cbr réalise des tests donc elle mène des tests de détails sur les alertes les opérations qui peuvent paraître atypique et le traitement de ces alertes dont dans certains cas les opérations auraient dû faire l’objet d’une déclaration de soupçon mais ça n’a pas été le cas et on s’aperçoit en analysant les textes des sanctions que des ce que j’appellerais des cas d’école vraiment des des choses très classique du blanchiment ne sont pas déclarés à trac fin notamment des opérations qui implique des structures juridiques trop complexes des clients sans emploi qui vont réaliser des transactions pour des montants très élevés des comptes privés qui vont être utilisées pour dissimuler une activité professionnelle et des fraudes aux prestations sociales donc ça aujourd’hui un certain nombre d’établissements sont pas encore en capacité à identifier correctement ses opérations et à les déclarer on note également que pour certains établissements la qualité des déclarations un soupçon et perspectives concrètement il manque des éléments d’analysé il ya peu d’informations sur la connaissance client donc ça empêche également traque fin je dirais d’utiliser de façon pertinente la déclaration de soupçon et on note que dans certains cas il y a encore des transmissions tardive de de déclaration de soupçon pour un cas notamment on avait un délai moyen qui était supérieur à 100 jours et qui au cours de certains exercices à plus atteindre 180 beaucoup et que pour un peu plus de 10% de ses déclarations de soupçon elle était transmise dans un délai supérieur à 360 jours donc quasiment une année pour analyser une alerte donc ce qui naturellement n’est pas du tout conforme aux exigences et aux exigences de la cpr ensuite donc si on fait un point sur un motif de sanction qui revient de façon très fréquentes c’est le dispositif de contrôle interne notamment tout ce qui concerne le contrôle permanent de façon je dirais assez logique dans les établissements de petite taille il peut être difficile en fait de mettre vraiment en place un contrôle permanent de bout en bout qui va intégrer je dirais l’intégralité de la chaîne et du dispositif lcb ft à la fois les déclarations de soupçon le traitement des alertes parce que bien souvent sur ses tâches on se situe déjà en second niveau donc c’est compliqué pour eux d’être capable de faire appel à un je dirais un corps de contrôle interne à la banque qu’ils soient indépendants et qu’ils puissent effectuer un contrôle de second niveau efficace donc d’ailleurs dans ces cas-là l’externalisation peut être une une idée on note aussi que le contrôle est parfois difficilement mis en oeuvre sur tout ce qui identifie qu’à sion et vérification des dossiers des dossiers clients sur certaines activités on a pu noter aussi en termes de contrôle permanent des défauts d’alert de la gouvernance notamment sur le stock d’ alerte du de l’outil transaction’ monitoring qui qui était non traité des défauts de surveillance des filiales ou succursales le code monétaire et financier demande aux têtes de groupe et maison-mère vraiment de mettre en place un dispositif au niveau du groupe pour piloter le dispositif lcb ftd des filiales et succursales et de réaliser des contrôles il faut que ces établissements soient intégrés au plan au plan de contrôle et on constate que pour certains établissements ça n’est pas le cas et on a parfois aussi un plan de contrôle non exhaustif qui n’intègre pas les filiales les les ppe traitement des alertes ou ou le filtrage on a pu noter aussi certains manquements en ce qui concerne le contrôle périodique parfois dans des petits établissements il n’ya pas d’audit interne où il ya des défauts de ressources qui empêche en fait de réaliser le plan d’audit qui avaient été définis et l’émission lcb ft ne sont pas réalisés ça c’est un problème plus large que la lcb ft mais ça ça ressort au moment des contrôles à cpr sur la lutte anti blanchiment on a pu noter aussi dans certains établissements des problématiques en ce qui concerne l’externalisation pas de contrat écrit avec les prestataires intragroupe ou qui par exemple vont être chargés du contrôle de second niveau d alerte ou de la mise en oeuvre de la connaissance client donc là de la même façon il faut se conformer aux recommandations que le béa et à l’arrêté du 3 novembre 2014 pour vraiment avoir un contrat écrit même si l’entité fait partie du même groupe ensuite en ce qui concerne le gel des avoirs on s’aperçoit aussi qu’il ya vraiment une récurrence de certains certains griefs donc des défaillances donc au niveau du dispositif de filtrage donc tout d’abord des problèmes d’exhaustivité donc exclusion certaines catégories de clients notamment des clients à risque faible alors que la réglementation demande vraiment que l’intégralité de ses clients les bénéficiaires effectifs fasse l’objet d’un filtrage exclusion de certaines informations un filtrage par exemple uniquement sur nom et prénom ou sur le nom d’ usage et pas sur le nom de naissance est également non prise en compte du nombre des tuteurs ou des curateurs pour les majeurs protégés dont on s’aperçoit qu’il ya des trous dans la raquette en fait dans le dispositif de filtrage parfois il ya un mauvais paramétrage de l’outil il ya encore des établissements qui paramètrent county en exact match alors qu’il est vraiment explicite et dans les dents légale parue dans les lignes directrices de la cpr que l’outil ne doit pas être paramétré de cette façon et la cpr a pu aussi noté dans certains établissements un risque d’erreur qui était vraiment très important parce que le dispositif de filtrage nécessité beaucoup de manipulation de fichiers ce n’était pas quelque chose qui se faisait de façon quotidienne et automatique s’était fait déjà selon une fréquence beaucoup trop faible une fois par mois une fois par semaine et en plus fallait intégrer plein de fichiers pour voir si si si des hits et ait été identifiée et potentiellement on oublier une voilà une partie de la base de données où une partie des flux voilà pour ce qui concerne le dispositif de gel des avoirs ensuite le la classification des risques donc ça c’est également un grief qui revient de façon très très fréquentes mais enfin comme vous le savez quitter tout est lié et la classification des risques c’est vraiment je dirais la pierre angulaire du dispositif ncb ftl explicitement demandée par le code monétaire et financier dans son article l 160 et 1-4-1 et c’est vraiment mais je dirais la base de tout si on n’a pas une bonne classification des risques c’est certain que le dispositif lcb ft ne peut pas être efficace elle doit être rétablie notamment au regard de la nature des produits et services des conditions de réalisation des opérations des canaux de distribution des clients et a depuis la 5ème directives des pays de destination des fonds et on s’aperçoit que de nombreux établissements cette classification demeure perfectible certains établissements par exemple ne prennent pas en compte les informations de trac fin des informations du gafi il ya une analyse sectorielle des risques qui a été réalisée aussi par la cbr il faut que toutes ses informations soit retranscrite dans la classification des risques il faut également que toutes les activités de l’établissement ils soient appréhendés il faut tous les secteurs d’activité des clients l’origine du patrimoine soient intégrés même chose pour le risque pays pour lequel on constate comme c’est le cas je dirais le dernier le dernier volet qui a été ajouté à la classification des risques il est pas toujours bien appréhender et on voit parfois qu’il ya un manque de côté une granularité c’est à dire que la classification des risques elle n’est pas assez discriminante soient tous les clients sont à risque élevé soit tous à risque faible ce qui peut sembler quand même problématique ensuite donc tout ce qui est dispositif qui voit ici on la cpr note qui est encore de forts manquements en ce qui concerne la connaissance client bien souvent des manque d’informations clés qui empêche en fait derrière de mettre en place une vigilance et un examen renforcer si on n’a pas de bonnes informations sur le client on n’a pas d’information sur son patrimoine bon ben voilà on peut pas analyser correctement les les alertes dans de nombreux établissements il ya encore des dossiers qui sont pas actualisés selon une fréquence défini client risque et tous les ans standard deux ans le risque trois ans et parfois même en cas d’événements significatifs du client il n’ya pas d’actualisation du dossier on note aussi encore des des incohérences donc des revenus mensuels qui vont être supérieure à dix mille euros avec un profil d’étudiants de demandeurs d’emploi de technicien et ça je dirais plus la cpr va être dotée d’outils efficaces plus elle va identifier de façon simple ce genre de manquement parce qu’on récupère une base de données et voilà on n’aurait rien qu’en en faisant des tris on connaît les cas d’école et donc on peut très facilement identifier des incohérences qui montre que les dossiers clients sont pas à jour en ce qui concerne les personnes politiquement exposées on note aussi une absence de diligences complémentaires alors que c’est explicitement demandée par le code monétaire et financier et dans certains cas des défauts d’identification on constate aussi que parfois les procédures ne sont pas explicites c’est à dire qu’elle va avoir des copier coller du code monétaire et financier mais les procédures sont pas opérationnels au niveau de la connaissance client alors que c’est vraiment là où je dirais il faut vraiment faire oeuvre de pédagogie notamment à destination du des commerciaux ou des gens qui sont en contact avec les clientèles pour bien définir en fonction des catégories quelles pièces sont à quelles pièces sont à obtenir donc voilà pour les pour les cinq griefs qui reviennent le plus le plus fréquemment au niveau des exercices 2020 et 2021 donc ensuite on a identifié sept levier d’amélioration pour renforcer le dispositif lc bft des établissements dont tout d’abord tout ce qui concerne la gouvernance donc il faut vraiment qu’il ya une gouvernance forte et impliqué au niveau du dispositif et cbf tai chi un dispositif d’ alerte de cette gouvernance qui soit défini sur les problématiques de lutte anti blanchiment il est important aussi de matérialiser l’implication de la gouvernance pour pouvoir en justifier auprès des contrôleurs reporter sur les risques de façon précise et faire oeuvre de pédagogie au regard des sanctions pour je dirais que les dirigeants prennent conscience en fait des enjeux liés à la lcb ft en ce qui concerne le corpus procédurale il faut vraiment je dirais qu’ils soient opérationnels et compréhensible par toutes les parties prenantes au dispositif lcb ft donc faut vraiment avoir des workflow contraignant dans l’outil ou alors des template si l’établissement est pas en mesure de se doter de workflow vraiment d’étampés template clair qu’ils vont guider les opérationnels et former les collaborateurs n’ont pas à la lcb ft en général mais à la maîtrise du dispositif propre à l’établissement en ce qui concerne la connaissance client on voit que c’est vraiment en le le coeur du sujet il ya un enjeu notamment au niveau de la distinction entre les clients occasionnels et les relations d’affaires faut vraiment bien documenté cette distinction il n’y a pas d’obligation se doter d’un dispositif automatisé mais ça peut être pertinent au regard du business model de l’établissement il faut vraiment en complément définir de façon très opérationnelle les pièces requises en fonction du type de client et en fonction de son risque porté une attention particulière à la fraude documentaire donc en cas de doute sur l’authenticité d’un document d’identité notamment s’il a été par exemple délivré par une autorité étrangère il faut pas hésiter à demander des pièces complémentaires qui vont permettre de confirmer l’identité pour tout ce qui est personne morale donc on a une obligation d’avoir des justificatifs de moins de trois mois donc en fonction du type de société il faut vraiment avoir le bon justificatifs pertinent pour une association un extrait du j go pour une société un extrait kbis donc pour les entités étrangères il est possible en fait que soit très compliqué d’avoir un justificatif de moins de trois mois dans ce cas là il faut demander une attestation compact qui est une certification est qu’ils soient faites par un représentant légal pour attester de cette de ce document pour la classification des risques donc c’est vraiment une fois de plus la pierre angulaire du dispositif donc il faut bien prendre en compte les publications des autorités intégrer tout ce qui est notamment signaux faibles relatives au financement du terroriste du terrorisme pardon et faire vivre la classification des risques ça doit vraiment être la clé de voûte du dispositif lcb ft en ce qui concerne l’outil de surveillance des opérations donc il faut vraiment qu’il soit interfacé avec cette classification des risques et s’assurer de la qualité des données à la fois la donne et clients et de la qualité des opérations parce qu’en fait on peut avoir un super outil ce qu’on voit bien quand on analyse les textes des sanctions c’est que peu importe l’outil si on n’a pas des dossiers clients à jour avec une donnée fiable le la rolls des outils va conduire un dispositif qui sera pas qui sera pas efficients s’assurer qu’on intègre vraiment l’exhaustivité des opérations et des activités des clients qui a pas trop dans la raquette au niveau du dispositif et alors ça c’est pour les établissements plus mature la cpr notamment lors d’une réunion place en fin d’année dernière a vraiment mis l’accent sur l’intelligence artificielle donc ça c’est vraiment une réflexion qui doit être menée au niveau des établissements en intégrant vraiment cette problématique de données fiables est-ce que sans données fiables l’établissement dans les bras n’arrivera à rien en ce qui concerne l’externalisation donc là une fois de plus faut vraiment formaliser des des contrats même si on est en intra groupe et notamment avec le dire et le l’arrivée de nouveaux acteurs recteur et autres il ya aussi beaucoup d’outils qui sont proposés sur sur la place faut pas oublier que lorsque un établissement recours à une solution technologique qui a été développé par un tiers par exemple pour tout ce qui est l’identification des clients détection des opérations atypiques il appartient à l’établissement en fait d’évaluer les risques présentés par l’outil sa fiabilité et surtout sa compatibilité avec les procédures propres de l’établissement et pour finir donc en ce qui concerne le dispositif de contrôle interne faut vraiment que la lcb ft soit intégrée au plan de contrôle si l’établissement est trop petit pour pouvoir vraiment avoir un contrôle indépendant sur toute la chaîne je dirais du dispositif et le cft ne pas hésiter à recourir à l’externalisation ça sera la seule manière finalement de justifier d’une totale indépendance et d’un dispositif de contrôle efficaces et s’assurer aussi que l’audit interne dans son risque assez ce vote préalable à la définition du plan d’eau dit elle l’audit interne à bien intégrer le dispositif lcb ft et ce dernier fait l’objet de missions de façon je dirais pertinente par rapport aux risques que représentent le dispositif ncb ft donc pour conclure je vous propose en fait de débloquer rapidement des points d’attention pardon de la cpr qui seront traités dans les parties suivantes donc notamment tout ce qui est multiplication des parties prenantes on voit que l’arrivée de nouveaux acteurs en plus en plus complexe la surveillance des transactions donc notamment tout ce qui est établissement de paiement établissements de monnaie électronique des intermédiaires c’est de plus en plus difficile de suivre une transaction de bout en bout et de s’assurer de sa pertinence tout ce qui est digitalisation et demandent en fait des clients pour un parcours de plus en plus dématérialisé c’est aussi compliqué aujourd’hui parce que le cadre réglementaire et technique n’est pas encore tout à fait mature et il varie encore en fonction des pays notamment au niveau de l’union européenne on a aussi une actualité qui est marquée par l’essor des crypto actifs qui conduit à une hausse je dirais du risque en termes de lutte anti blanchiment notamment du fait de l’anonymisation possible des transactions donc il ya une réglementation française qui s’est mise en place avec la loi pacte et au niveau européen c’est en train de se dé se dessiner avec le règlement mika donc tout ça aussi c’est c’est quelque chose à suivre de près et l’intelligence artificielle qui le développent de plus en plus et qui pose aussi de nouvelles questions en termes de contrôle et de gouvernance et de gouvernance des algorithmes voilà pour moi merci emilie pour cette présentation et puis ce n’est pas noir hamad et des sanctions et des griefs rencontré au moins jouer et je retiens 1.1 point positif c’est donc dans l’ensemble les cpr donne des blâmes et on en est pas on n’est pas sûr d’être sur des sanctions pécuniaires ou des coûts des grosses ou des camps se débro sanctions alors je vais donner maintenant la parole à sylvain aubert donc responsable lab la direction de la gestion d’actifs de la nef qui va qui va intervenir sur sur deux volets le règlement général doctrine de la nef et les dernières sanctions dont du régulateur merci brice j’espère que tout le monde l’entend bien très bien tout d’abord merci allait faire de m’accueillir pour cette présentation dont l’objet était de alors évidemment pas de vous brosser un panel exhaustif de la réglementation applicable en la matière du côté de la fmf de la mfr dont mais plutôt de faire un petit retour en arrière sur les modifications qu’on pu être apportées récemment sur le règlement général de l’amf est fait et la doctrine de la mf et puis de faire ainsi un petit focus sur sur les sanctions qui ont pu intervenir en 2021 je vais essayer de partager la même présentation [Musique] est-ce que vous on le voilà ce que vous pouvez la mettre en oeuvre à main or avec bien sûr selon pour non on va les envoyer salle n’est pas mû bang en forme d’accord mais c’est sur un mac ou pas non non ça reste lisible oui donc comme je le dis l’idée c’est pas de présenter le l’intégralité du cadre pour pour les personnes qui sont moins familière avec avec la réglementation je vous invite à aller voir porter aussi de l’est mais ce qui fait une présentation assez détaillée de ces éléments là donc voilà donc l’idée c’est c’est ça s’est donc présenté ces évolutions récentes du règlement général de l’amf et de la doctrine le premier axe que trg on a un premier arrêté qui singe qui s’inscrit dans le cadre de la finalisation de la transposition de la 5ème directive qui est venu apporter un certain nombre d’ajustements au niveau du règlement général de l’amf sur 1,3 point en particulier le premier lit concerne l’assujettissement de certaines personnes morales avec un règlement général qui vient maintenant préciser que les gestionnaires d’autray fia sous lé seuil aifm qui n’ont que des investisseurs professionnels qui sont des filles a simplement enregistrer son sens soumis aux exigences en matière de lutte anti blanchiment et c’était également le cas pour les gestionnaires de vecchia où deux chefs qui sont aussi dans le champ d’application de la réglementation il cdft dans la nef assure la supervision modifications ont été opérées au niveau de l’article 321 154,1 sa dernière ligne qui vient appliquer à ses gestionnaires les dispositions du titre premier ter du règlement général de l’amf qui concerne la gestion de portefeuille d’opcvm toujours sur le champ d’application ce set à réduire en 2020 est venue également précisé l’assujettissement de certaines succursales il s’agit des succursales établies en france par des sociétés de gestion européenne pour la gestion d’opcvm et de défier la 2 de droit français de ce point de vue là donc les dispositions impacté sont les articles de 320 13% à 1 420 141 et 321 151 du et rejaillit mef enfin pour ce qui concerne les conseillers en investissements financiers et les conseillers en investissement participatif le cône materi financiers venus tirer les conséquences des modifications opérées au niveau législatif et réglementaire qui avait notamment pour but pour ces acteurs de de décliner un petit peu le principe de proportionnalité qui conduit en particulier à exonérer secteur de l’obligation de transmettre à la mf un rapport sur l’organisation du dispositif de contrôle interne et les modifications de la sente opérés sur les articles 325 22 pour les pour les cif et 325 26 pour les essayer donc ça c’était pour le premier arrêté qui était vraiment larmes la queue de comète on va dire de la transposition de la 5e div ensuite on a un arrêté qui est intervenu aussi le 29 mars 2021 dans un contexte qui est comme vous savez le celui de la revue du cadre réglementaire français par le gafi qui est en cours de finalisation de la plénière aura lieu prochainement dans le courant du premier trimestre de cette année à 7 et dans ce contexte là l’intérêt de cet arrêté de prendre en compte tous deux décliné au niveau du verger mf un certain nombre de recommandations du gafi que ce soit en matière d’évaluation des risques de connaissance des des clients personne morale de tierce introduction de conservation des documents ou encore deux déclinaisons du dispositif et le cdft au sein des groupes en termes de contexte ça s’inscrit aussi dans les modifications qui ont été apportées un côté à ses pairs par le biais de l’arrêté du 6 janvier 2021 sur le contre en interne en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme qui elle aussi visée à prendre en compte ces recommandations du wifi d’un certain nombre de dispositions attaquées au niveau du verger que ce soit pour les elfes les gp2 et fia ou de pcm par renvoi également ces modifications s’appliquent et aux conseillers en investissements financiers et ou conseillers en investissement participatif qui applique là aussi les dispositions applicables au ngp d’opcvm et enfin on a une disposition qui a modifié concernant les dépositaires centraux qui décline au niveau de ses acteurs les mêmes modifications alors pour rentrer à toucy plus dans le détail en matière d’évaluation des risques l’idée était de prendre en compte la recommandation indice du gafi est précisé que en matière d’évaluation des risques il ya l’obligation pour les sociétés de gestion portefeuille et les autres acteurs concernés de bien documenter la manière dont ces les évalue le risque ce que ne faisait précision qui n’étaient pas apportées auparavant dans les textes du huard gmf est par ailleurs toujours en matière d’évaluation des risques une petite nouveauté qui est celle de procéder à une veillée à s’assurer de bien évaluer les risques de plancher en tournant du terrorisme qui sont liées aux nouvelles technologies et ce en amont de leur déploiement donc quand d’egypte et recourir à des nouveaux instruments technologiques 1 elles ont l’obligation d’évaluer leurs risques dans ce cadre de ce point de vue et c’est donc les articles 320 19 et 321 146 qui sont impactés côté connaissance des clients personne morale là il s’agit d’une déclinaison de la recommandation 10 du défi avec une précision qui est apportée sur le fait pour les acteurs concernés de devoir bien comprendre la nature des activités de leurs clients ainsi que la structure de propriété et de contrôle de leurs clients personne morale de ce point de vue ce sont les articles 300 320 et 321 147 respectivement pour l’egypte et de défier ou doper ces mêmes qui sont qui sont impactés par ces par ces modifications enfin en termes de tiercé introduction on décline la recommandation 17 du gafi en précisant un petit peu le la manière dont s’articulent les relations entre entre l’ess et entre les assujettis et les élites hier un traducteur ou qui élit le recours en précisant que dans le cadre de ses relations les assujettis doivent être en mesure d’obtenir immédiatement les informations relatives aux clients et doivent par ailleurs veiller à vérifier l’assujettissement de du csars introducteur auxquels ils ont recours à une réglementation relative à la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme et il doit également s’assurer du respect par le tir introducteur des obligations de vigilance et en particulier de de conservation qui s’appliquent à eux dans ce cadre là encore sont les artistes 320 et 321 147 qui sont impactés par un par ces modifications on a également des précisions qui sera porté par l’arrêté en matière de conservation des informations en matière de lutte anti blanchiment et le financement du terrorisme c’est une déclinaison de la recommandation 11la du gafi et de ce point de vue là le règlement général va comporter maintenant des précisions sur le fait que ces obligations conservation ne sont pas limités au seul nominé aux seules opérations qui sont soumises à un examen renforcer nabi salah bien toutes les opérations soumises examen et que par ailleurs cette obligation de conservation s’applique également à toute la correspondance commerciale dès lors qu’elle peut comporter des informations utiles contre le blanchiment et le financement du terrorisme et enfin pour ce qui est de la déclinaison au niveau des groupes on prend en compte la recommandation 18 ont du gafi en prévoyant l’obligation pour les gpéens qui font partie d’un groupe de prendre toutes les mesures nécessaires au sein de leur filiale alors évidemment encore une fois en application du principe du principe de proportionnalité c’est une âme en fonction des implantations et des risques présentés par chacune de ses filiales mais elles doivent dans ce cadre-là s’assurer que le recrutement de leur personnel prend en compte les risques de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme et en matière de formation de leur personnel s’assurer allant gauche puis tout au long de de la présence de de leurs salariés s’il ya bien une information qui est délivrée ainsi qu’une formation sur la règlementation applicable en matière de lutte anti-blanchiment non sur ses éventuelles modifications et comme vous le voyez il y en a elles sont et semble parfois nombreuses sur également sur les techniques de blanchiment et enfin sur les mesures qui visent à prévenir et à détecter les risques de blanchiment et le financement du terrorisme donc ça et pour le chantier règlement général de l’amf qui a donc fait l’objet de modifications assez assez nombreuses de la même manière côté doctrine de la mf vous avez ici la liste des 1 des doctrines pour être impacté par des modifications en 2021 toutes font l’objet de modifications toutes les lignes directrices sur le g2 précision du champ d’application qui sont grosso modo les mêmes que celles qui sont ont été apportées au niveau du règlement général de l’amf je suis dit à un certain d’autres modifications qui seront apportées en particulier sur les modalités d’évaluation du risque huit pays sur la suppression des mesures de vigilance complémentaires pour les entrants relations d’affaires à distance sur la vérification de l’identité du bénéficiaire effectif la définition des ppe qui est précisée avec une liste des fonctions nationales concernées des précisions sont apportées également sur les mesures mais les mesures de vigilance simplifiée et enfin on a un renforcement des mesures de vigilance complémentaires pour les opérations du clan des pays à haut risque qu’un ajustement pour préciser un petit peu ce qui a tendu les gp en matière de [Musique] d’actifs des fonds immobiliers pour aller un peu plus dans le détail donc la première la première doctrine qui modifiait c’est la position 2019 14 qui est relative aux orientations sur les facteurs de risque qui a été mise à jour fin novembre de certaines plantes 2015 son objet c’est d’appliquer les orientations de le ps sur les facteurs de risques qui ont vos questions et expliquer ces facteurs de risque pertinent pour les professionnels du secteur financier afin d’assumer de s’assurer que les mesures de vigilance à l’égard de la clientèle soit soit bien adapté aux risques présentés par le secteur et l’activité concernée et en particulier les orientations comporte dans un chef dans les chapitres 8 et u 9 du titre 3d développement sectoriels qui concerne spécifiquement les services de gestion individuelle de portefeuille de gsm et conseil en investissement est par ailleurs la gestion la gestion collective côté position recommandations 2010 9 15 qui sont donc les lignes directrices sur l’ approche par les risques c’est une mise à jour qui a été opéré début d’année 2021 encore une fois le comme pour les quatre autres lignes directrices qu’on évoquera ensuite la première modification c’est l’ajustement du champ d’application pour prendre en compte les modifications opérées dans le cadre de la transposition de la 5ème directives aux sixièmement de l’article l561 tiré 2 du code matériels financiers et donc le champ d’application est désormais l’ensemble des sociétés de gestion de placements collectifs c’est à dire les sgp les gestionnaires de très fille a sous les seuils ne comporte que des investisseurs professionnels les gestionnaires de vega et 2 cf mais également les placements collectifs qui sont mentionnés au grand 1 de l’article l241 du cmf ce qui inclut donc les placements collectifs autogéré de droit français les succursales établies en france de société de gestion établi dans un autre état membre de l’union ou partie à l’accord sur l’espace économique européen qui gère des uns des opcvm dsi à de droit français et enfin les cif et laisser ip une des autres modifications qui est opérée sur cette position recommandation consiste à supprimer les villes et les obligations mesures de vigilance complémentaires pour les ailes les entrées en relation à distance le fait d’avoir une entrée en tu n’en serez en relation d’affaires à distance n’étant plus considéré comme un facteur de risque nécessitant nécessairement l’application de mesures de vigilance complémentaires s’agissant de la position recommandations 2010 9 16 donc les lignes directrices sur les obligations de vigilance à l’égard des clients et des bénéficiaires effectifs là encore la mise à jour d’être de janvier 2021 elle a pour objet notamment 1 2 tire les conséquences de la suppression de l’arrêter listant les pays tiers qui imposent des obligations équivalentes en maître sur deux le ft là encore c’est une une prise en compte de la transposition de la cinquième victime ce qui conduit en pratique à ce que désormais ce risque enfin ce l’équivalence des obligations en matière de lcb ft au niveau des pays tiers doit être réévalué directement par les acteurs et pour ce faire les acteurs doivent se fonder en particulier sur les informations et déclarations du gafi et les listes publiées par la commission européenne s’implique elle nécessairement aussi pour les acteurs de mettre en place une méthodologie d’évaluation du niveau d’équivalence des obligations en matière de mode de la cbf tdm des différents pays tiers qui les concerne on a par ailleurs des modifications qui seront apportées en matière de vigilance complémentaires quand les entrées en relation à distance comme pour la doctrine précédente on va des précisions qui sera porté ensuite sur les modalités de vérification l’identité du client là aussi pour prendre en compte les ajustements opérés dans le cadre de la transposition de la 5ème directives au niveau des dispositions réglementaires du code métairie financier savoir les articles r 561 5 1 et r 561 5 2 et enfin des précisions sont apportées en matière de tierce introduction et ces précisions concerne le cas où le la tire c’est la tierce introduction est appliquée dans le cadre d’un groupe où la doctrine de la hem et vient désormais précisé qu’ un contrat de tir ce introduction être simplement remplacé par une procédure interne établi au niveau du groupe et là encore on décline la modification qui était opéré au niveau du verger sur le fait que les informations recueillies par le tir d’un traducteur doivent être transmises sans délai aux assujettis toujours sur sur cette position recommandations en enfin des précisions sur les mesures de vigilance simplifiée avec une précision qui tombe à 1 pas sous le sens quand on quand on comprend comment fonctionne la réglementation lcd ft mais ça va mieux en le disant c’est c’est de préciser évidemment que les assujettis doit s’assurer tout temps delà de la relation d’affaires que quand il classe quand il a recours à une classification en risque faible il doit s’assurer de la pertinence dans la durée de cette classification et doivent donc monitorer les éléments qui ont conduit à cette classification risque faible sur le plan des mesures de vigilance complémentaires pour les pays à hauts risques on intègre simplement dans la doctrine un rappel des dispositions réglementaires du code monétaire et financier qui concerne donc la manière dont on décline cette mesure d’ obscène ces mesures de vigilance complémentaires avec le fait d’ établir et maintenir un le choix d’établir et de maintenir une relation d’affaires doit être notamment prises par un membre de l’organe exécutif et on doit avoir une surveillance renforcée sur ses relations d’affaires et enfin s’agissant des diligences à l’actif des fonds immobiliers on a quelques précisions qui sont apportées pour pour bien cerner les obligations qui peuvent s’appliquer aux sgp ou ne pas s’appliquer à elle dans ce cadre là et à ce titre la doctrine vient préciser qu’une société de gestion de placements collectifs doit effectuer des diligences en matière de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme vis-à-vis de locataires qui serait recherché dans le cadre d’une activité de location mais uniquement lorsque cette activité de gestion est exercée par la société ce qui n’est pas le cas par exemple si elle recourt à un tiers enfin concernant la position 2019 18 qui sont relatives aux lignes directrices sur l’obligation de déclaration à tracfin là aussi on procéder à une petite mise à jour qui est plus petit et plus cosmétique avec des ajustements de références réglementaires mais également une précision quand même qui est apportée sur le droit d’opposition de trac fin qui peut s’opposer à l’exécution d’une opération dont encore exécutées dont il aurait eu connaissance donc voilà pour pour le panorama sur les modifications du règlement général de la nff et et de la doctrine l’idée dans ce 2ème ex de la présentation était vous faire un petit panorama des des sanctions de l’éléphant en 2021 donc tout d’abord pour commencer quelques chiffres pour vous donner une idée du volume qui représente cette thématique de la lutte anti blanchiment dans l’activité de la commission des sanctions de l’amf sur un ensemble de 18 sanctions prononcées par la commission des sanctions en 2021 on a quatre sanction qui comporte des griefs qui porte sur la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme sur ces 400 psion 3 vont concerner des sociétés de gestion de portefeuille et l’une ne va concerner ainsi et en terme de sanction on reste en termes de mesures [Musique] appliquées peinture des blâmes en revanche en termes de montants d’amande le montant cumulé des amendes qui sont eux qui sont impliqués au titre de ces sanctions s’élève à 950 mille euros d’amendé je précise évidemment que dans le cas de ces des sanctions qui sont indiqués ici il ya d’autres griefs qui sont pris en compte par la commission des sanctions et qu’il ne faut pas le comprendre comme un montant des amendes qui soit directement corrélée uniquement aux griefs qui ont été relevés en matière de lutte anti-blanchiment petit comparatif par rapport à l’historique de la commission des sanctions à la matière en matière de lutte anti blanchiment auparavant sur la base du lieu du jury fréquence de la mf on ne relève antérieurement avant 2021 que trois sanctions en matière de lutte anti blanchiment qui portait sur sur des îles et p avec un avertissement un blâme et un montant cumulé de demandes de 105,0 là encore avec les précautions que je vient d’exprimer sur le fait que la sanction n’est pas uniquement centrée sur la lutte anti blanchiment mais comporte également d’autres griefs donc ça c’est pour à un petit panorama chiffré de ce qui s’est passé en 2021 si on regarde un peu plus dans le détail donc on a une première sanction le 16 avril avec un grief est étroit sous grief le grief c’est celui de non respect des obligations de recueil d’informations relatives aux clients qui se décline en trois sous liquidés sous paient le premier concernant le défaut d’actualisation des informations relatives aux clients tout au long de la relation d’affaires le deuxième qui est relatif à l’insuffisance de la procédure notamment liée à l’absence de précisions sur la fréquence de mise à jour des informations recueillies de la part des clients et enfin simplement au non-respect de la procédure dans l’eau non respect de la procédure d’entrée en relation puisque là au cas d’espèce la procédure d’entrée en relation prévoyait notamment une formalisation des entretiens avec les clients ce qui n’a pas ce qui n’a pas été fait donc je vais relief de non respect de la procédure d’entrée en relation les dc est ici est constitué ce qui conduit pour cet acteur à au prononcé de deux blâmes et de deux peines d’amendés de 50 mille bureaux de 2,59 euros appliqué à la fois au niveau de l’association portefeuille et au niveau de son président en direct dirigeants effectif la deux du 29 avril on le coup quatre griefs qui se décline là aussi le premier il tient au caractère lacunaire de la procédure lcb ft qui comportait un certain de défaut de précision en particulier sur la manière dont la société de gestion identifier les bénéficiaires effectifs le président appelle les modalités du permettant d’identifier ces bénéficiaires effectifs elles n’étaient pas suffisamment précises s’agissant là aussi de la détermination ou de la documentation de l’origine des fonds ou encore de la détermination de la nature et de l’objet de la relation d’affaires de ce qu’on a vu là là la procédure est jugée la cuillère par ailleurs en matière de diligence lcd ft les grilles et son relatif aux défauts de vérification systématique s’agissant des personnes morales de linz et de l’ensemble des dirigeants de l’absence de recueil de justificatifs d’identité pour l’ensemble des b/e ou même des extraits k bis datant de moins de trois mois pour les personnes physiques on a également des griefs qui sont tirées du défaut de systématique d’une seconde pièce d’identité au moment de montrer dans une relation à distance et enfin un gradé le général un sou crif que général de défaut de maintien du caractère opérationnel de la procédure interne de 86 en chipant le troisième grief il concerne la classification des risques enfin du niveau de risque des clients ou on constate une absence de classification du niveau de risque pour certains clients quand cette classification n’est pas tout simplement absente pour certains cas on a un défaut de justification de la classification du niveau de risque du client qui qui a retenu on a enfin un sou griefs qui relatif à la classification en risque faible pour des personnes politiquement exposées pour des clients résidant à l’étranger ou pour des clients résidant dans des pays à hauts risques enfin la délégation de même des mesures de vigilance de mise en oeuvre n’est à aucun moment justifié et ce qui conduit la commission des sanctions a considéré que la procédure présente un défaut de caractère opérationnel c’est un point d’attention à c’est assez fréquent de la commission des sanctions et ça l’est d’autant plus en matière de lutte anti blanchiment ou effectivement au delà de de la documentation de la procédure ce à quoi s’attache la commission des sanctions c’est vraiment un sas yeux à s’assurer que la procédure était opérationnel mais je pense que c’est un point qu’on retrouve également d’un dans les sanctions de laisser perk ont pu être évoquées évoqué précédemment enfin le quatrième griefs d’un cas de 7,2 cette procédure de sanctions concernaient le défi le défaut d’efficacité du contrôle de second niveau avec un défaut de contrôle s’agissant de la vérification de l’identité des dirigeants et des personnes morales on peut lier vos griefs quant à lui avant est par ailleurs évidemment le défaut l’identification des lacunes qui ont été relevés lors du contrôle de la mfc bien est-ce que le dispositif de contrôle le second niveau n’a pas permis a permis d’identifier ces lacunes que ces griefs ont pu être retenu donc l’ensemble de ces de ses griefs conduit alors prononcé d’une amende de 600 mille euros ou encore une fois il ne s’agit pas d seul grief retenu qu’on pourra vaincre cet acteur mais vous voyez le nombre de griefs retenus en l’espèce ça ça laisse comprendre que le montant de l’amendé pas même assez lié à la nature et au nombre des griefs qui ont des revenus en matière de lutte anti blanchiment pour cette école on a enfin une troisième décision qui concerne le sgp là aussi avec quatre griefs absence de caractère opérationnel de les procédures de lutte anti blanchiment et des systèmes d’information qui permet de la mettre en oeuvre encore une fois le caractère opérationnel de la procédure est vraiment un point d’attention pour les acteurs de la même manière comme pour la sanction précédente un défaut de farine et absence de contrôle de second niveau sur la conformité du dispositif anti blanchiment sur le quesnoy ici un problème de collecte et d’une partie des informations sur les clients requis lors de l’entrée en relation et enfin une absence de catégorisation des clients sont des personnes politiquement exposées conformément à la procédure qui avait été défini par cet acteur là encore on est sur une peine d’amendé avec qui on entend significative de 259 euros d’amendé et enfin la dernière sanction prononcée en novembre 7,9 2021 concernés cette fois-ci [Musique] 1,6 si je dis pas de bêtises je pense que c’est une télé qu ici qui concernait le manquement à l’obligation d’identification de l’origine des fonds qui conduit au prononcé d’une amende de 50000 euros d’amande et d’une interdiction définitive d’exercer la profession de nom de cif voilà pour pour cette présentation synthétique qui n’aura pas été j’espère trop paris dont merci merci 6 9 7 cette présentation du règlement général de l’amf les lignes directrices les recommandations on n’en voit que la m fait intègre et déjà intégrer les recommandations du gafi et sur les sanctions dont on voit que aussi bien les sgp ou auditif peuvent avoir des manquements aux obligations et cds le ft je fais donner la parole à eric percheron qui est directeur du pôle juridique réglementaire et conformité de l’ocb f1 donc il représente à la fois de la profession bancaire qui va évoquer le nom boarding les des parcours clients oui merci brice bonjour à tous j’espère que vous m’entendez correctement heureux les enfants j’ai un voisin qui a eu la très mauvaise idée d’entamer les travaux donc j’espère que l’on dise n’a pas troublé par la perceuse qu’il ya derrière très rapidement je représente effectivement cbf le fils de coordination bancaire et financière peut-être certains d’entre vous ne prenez style pas cette association qui pourtant date de 1946 et deux des plus anciennes du secteur bancaire nous avons plaisir de conter par les normands mois environ 130 établissements aussi bien des nouveaux des nouveaux entrants des banques en ligne dvd psp et des filiales ou succursales de banques étrangères dans laquelle nous offrons un certain nombre de services et nous avons aussi des banques françaises plutôt de taille moyenne diront qu’elle nous offrons toute une page tout un panel de services donc je ne saurais trop vous engagez ont contacté c’est là l’une des personnes qui participent sur un an à cette présentation souhaitent en savoir plus sur l’eau cdf très bien donc je vais attaquer en essayant déjà de partager mon écran doit être est ce que vous voyez mon écran tout est très bien j’ai bien merci beaucoup donc je vais essayer de tenir dans l’ailé qui met à partie alors je remercie préalablement à la fois et midi et sylvain qui m’ont permis de de pouvoir m’inscrire dans une économie de temps dans la mesure où il y avait certains points que j’aurais peut-être dû expliquer mais qu’ils les ont abordés précédemment ce qui prouve que l’ensemble aussi bien le régulateur que les conseils et la profession bancaire a tout à gagner à participer de la lutte anti blanchiment dans les établissements de crédit cit santé qui il était encore besoin de le justifier alors je vais commencer par déjà une petite distinction puisque mon sujet c’est le morning et l’expérience client alors le terme expérience client c’est quelque chose d’assez délicats ont parfois abordés dans les banques l’expérience client et de meilleur meilleur si j’en crois les sondages les banques et ont une bonne image vis-à-vis de recueillir en quoi qu’on puisse en penser quelques étés pu être l’idée qu’on pouvait en avoir en fait les français sont assez contents que leur oncle un satisfecit général pour la profession et là en l’occurrence on va s’intéresser aux aspects llc berthet je ne reviendrai pas à chaque fois sur l’ensemble des des nécessités ou des obligations ou des bonnes pratiques qui ont été débloqués par ml et 6,20 mais je voudrais faire un petit focus sur l’aspect préalable à l’entrée en relation et dans le suivi de la relation et quels sont les irritants auxquels on peut être confrontés du point de vue de l’expérience client alors déjà je vous propose de conques on fasse un distinguo entre clients et relations d’affaires on va parler un peu plus tard deux quais voit ici c’est bourré d’investissement côté amusant de cette spécialisation on va pas le cas voici à new york thomas est finalement en matière de la lcb ft il ya une notion qui est apparu assez assez rapidement c’est la notion de relation d’affaires qui est à la fois là qui englobe le client mais comme le régulateur et de législateurs ont lu très rapidement conscience que en fait le client n’est pas forcément celui qu’on pense alors j’imagine bien les hommes de paille j’imagine la pandora peppers et pas davantage tendance à tout un tas de peppers et tout un tas de l’x qu’on a pu on a pu connaître ces derniers temps sans compter les landreau mats aussi des lessiveuses comme on dit globalement cette notion de relation d’affaires intègre à la fois le client en tant que personne physique ou personne morale etc bénéficient à l’affectif donc connaître la relation d’affaires qui est une obligation qui doit être réalisée préalablement à l’entente en relation suppose qu’on ait une idée claire de qui est le client qui sont les véritables bénéficiaires de la relation bancaire lorsque dire les bénéficiaires effectifs de la ligue et avait toujours même quand il y en a pas puisqu’il ya toujours un bénéficiaire effectif l’ultime l’occurrence le dirigeant d’une entreprise et donc il ya tout tout ce document à connaître à collecter donc au delà de la différence entre fois de la subtile différence entre clients les relations d’affaires il ya la différence entre recueillir l’identité est vérifié l’identité donc là c’est un aspect extrêmement important et de les deux orateurs précédents l’ont souligné après juste le titre devant sylvain a évoqué le 561 5561 5 2 qui reprennent chacun presque deux générations de documents à caractère probant qui sont le 5 1 il ya une aversion d’ailleurs de l’ombre mais le 5-1 et plus orientée sur l’aspect [Musique] identification à l’aide de moyens électroniques notamment le règlement de védas d’ailleurs je vois que j’ai fait une faute c’est l’ansi qui délivre qui est inscrit dans ce circuit de validation à ce jour il ya un certain nombre de solutions de d’identification électronique un niveau de garantie ou un substantiel qui sont en cours de développement qui ont demandé leur agrément et il ya un mois à ma connaissance et à ce jour docapost requis et obtenu ce label le deuxième moyen son est tout à fait classique c’est un présente la présentation d’un document d’identité valide mais ça pose le problème de l’entrée en relation dans le ce qu’on appelle le remote one more day c’est à dire l’entrée en relation à distance puisque ça suppose que l’on puisse vérifier que la pièce d’identité valide alors il ya des solutions qui se sont déclinées qui sont fait jour mais il en a pas moins que dans le cadre du verre 561 5 1 il faut que la présentation de la pièce d’identité soit accompagné d’une validation un agent ou quelqu’un dûment mandatés par d’établissements de crédit pour vérifier non pas la véracité parce qu’on pourra jamais certifié qu’une pièce d’identité vrai en tout cas vérifiez qu’elle n’est pas cadrée de la fosse pour les personnes morales ça a était allé look et intérieurement il faut une copie dal toso registre officiel de moins de trois mois alors en france c’est un kbis mhz alors il ya des pays dans lesquels on ne peut pas obtenir de documents de moins de trois mois ça tapait dans lesquelles les systèmes d’administration houleux des tribunes autres commerces ou leurs équivalents sont pas aussi développée que en france donc là il ya des solutions alternatives général est pas puisqu’en général ne savait pas le cas en france donc une des mesures du 561 5 1 ou 2 des mesures du 561 5 2 pour moyen mnémotechnique si c’est le 2 nov aux deux donc le recueil d’une copie du document d’identité accompagnée éventuellement d’une vérification des certifications par un tiers certificateur c’est souvent la raison pour laquelle on demande aux personnes qui est qui ouvrent des comptes de faire certifier leurs documents par par le commissariat par un consulat par un notaire enfin quelque chose on parle de copines bien sûr enfin en face à face le la jambe banque est tout à fait habilitée à reconnaître le pied confort puisque c’est lui qui fait les coques est un moyen qui très souvent utilisé c’est d’exiger un paiement en provenance d’un compte ouvert dans l’espace économique européen ou un pays tiers équivalent alors attention la notion pays tiers équivalent je crois que s’ils devaient aborder maintenant ce n’est plus ce que c’était il ya une liste officielle de pays qui équivalent qui datait d’il ya quelques années il y avait un certain nombre de pays qui étaient un petit peu comment dire un petit peu en décalage par rapport à ce que doit être équivalent donc maintenant il ya plus de liste mais il ya des critères qui permettent de déterminer si un pays suffisamment 6 1 tab un pays est effectivement équivalent je tiens à votre attention sur deux choses la première c’est qu’un paiement qui vient d’un wallet ça ne vaut pas et qu’un paiement qui vient viennent des beats carte bancaire pose de réels problèmes parce qu’il faut pouvoir vérifier derrière que le titulaire de la carte bancaire et bien la personne qui veut ouvrir général on demande un virement pour dans un pays ouvert dans l’espace économique européen parce que c’est sans doute le moyen plus sûr d’ailleurs c’est souvent le lot celui ci qui est choisi par les établissements je ne reviendrais tout à l’heure sur cette notion de ouvert dans l’espace économique européen si le système global de lutte anti blanchiment dans l’espace économique européen était d’une d’une efficacité égale partout la problématique de création de l’amlin ne se poserait peut-être pas avec avec l’acuité qu’on connaît il ya eu certains dossiers notamment dans les pays baltes ce qui a bien pu pousser a considéré qu’ il y avait parfois des divergences de deux niveaux n’ont pas d’application mais en tout cas de niveau de qualité en tentant d’atteindre le framework de la lutte anti blanchiment et enfin le dernier point c’est la possibilité d’utiliser la confirmation de l’identité par un tiers assujettir assujettis sébacées une autre banque dans un autre état l’espace économique européen je ne reviendrai pas sur ce que je viens de dire d’un certain nombre de pays sont récités d’ailleurs mais c’est vrai que il ya certains établissements qui sont pas il ya certains établissements qui sont plus fiables que d’autres territoires voilà alors comme je le disais la notion de relation d’affaires doit être séparée de la notion de client et le delta qu’il ya entre les deux c’est principalement le bénéficiaire effectif alors très rapidement ce que je pense que tout le monde autour de cette table virtuelle le c’est un belge et affectif c’est quelqu’un qui contrôlent de manière directe ou indirecte soit 25% du capital soit qu’il ya suffisamment de pouvoir pour nommer la majorité des administrateurs ou des dirigeants et et ses bénéficiaires effectifs doivent depuis quelques années maintenant suite de la mise hors d’âge de la capri admire et qui doivent figurer dans un registre centralisé tenue dans chaque état et la cinquième directive prévoit une interconnexion ces fichiers alors au jour d’aujourd’hui bon il ya des projets milou européen l’interconnexion des fichiers au jour d’aujourd’hui à peu près tous les pays d’europe dans tous les pays de l’espace économique européen honte l’affiché d’ erreur des bénéficiaires effectifs a été copié par les états unis il y aurait copié les etats unis se sont inspirés de 2,2 cette approche il ya un pays qui a choisi de ne pas rendre ses ce registre effectifs au sens de de l’union l’union européenne c’est la suisse donc qui fait partie de l’eau mais pas de l’ubs est donc la suisse avait déjà un propre registre de c’est l’équivalent des bénéficiaires effectifs mais qui n’est pas public puisque c’est à l’entreprise d’obtenir et donc elle a défendu le fait que c’était une mesure suffisante comparativement à ce que l’union européenne de mauvais donc juste sur cet aspect d’armée jean-louis reviendrait dans les irritants vous pouvez essayer de vous connecter registre des bénéficiaires effectifs de la république tchèque par exemple à des entreprises de la république tchèque vous pourrez vous y connecter je peux vous passez le mien la seule chose c’est que tout est en échec donc c’est pas une langue très facile d’expérience je parle pas d’ailleurs mais ce que j’entends par là c’est que c’est un chacun son registre n’est la possibilité d’interconnecter les échanges de données au niveau européen encore quelques quelques pistes de progrès va poursuivre et sur les pièces à ce qu’est un autre point qui est important et ça je ne vais pas trop m’avancer puisque je sais qu’il va être abordée par un spécialiste après mon intervention c’est le filtrage des tiers et du client vous devez préalablement enfin les banques doivent préalablement à l’entrée en relation procédé procéder au filtrage déjà pour savoir si la personne qui s’apprêtait à aborder n’ai pas frappé d’une sanction économie ou d’une sanction tout court d’ailleurs puisque l’on différents types de sanctions aux sanctions économiques et doit s’assurer qu’elle n’est pas un personnes politiquement exposées ce qui n’a rien à voir avec la probabilité d’être l’objet de sanctions économiques en tout cas elle le lien n’est pas direct mais les tpe sont des personnes qui sont considérées comme présentant un profil de risque dans la cartographie des risques qu’ils avaient été débloqués antérieurement par emilie je crois la nécessité de pouvoir recueillir une autorisation de l’organe de direction de quelqu’un désigné par l’organe de direction est obligatoire lorsqu’on parle d’entrer en relation avec une pipette donc 7 ce filtrage pour divers problèmes et je constitue un premier temps qui est qu’ il ya des risques d’avoir des faux positifs qui viennent mais je l’évoquais un petit peu plus loin et surtout il ya la question du choix des listes moyens les listes qui sont obligatoires une tenue la liste europe et la liste france en particulier il ya certains établissements qui choisissent de compléter cette liste de la liste des fichiers rouges d’interpol ce qui est une excellente initiative il y à d’autres listes qui sont moins en moins officielles mais que le ciel que chaque établissement pour que souhaitait adresser une espèce de liste ou de deux listes noires et vous pouvez en tant qu’établissement de crédit même franco français eux mêmes l’european européenne souhaitait utiliser les listes américaine liste de l’ofac pour résister dindane board est ce qu’on appelle un sdn specht désigné t national qui est une personne physique qui est frappée d’une son option par les états unis la plupart des sdn sont des personnes qui viennent de russie le filtrage alors le filtrage doit se faire préalablement l’entrée en relation puisque dans le cas d une faune autorisation spéciale par la suite est relativement pas de noms sur les listes sanction donc filtré contre les listes de sanctions en termes de volume d’ alerte ça reste raisonnable après il ya problème des doublons mais par contre filtré contre la liste du pe c’est plus simple parce qu’en général les personnes politiquement exposées là bas 50 identité différents ni 49 papiers d’identité qui permettent de trouver autant de dates de naissance ou de la naissance différents mais ils sont beaucoup plus nombreux puisque on doit filtrer la fois la bpe est ce qu’on appelle les proches et les personnes liées donc ça demande des ressources informatiques très importante même si le filtrage des ppe est moins critique que celui des sanctions puisque celui des sanctions est une obligation que qu’on retrouve très régulièrement puisque et mais il nous apprenait préalablement que les problématiques de gels d’avoirs on les a été cité dans 75% des affaires sur le guen de ses pairs a eu à sanctionner à la commission des sanctions révélation absurde juste un petit point mais ça a été évoqué aussi vous ne pouvez pas considérer que dès lors que vous avez décidé de sous-traiter un filtrage mais c’est aussi valable pour la connaissance client vous ne transférer pas la responsabilité bien évidemment elle est continuer à vous et les choix et vous avez l’obligation de contrôler ans pour avoir dit la confiance n’exclut pas le contrôle en terme d’accueil voit ici dans le cadre de l’ approche par les risques sur laquelle jours la banque peut demander un certain nombre de documents complémentaires [Musique] à la fois pour des raisons réglementaires mais pour les pme par exemple son devoir s’intéresser au patrimoine des ppe ce qui est pas quelque chose de facile sincèrement la jambe banques qui demandent je vais pousser à l’extrême mais jamais un ministre quelle est la structuration et l’origine de son patrimoine c’est pas c’est pas évident d’ailleurs si ça ne l’était des registres de déclaration de patrimoine des unités personnes politiques stress à des registres ouverts ce qui n’est pas le cas je crois donc il ya à la fois ses obligations réglementaires et il ya aussi les obligations qui auront été fixé par l’établissement lui-même au terme de la définition de sa politique appétit au risque que la bft qui elles mêmes en sera dérivé de la cartographie des risques lui il sera abordé un petit peu plus loin donc sur lequel je ne vais pas m’étendre les éléments de connaissance client ou de connaissance de la relation d’affaires david les éléments de connaissance client sont pas des éléments d’identité en tant que tel donc ils sont pas forcément obligatoire mais la seule chose c’est qu’ils sont juste indispensable par exemple l’adresse obtenir l’adresse d’un client n’est pas une obligation seulement vous serez coincé aux termes du règlement européen 2015 847 si jamais vous devez faire un virement puisque la complétude des messages de paiement est une obligation qui dès qu’ils arrivent directement de la de mémoire de la directive 16 du la recommandation 16 du gafi sur le sujet donc ajoutons à cela que le pays de résidence fiscale est nécessaire pour pouvoir avoir une approche crs l’aquaparc cohérente et je sais que en particulier sur fer qu’elle la pression a pu être fortement la prenne un autre se déprécie doit être initié avant l’entrée en relation est maintenue en permanence à jour donc ça suppose que au pire vous ayez pour une grande majorité de vos clients et ce que j’appelle une échéance ballet c’est à dire que vous avez en fonction de la classe de risque du client tous les ans tous les deux ans tous les trois ans tous les quatre ans difficilement plus je crois du point de vue de la cpr vous avez une revue de votre client ce qui est bien parce que je sais pas depuis combien de temps vous n’aviez pas été contacté par votre votre banquier mais moi ça c’est un certain temps et donc c’est celle à ces mesures la mise à jour n’est qu’à voir si mon père bien presque de renouer un lien un peu distendues mais en tout cas si les questions sont posées de manière constructive c’est presque un élément de relation client que de chercher actualise inquiète aussi parce que ça montre l’intérêt que vous avez pour pour le client donc il ya à la fois cette approche ballet mais entre temps il peut y avoir eu un événement qui vous aura conduit à mettre à profit l’événement pour mettre à jour la connaissance client ce que j’appelle des vannes driven donc celle pilotée par l’événement et les alertes aux outils de monitoring sont typiquement des moyens de faire un accueil 6000 mise à jour du caloy cinéman dribbles et bien évidemment l’ensemble des datas que vous allez chercher à collecter pour vous pour vos clients vous devez aussi des collectée pour 1 pour les bénéficiaires effectifs étant entendu qu’un changement de bénéficier d’un effectif qui n’est pas évident forcément identifiés dans le flou de la relation commerciale de classiques c’est en soi constitutifs d’un d’un d’un événement qui doit vous conduire à revoir le quesnoy ci parce qu’en général lorsqu’il ya un bénéficiaire effectif qui change au sein d’une pme ou même d’ailleurs en entreprise ça peut conduire l’entreprise a changé sa politique que sa stratégie cite souvent le cas d’une entreprise qui était très très implanté dans le normand et qui ensuite j’ai fait le choix de la presse c’est le fils qui a décidé de réorienter la politique et donc le groupe en question avait un profil d’activité et un portefeuille d’activités radicalement différent avant et après entre le moment où le père fondateur avait les rênes et le moment où le fils à réaliser ses projets quelques éléments intérêts dans le paf concluant et c’est là qu’on en vient à mon petit il est temps alors étape par étape les principales étapes les tables vérification d’identité il ya un problème de production de faux documents pour ça le la commission européenne développer un site est un outil qu’est qui sont assez intéressants que celle de référentiels prado qui reprend pour l’essentiel des pays du monde l’essentiel des documents d’identité quand que le pays en question est né et donne des petits trucs pour déterminer rapidement si le document est un faux grossier faut un petit peu évolué ou s’il ne présente aucun caractère de fou j’entends je préfère le terme aucun caractère de fourreaux terme vrai puisque finalement tous ces outils non pour objectif et pour capacité que de détecter éventuellement un élément qui laisse rapport c’est que ou qui prouvera que le document est fou mais la vérité la véracité du document ne pourrait vérifier que par quelqu’un connaissant parfaitement les arcanes et bien évidemment ces données là ne sont pas accessibles au public même si en france il y avait un projet qui s’appelle de griffes une volonté d’ouvrir un et les registres jusque là réservés aux autorités l’établissement créé le risque est très fort en cadeau de branding à distance évidemment parce que vous n’avez pas la possibilité de toucher la pièce d’identité en question et donc ça renvoie sur le règlement vicat les solutions lead as et la mixité des des possibilités du 561 5 donc j’ai évoqué préalablement voulais signaler si vous voulez y participer c’est toujours intéressant que l’autorité bancaire européenne a ouvert en décembre une consultation qui fermera vers le 20 mars je crois sur nés les nouvelles lignes directrices en matière d’ouverture de compte à distance donc ça peut être intéressant notamment le document qui joint puisque ce document les un certain nombre de points et de pistes de réflexion qui sont autant de possibilités d’enrichir notre notre culture dans le domaine la validité de la vérification par un tiers alors là ça pose un problème qui est un problème un petit peu un petit peu délicat mais il n’en demeure pas moins que [Musique] si on considère que les pays de l’espace économique européen peuvent valider fallait des ressortissants de l’espace économique de l’espace économique européen peuvent valider les documents faut savoir qu’il ya un certain nombre de pays de l’union européenne ou qui prétendent rentrée est vrai qu’ils souhaitent et qui sont en processus d’adhésion à l’union européenne sont sur une liste grise du défi donc normalement l’union européenne reprenait sur sa liste noire cette liste des défis dans cette liste elle été expurgé de deux pays d’un d’entre eux c’est l’albanie qui est en procès 6 millions d’adhésions depuis quelques années et le deuxième c’est malte qui est un moment de perdre world de l’union européenne donc c’est vrai sur ces deux aspects là il faut faire attention à mon sens strictement personnel pour les personnes morales il ya un autre problème qui est un problème opérationnel direct puisque le régulateur souhaite que en cas de divergence enfin souhaite romain jo que les établissements de crédit soit partie prenante au maintien du niveau de qualité d’actualisation et de véracité de la base des bénéficiaires effectifs ce qui suppose que on ne peut pas en tant qu’établissement qu’a dit lors d’une entrevue relations interrogée la liste des registres des bénéficiaires effectifs dont je parlais tout à l’heure les camps doivent vérifier que l’information est cohérente avec celle dont on dispose et le cas échéant signifié au greffe kelly a des divergences pour qu’il procède à une mise à jour [Musique] en matière de filtrage là aussi une autre difficulté le texte dit enfin les textes disent qu’on ne peut pas se contenter de filtrer contre une liste de tpe mais qu’on doit rechercher par soi même donc ça ça pose aussi un problème parce que c’est pas ce qu’est un ppe n’est pas n’est pas forcément quelque chose d’évident à aborder et donc il ya toujours cette tentation de se réfugier derrière la liste des people mais qui objectivement n’est pas n’est pas une mesure suffisante [Musique] je les aborder tout à l’heure dans le filtrage des pv comme des sanctions il ya un risque de faux positifs c’est positif alors lorsqu’ils sont hésitants en jean monsieur match avec une femme ou un bateau match avec un prénom il ya beaucoup de deux bateaux qui s’appelle du nom d’une source sûre son bon là parfois donner des prénoms de féminin et donc on a un risque au pire si l’outil est mal réglé points qui avaient été volontairement on risque d’avoir des bateaux qui milite avec des des prénoms enfin à la limite les elizabeth 2 pour éviter donc ça c’est quand même assez c’est assez surprenant mais c’est ce type de hid qui peut être des qualifiés en niveau 1 peut prendre beaucoup de temps pour être des qualifiés en niveau 2 est donc tout ça freine dans le cadre de l’homme boarding et de l’expérience client ça supprime toute idée de continuer à mettre continuité de quasi instantanéité d’ouverture du compte de 900 les vérifications d’identité qu’il est à mettre en oeuvre préalablement et enfin les termes de me de maintien du top6 à jour alors que moi je me disais attention les pays sur liste gatti pour les personnes morales il faut vérifier la qualité de la formation donc ça aussi ce que j’évoquais ce qui est vrai l’entrée en relation des taux si lors de la lors de la mise à jour régulière du quercy et enfin un autre aspect et c’est un joint au point qu’ils avaient été bloqués en tout début de journée je crois de matinée sont les nouvelles offres qui existent sur le marché il existe de plus en plus pour pas dire pléthore d’informations de negative news dans la négative duos et de la recherche des éléments réputationnel souvent sur des sources secondaires donc des sources ouvertes en gros vous googleliser le nombre de vos prospects clients et vous regardez ce que ça ressort là aussi c’est extrêmement difficile à manipuler d’une part parce qu’il ya un problème de translittération ou de l’eee latinisation lorsqu’il s’agit de noms étrangers l’événement dans un alphabet romain c’est pas du tout évident et puis au delà de ça j’en terminerai là dessus une touche d’humour mais c’est anecdotique mans intéressant une nouvelle négative ne l’est que du point de vue que vous avez pour pouvoir l’analyser j’entends par là que si vous êtes un lecteur assidu de la marseillaise je pense que les joueurs de l’équipe du psg sont les pierres aux hommes de la terre les cales inverse si vous êtes un lecteur assidu du parisien les joueurs de l’olympique de marseille va l’appeler que pendre tout ça pour dire que cette notion de negative diouf sauf dans des cas très évident bien évidemment reste encore soumise à beaucoup d’éléments de subjectivité et que donc ça n’est pas encore la complexité mais à la beauté du métier de deux responsables et en ses murs sinon dans un établissement de crédit voilà j’espère avoir tenu les délais très bien merci merci je n’ai aucune personne balistique donc je vois là mais je pense que le football également concerner également concert des musiques du monde we do donc merci pour ces points d’attention sur l’expérience client à la fois sur l’entrée en relation les et la gestion avec des focus sur le kawah ici où l’identification notification à distance je vais donner maintenant la parole à frédéric patcher 2 qui manager d’ineum consulting qui va évoquer les outils de gestion des alertes stb ft oui bonjour donc un travail patcher merci de m’accueillir je suis ravi de vous présenter ce incertitudes que j’ai faite sur la gestion des alertes qui rejoint en fait tout ce qui vient d’être dit pas éric sylvain et emilie donc d’abord l’objectif qu’on va sur lesquelles on va te faut qu ces ensembles déjà d’une base vous voyez bien mon écran c’est bon oui mon tantinet oui ok d’accord donc tout d’abord en termes de somer bien sûr j’ai fait juste une petite présentation rapide de 10 layton je vais reprendre les défaillances dans les griefs qui ont été mentionné auparavant parce qu’ils ont un lien très fort avec les problématiques de gestion des alertes et on comprendra que ces problématiques peuvent être résolus par plusieurs se parle des solutions alternatives je continuerai évidemment sur à rappel des mécanismes de la génération d alerte parce que à partir de cette compréhension là on pourra comprendre pourquoi on a besoin peut-être d’avoir une approche par la robotisation on appelle les rpa et pourquoi pas évidemment par la proche d’intelligence artificielle comme l’a été évoqués précédemment alors tout d’abord donc donc voila moi je suis du travail c’est un dîner tom consulting je suis et managers et practice leader leader sur la conformité et la lutte anti fraude c’est ma spécialité je travaille depuis plus d’une vingtaine d’années dans le secteur de la banque et je me suis petite hattie spécialisé sur les problématiques de conformité également de fraudes je les voulais serait plus tard lire et nous offre compte j’aimerais faire un petit point sur ina et hommes il est homme aujourd’hui est une scène et ses ex gfi nous avons changé de nom l’année dernière pourquoi parce que j’ai fils est essentiellement internationalisé et ce nom ne corresponde véritablement plus à notre expansion donc il est homme aujourd’hui qui intervient dans 26 pays avec 27 min consultant l/100 desquels il y a une activité qui est celle des tops consult in consulting qui a à peu près dans les services financiers 150 consultants spécialisés et il nous offrons plusieurs practice dont évidemment celle de l’offre efficiences opérationnelles celles des paiements est la mienne conformité et fois pour faire vous vous brossez un rapide à rapide donc portrait dîner tome il faut savoir également que nous développons et nous proposons nos clients des solutions 2 donc de lutte anti blanchiment de monitoring lcb tu étais pas donc alors donc je vais reprendre là dessus les défaillances le lcfc qui ont été identifiés par la cpr mais qui ont un lien très fort avec justement la gestion d d d alerte tout d’abord bien sûr les alertes qui sont identifiés et qui sont traités par les systèmes d’information par ces solutions sont souvent beaucoup trop nombreuse avait beaucoup trop de faux positifs qui forcément font que l’ale sont traités trop tardivement avec des délais de transmission à trac fait forcément et tout et tout est lié bien évidemment bien sûr beaucoup trop lent des non détection de pays à risque du fait que parfois les intégration des nouvelles listes pays ne sont pas intégrés dans d’un système d’information une absence de filtrage des entrées en relation est vrai que vient de bien d’en parler avec une des connaissances et en tout cas à un défaut de données sur les clients qui est insuffisant ce qui implique parfois avec 10 et de l’information qui ont des possibilités partiel ce qui a des problématiques sur l’audit une qualité de la donnée comme je viens de le dire qui est en suffisance dans tous les domaines avec effectivement souvent des faux positifs non traités bien sûr d’aider les traitements qui se rallongent et puis qui intègre qui implique et qui ont des conséquences sur une discusion 10 qualité aux déclarations de soupçon et qui font qu’ il ya beaucoup de l’érable d’allers retours avec tracts fin donc les causes probables c’est quoi et bien très souvent lorsque vous avez des pics donc de dalet est bien souvent elles sont traitées en retard du fait que les équipes sont tout à fait il ya un manque de ressources à ce moment là et donc forcément le temps de traitement se rallonge et l’absorption de ces pics et beaucoup beaucoup trop pose un véritable problème en tout cas pour les institutions bancaires comme je l’aï dit tout à l’heure les mises à jour des listes liste sanctions liste pep qui interviennent soit tous les mois soit parfois quotidiennement ne sont pas forcément intégré d’un système d’information du fixe qui fait que cela provoque des défaillances en tout cas des trous dans la raquette la fréquence de filtrage du portefeuille parfois trop élevé et bien également l’utilisation des algorithmes tels que l’exacte match qui fait qu’ils font que vous avez une génération de hits qui est beaucoup trop importante notamment lorsqu’on se se focalise uniquement sur les noms et les prénoms il ya beaucoup trop d’homonymes et donc forcément il ya des faux positifs en tout cas une pléthore de faux positifs qui sont générés et qui pose évidemment problème dans leur traitement alors quelqu’un effectivement les il ya l’intégration de des algorithmes de logique floue de feu dix matches où en fait on va résonner par similarité orthographique mais souvent les seuils sont à revoir ou sont mal déterminées et donc sa clique l’aï tellement ddd génération d’ alerte qui sont et qui sont importantes ensuite émis elle l’a dit tout à l’heure c’est que silver effectivement une formation insuffisante à la gestion des alertes en fait et pas simplement à la je dirais à à l’aspect uniquement juridique mais à la gestion des alertes au travers des systèmes d’information souvent paramétrage des priorisations par rapport au risque qui est insuffisant ont évoqué tout à l’heure l’interopérabilité des différents systèmes d’information c’est à dire que vous avez des erreurs vous avez donc des systèmes d’entrée en relation qui voit ici des bases clients qui sont pas forcément bien intégrée avec des problèmes mais qui de fichiers ou des problèmes éthiques de flux qui font que parfois effectivement à la hausse il doit y avoir des trous dans la raquette et enfin comme a été évoquée par eric des pièces justificatives manquantes ou non mises à jour donc par rapport à toutes ces problématiques là forcément il y à des solutions mais attend de voir les solutions j’aimerais voir avec vous en tout cas faire avec vous un rappel des mécanismes de la génération des alertes lcd et notamment voir des vhu trois processus spécifiques un qu’ils utilisent globalement les mêmes types de solutions en tout cas les mêmes types de moteurs du détection des moteurs de détection alors n’est pas le premier processus on l’a vu tout à l’heure c’est celle de la détection ou le filtrage d’entrer en relation ou ou et celle du cryptage alors l’entrain des relations on vient de le voir c’est très simple il s’agit de match il s’agit de match et des noms les prénoms les intitulés des sociétés par rapport à des listes le le criblage lui il s’agit en fait de faire périodiquement une revue de portefeuille des stocks de non en fonction des mises à jour de liste que ce soit les listes peps ou les listes sanctions ensuite on verra ensemble l’aspect le deuxième processus qui est celui du filtrage des transactions n’a là on l’a évoqué tout à l’heure et là il ya 2 il ya deux choses il ya le filtrage monitoring pour les transactions le filtrage il s’agit de bloquer le plus rapidement possible avant que la transaction soit réalisé une transaction justement du client qui est soumise à une sanction internationale dans ce cas là il faudra la bloquer avant que celle ci soit effective le monitoring des transactions s’est plutôt à posteriori à cet ex post c’est en fait ils visent à identifier des risques de blanchiment ou de transactions anormales donc là on se par rapport aux habitudes de clients donc là on est plutôt dans le comportement du client et notamment le comportement de support inhabituelle est utilisé par le client de montants inhabituels de volume de vélocité également bref identifiés par rapport à des seuils le comportement finalement de la transaction par rapport au client est remontée d alerte alors je reviens sur la partie détection écrits de l’âge vous voyez ici vous avez donc le moteur de détection qui va intégrer quoi pas qu’il va intégrer les données clients qui sont saisis au fur et à mesure de l’entrée en relation qui existe déjà dans les références et de clients le moteur ici de détection va détecter en fonction de quoi bavarder fixé en fonction va rapprocher le nom des clients par exemple numéro de petites entités les dénés géographique etc les dates de naissance essentiellement aussi par rapport à des listes sanction par rapport aux embargos également pourquoi pas par rapport ce qu’on a pas d’eau et un wc qui sont en fait les meilleures soupes chaudes comme twins qui sont des listes donc pays les uns des serres qui sont des listes également additionnel qui sont spécifiques à certains pays vous avez également ils vont le match et par rapport à des listes interne de l’institution bancaire pourquoi pas qu’ils sont eux des listes qui sont formés au fur et à mesure de la connaissance client bien sûr vous avez les listes pep et l’intérieur des listes peuple vous avez su tout ce qui concerne les proches c’est à dire les relations une relation entre familiale qui peut y avoir existé au travers des pets et puis vous avez également ce que l’héritier d’une heure les adverse médias c’est à dire les listes de réputation voilà et puis plein d’autres listes également qui ont été évoqués tout à l’heure donc à partir de ce match in des alertes sont créés il s’agira pour pour les back-offices donc pour l epa quiz de traiter ces alertes et identifie si elles sont fausses ou ce sont de vrais alerte pour revenir après filtrage des transactions moteur de texter détection également du même ce type mais là pour les transactions on va prendre en compte les données clients et la transaction elle même qui contient un certain nombre d’informations et qui correspondent à celles données par le client on va les matchs et avec les listes sanctions embargo encore là aussi msc et à dsr éventuellement et puis auquel cas d alerte bloquante seront générées par le système qui permettront par la suite de les analyser en tout cas de bloquer la transaction ensuite vous avez le monitoring des transactions comme je le disais c’est a posteriori il s’agit en fait de voir quels sont les anomalies que l’on peut identifier par rapport à des comportements là aussi on va voir donc regarde une liste distraction réaliser un historique de transactions la donnée client est par contre il n’ya plus de liste là il ya des scénarii et ses scènes lyriques comporte quad en comporte en fait ce que je viens de dire tout à l’heure c’est à dire les les seuils des scènes et volume va comporter également le type d’utilisation de support qui sera utilisé par le client les volumes les devises les pourquoi pas les listes de pays à risque bref on va développer un certain nombre de scénarios qui permettront en tout cas de monitorer la transaction donc voilà globalement comment ça fonctionne j’ai trouvé qu’il était peut-être intéressant par la suite de regarder comment est traitée qu’en terme de d’organisation l’alertent et là je vais me prendre des airs de type criblage donc en fait la revue périodique des référentiels clients par rapport à de nouvelles pistes donc on fait des revues périodiques et une des jeunes et des adeptes sont générés par le moteur de détection comme on l’a vu tout à l’heure donc il faut savoir que c’est ces alertes en fait contiennent plusieurs hits une un hit correspond à finalement à une règle de gestion qu’il y ait saisi dans le moteur de détection par exemple le premier heat pourrait correspondre à un match d’un nom d’un nom donc dans le 6ème temps fort dans le référentiel client par rapport à une liste si elle match et bien c’est ok ça sera une alerte si ça ne marche pas c’est il ya un différentiel ça ne fera pas d’ alerte de même pour le prénom donc on peut intégrer et où le nom et le prénom et on voit si ça marche ou ça va pas ça fera un deuxième mi-temps et puis après on peut intégrer également si on va aller beaucoup plus loin la date de naissance qui pourrait être un noeud je dirais un élément différentiel critique qui pourra faire la différence et donc on a dans ce cas là on peut avoir trois hits identiques qui vont constituer une alerte quelqu’un cette alerte sera par la suite donc visualiser par des des opérationnels qui vont faire l’analyse de la nerthe donc des différents it puis ils vont qualifier la leyre talent dans l’analyse entre la lèze la qualification vous aurez par conséquent une investigation qui sera réalisée une bio dit lee james avec une recherche auprès des différents acteurs de la banque de complétude des données de recherche d’informations et notamment de l’origine des fonds ou éventuellement dans le cas où on a véritablement des doutes en contrôle cadieux cissé ne sait si c’est nécessaire et auquel cas on va qualifier l’alertent soit elle est vraie donc elle est rouge sur c’est à dire que l une décision devra être prise par effectivement d’autres équipes qui éventuellement décideront de saisir une déclaration de soupçon soit lors il ya encore des doutes mais comme je le disais tout à l’heure il y aura des complétude d’information ou encore de contrôler cadieux soit alors aller définitivement qualifié comme fossé où quelqu’un se raconte donc voilà globalement comment la l’herbe est en tout cas traités pour rentrer un peu plus dans le détail et notamment par rapport et pour faire le lien par rapport à thèmes suivants il est intéressant de le voir qui fait quoi donc reprenons par exemple effectivement l’entrée en relation entre la relation ya donc il ya un filtrage qui ne sera réalisé par le moteur de détection qui valent évidemment et par rapport aux listes qui va générer une alerte il va s’en occuper et bien tout d’abord il y aura grosso modo là je vous donne en fait une offre d’irène une organisation standard des victimes ans c’est ce qu’on retrouve à peu près dans toutes les institutions bancaires il ya tout d’abord la ligne de défense numéro une ici qui en fait un opérateur qui va lire sur son système d’information sur sa solution donc une alerte et il va la qualifia qu’il ya peut-être la pré qualifiés comme vrai si d’un doute il va la passer un deuxième opérateur et il peut lui-même et si il a dit la détecte comme fausse il va clore l’alertent ça c’est vraiment le gratteur de première ligne l’opérateur de deuxième ligne lui fasse faire la suite en tout cas confirmé un certain nombre d’ alerte on voit que le principe de fabrication d’étagés est important si le dire ce que fait le premier à la première personne n’est pas évidemment eu la même personne qui fera la suite des opérations donc et toujours une ségrégation des tâches qui sera qui sera fait et là là deuxième opérateur me confirmera et qualifiera la nerthe soit elle est vraie soit il ya un doute persistant quelqu’un on revient ce qu’il y aura un contrôle quat’zyeux soit alors lui-même va confirmer que la guerre dans laquelle il un doute et bien en fait il faut le confirmer comme fausse et puis après vous avez un opérateur experts qui sont généralement des cellules centrales à la banque qui va instruire l’alertent vrai et valeska l’été avec une instruction immédiate à ce qu’il ya un temps en une échéance surtout dans le cas du terrorisme il ya une échéance à respecter et il va rédiger et il me va rédiger les déclarations de soupçon qui vont bien avec l’intégralité des données qui vont bien également donc voilà comment cela se passait donc par rapport à ça il y a vous avez vu des problématiques de gestion est en tout cas de gestion du nombre en tout cas de pic d’alert et donc il y a deux approches qui sont possibles celle du rp ainsi dire de la robotique ou celle de l’intelligence artificielle donc je viens et j’adore celle du rpa on l’a vu j’ai pris un exemple du processus de criblage encore une fois donc la revue périodique des bases de des clients par rapport à des listes donc là par exemple vous avez les listes tech de nouvelles listes pète on lance une revue avec les données clients existantes et là forcément en fonction et ce notamment si la solution qui est intégré un algorithme d’exact match des zoreys un volume important de faux positifs en première ligne de défense à contrôler manuellement et donc ça va donner effectivement une charge de travail énorme et généralement les opérateurs n’ont pas effectivement suffisamment en tout cas je dirais les premières lignes de défense ont pas suffisamment de ressources pour pourvoir bien digéré et y traiter ce volume important de faux positifs et bien l’idée derrière cela est dédé en tout cas la première ligne de défense au travers de la mise en place d’un robot est donc finalement comment cela va se passer et bien on prête voyez au travers de ce schéma jeu reprend exactement le schéma précédent lorsque nous avions effectivement des humains qui travaillait en première ligne de défense 2e ligne de défense des troisièmes lignes de dépenses ou plutôt opérateurs experts donc en fait le repos lui intervient en première ligne de défense et son objectif essentiel sera de détecter essentiellement les faux les faux positifs c’est à dire de clôturer les faux il va dès clô turé au travers de plusieurs règles de gestion qui seront intégrés qui doivent s’approcher finalement au type d’ analyse réalisée par un humain en première ligne de défense alors le robot bien sûr va identifier les vrais si l’un doute également et les faux il va clôturer les faux et quand ça n’enlèverait et dans lequel la dégoûte il va les automatiquement je dirais les transférer auprès d’un opérateur humain il lui va continuer à faire le même type de traitement que nous avons vu précédemment précédemment à savoir la qualification il a qualifié là il va qualifier va confirmer pardon est là le vrai positif où il aura un doute oui va peut-être dans le cas où le robot avait des doutes qui va clore la lettre et puis également les grimpeurs expert va faire l’ escalade qui va bien jusqu’à la rédaction de la déclaration de fonction deux sont donc là on se situe dans vraiment la première ligne de défense est le robot va finalement aider à réduire les pics de faux positifs qui peuvent être effectivement générés par les sites le système la fin la solution qui intègre qui intègre de l’exacte match alors comment comment le rebot fonctionne et bien le report fonctionne son principe est le suivant il va fonctionner en deux phases comme c’est finalement on va reprendre le même type d’ approche que l’humain le robot va faire quoi il va se connecter à l’application à la solution de filtrage admettant qu’il y ait une soumission filtrage qui sont en général assez connus qui furent que sauf par exemple want miles il va se connecter sur cette solution est il va lire sur la page les les alertes qui ont été générés la veille il élit il va louvre il va ouvrir lé alerte qui doit la première à l’ap par exemple il vint mourir il va ouvrir lé alertes et les informations il va lire en fête les différents sites de ces alertes et à partir de là il va lancer son propre moteur de règles de détection donc en fait il ya deuxième moteur de red dot exception par rapport à la solution de filtrage classique qui intègre beaucoup plus de critères et à parrot par rapport à l’ensemble de ces critères il va prendre une décision et cette décision sera par la suite intégré y est identifié à t’intégrer atca saisis dans la solution de filtrage et c’est la raison pour laquelle vous vous trouvez ici avec finalement des alertes qui ont été soit clôturée soit alors je dirais identifié comme de vrais alerte ou avec des doutes et ça évidemment continue du fait que le robot se connecte à cette application il y a des logs et il ya une possibilité d’audit est en tout cas tout là le circuit de décision et on sait qui fait quoi si c’est un robot c’est un humain rendre un peu plus dans le détail il est intéressant de voir quels sont les critères utilisés par le robot leurs veaux va reprendre un hit par exemple un hit concernant un match in de nom le prénom ou de date de naissance par exemple donc il reprend les données initiales et vallées comparer avec ses propres listes ce qui va intégrer ses propres listes il va comparer les noms les prénoms et il va utiliser ce qu’on appelle les similarités en tout cas la distance de liebenstein la distance du london c’est de s’assurer que le non match complètement le partant de l’autographe pardon l’orthographe du nom match complètement avec ce qui existe dans les listes soient lorien forte similarité par exemple il ya pu y avoir une lettre de différence ou quelqu’un l’a dit lors de la distance du végétal sera le cadet à 1 par exemple soit lors une cimaise inégalités qui est inférieur à 50 100 % et on peut admettre que là haut on a des doutes soit alors c’est complètement différent et en fonction de la distance des weinstein supérieur ça comme ça pour cent mais c’est seul évidemment sont attribués en fonction effectivement danalyse fait par les dates analystes en tout cas par 10 km et donc finalement dans le cas où ce cet algorithme fonctionne il peut détecter que c’est différent il va clore forcément l’ alerte mais s’il a des doutes en cas de forte silimaire similarités ou de similarité du court il va intégrer d’autres et c’est ça qui est intéressant d’autres d’autres critères il va prendre en compte le genre pourquoi pas c’est dire que si ça match complètement le nom le prénom la date de naissance match pour autant c’est peut-être cette info positif parce que le gens c’est peut-être madame au lieu d’être monsieur auquel cas ce critère sur intégré qui existent parfois qu’il peut exister pas toujours qui existe dans les listes paix qu il peut également identifié 6 thil de plus de haine année en général on dit en un an ou deux ans si le client est décédé également et que finalement cette information existe en tout cas dans le système d’information si le rc alors le rca quand j’ai dit tout à l’heure c’est tout ce qui concerne à la liste des proches d’une personne vous avez la liste des proches d’eux le premier cercle c’est à dire des intendants et les descendants du pet ou vous avez la liste de second cercle qui est saine en fait des cousins des cousines des oncles bref en fait de s’assurer que cette personne à part tu as tout cas qu’il y ait une correspondance avec les rca de deuxième niveau ici s’ils sont le même a priori il ya de fortes chances que cette personne soit un vrai positif non pas un faux positif et puis vainqueurs on a encore des doutes on peut prendre la règle de relation des dates de naissance faire la différence entre par exemple la date de naissance en tout cas le nombre d’années qu’il ya entre parent et un enfant et on dit bah voila si c’est inférieur a entre guillemets je ne sais pas 12 ans il ya de fortes chances que le parent ne soit pas en parents de l’enfant voilà et bien évidemment les seuils sont à voir en fonction des pays et en fonctions figurent mende et des calculs en fait qu’à des des contrôles statistiques et puis également une fille née on peut avoir le pays de résidence qui défieront dupuis l’exercice de professions là je parle effectivement des personnes morales voilà si on parle des métriques et c’est ça l’intérêt en fait il faut savoir que quand on fait des ddd contrôle de premier niveau sur l’ensemble des alertes même pour infos positives ça prend en général en moyenne cinq minutes bon et donc en fonction de ces cinq minutes on peut calculer très très vite le nombre de personnes qui aient sont nécessaires à la au traitement de ces alertes et donc il faut savoir que l’idée de l’utilisation des robots c’est que l’utilisation par le robot à publi-t est donc en général et en moyenne la décision du robot peut prendre deux minutes s’il dépasse 2 minutes auquel cas il va le automatiquement c’est l’humain qui va reprendre la main c’est parce que ça prouve qu’il ya des difficultés à traiter correctement l’alerté et si on prend donc s’il fait ces deux minutes on s’aperçoit que ses prises de décision journalières sont deux de traiter 720 alerte par jour sachant que le rhdp à lui travaille 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 et 30 jours sur 30 jours et donc ça peut aller très loin on peut arriver jusqu’à 22 8 320 traitement en tout cas par mois ce qui est très important parce qu’il faut savoir que parfois vous avez des cas de figure où quand il ya des acquéreurs d’intégration d’un des migrations par exemple de base de données qui sont intégrés de la zone et clients qui sont mal intégrés dans le système d’information en tout cas dans la solution de traitement de filtrage pouvait avoir une énorme explosion d’ alerte surtout que des faux positifs qu’il faut quand même malgré tout traiter parce que les autorités de tutelle derrière voudront savoir ce qui s’est passé et auquel cas je peux vous assurer que le rpa en tout cas pour réduire ce stock accidentelle de deux générations donc de d’alert permet de réduire ce stock puisqu’il travaillera en parallèle par rapport aux humains qui eux continueront en première ligne de défense à traiter les nouvelles à l’ept donc c’est vraiment quelque chose de très utiles en tout cas donc voilà pour la partie en tout cas de solutions erp et a maintenant y il aurait dû vous reste quelques minutes en pour vais vite c’est là que je parle beaucoup je vais vous mentent en vous parlais de l’intelligence artificielle et là on n’est plus du tout dans le cas de figure où il j en fait de superposer une solution par rapport une solution existante la solution intelligence artificielle et la solution globale en terme général donc encore une fois je vais vous parler d’un cas de figure que j’ai connu et que j’ai pu suivre qui a été très très intéressante d’intégration donc de l’intelligence artificielle dans le cas du monitoring de transactions je pose le contexte il s’agissait là encore effectivement de voir comment on peut réduire le nombre de faux positifs et également de rendre beaucoup plus efficient le monitoring des transactions en intégrant ce qu’on appelle une intelligence artificielle de type machine nordine qu une machine learning qui en fait non supervisait c’est à dire qu’on va lui demander de ne pas trouver un résultat d de trouver lui-même le résultat est comme un peu au travers des cards comportement d’algorithmes pondéré et combiner entre eux sous forme d’apprentissage a en fait que va fé l’intelligence artificielle le système va détecter au travers d’un historique de données très très profond des anomalies il va constituer lui-même les règles de gestion que normalement les humains constitue et et paramètres dans les systèmes classiques et donc pardon et donc du coup en fait la proche qui a été prise a été faite a été de faire en fait de choisir bien sûr bien sûr une vinothèque nous proposons une solution avec en tout cas une approche de parallèle rhodes d’une part pour évidemment justifier de l’utilisation de l’intelligence artificielle par rapport à aux autorités de tutelle le régulateur fictivement souhaite toujours regarder le système classique de détection d alerte parce que l’intelligence artificielle n’est pas encore complètement en tout cas maîtrisé donc nous avons voulu faire un parallèle rennes donc de gestion des alertes au travers d’un système classique et en lançant de l’intelligence artificielle sur 35 millions de transactions historisées aux 18 mois d’ historique et un million de clients voilà et nous avons globalement donc eu des résultats vraiment très très intéressant en faisant des extractions de données très spécifiques à des difficultés de l’estac qui me données à caractère personnel mais pour autant nous avons réussi quand même à intégrer ces données en fiabilisant camp a été prononcée à thé exprimé tout à l’heure en chaabi lisant les données au travers du tellement de l’intégrité des données la duplication bref on a mis quatre mois de travail pour fiabiliser en tout cas rendre la qualité de données je dirais compatible avec le besoin du modèle d’intelligence artificielle et puis également un apprentissage itératif à l’aider correction des erreurs tout ça nous aide on a pris 12 mois pour le faire mais les résultats ont été bluffant je pose assurez vous avez dans cette dans ce slide de colonne une colonne à gauche vous avez en fait l’outil de monitoring aux actionnaires avec les volumes devraient positif et de faux positifs donc de ce qu’on a une entente ou cas identifiés en parallèle run donc vous avez donc au même moment vous avez 30 % devrait positives qui ont été identifiés par les solutions classiques dites de règles de gestion et 70% de faux positifs toujours avec cette même solution donc de dorit de gestion à droite vous savez la deuxième colonne ou là vous avez effectivement en fait une inversion totale de résultats générés par l’intelligence artificielle qui elle donc leurs modèles à générer 80 % devrait positif par rapport à 20% de faux positifs restantes faux positifs et c’est ça qui est intéressant c’est que en fait ils ont découvert ils ont élargi le spectre de devrait positif est demeuré positif auquel personne n’avait imaginé en tout cas il n’avait pas un n’avait pensé c’est pour ça que je dis que c’est assez bluffant globalement la capacité à augmenter à dessiner de tallard pertinente a été vraiment significatif on est passé de 80 % le système une antichambre officielle à détecter les mêmes des mêmes sarr c’est à dire les mêmes déclarations de soupçon a détecté videmment plus de cas sophistiqué c’est ça qui est intéressant le double rhodes a permis ne permet pas évidemment de un terme de coût le double ne permet pas de réduire le nombre de tp directement par contre à terme il y aura il ya eu un acte a un impact sur le top c’est à dire que toutes les personnes qui normalement travailler sur les faux positifs comme vous l’avez lu en première ligne de défense ont été transférés petit à petit vers la deuxième ligne de défense pour en tout cas préférez les vrais positive puisqu’il avait plus de vrais positif avec beaucoup plus de 4 sophistiqués donc il ya eu en fait des placements il n’y a pas eu véritablement réduction de tp en tout cas c’est ce que nous avons identifiées en fait enfin in fine et donc nous avons identifié des situations inattendues qui n’était pas couverte par les scénarii classique qu’on peut trouver justement dans le système d’information en tout cas dans le la détection multidimensionnelle et en revanche autre point c’est le fait qu’aujourd’hui en tout cas en france la cetera un regard de plus en plus intéressés à pour maîtriser l’intelligence artificielle des banques notamment dans le cas donc de la lutte anti blanchiment et a créé depuis très peu un paul un pôle fintec innovation avec une supervision des principes de l’intelligence artificielle en tout cas à à transférer dans les modèles d’un tee shirt officiel des banques avec et accompagne l’écosystème en général voilà j’avais créé une conclusion mais je les déçus désolé d’avoir pris un peu de temps mais je vais laisser donc la personne suivante à un certificat voit effectivement quand on descend dans la granularité il ya une gestion opérationnelle très fine à signer avoir pour éviter à la fois d’aider frank braley et puis de bas de 10 pc du temps je vais donner la parole donc au dernier et vos derniers intervenants à claude de campagnaro de la mine m qui va évoquer la cartographie le le storydisk lcb ft bonjour bonjour merci brice nous accueillir dans ce webinaire j’espère que vous vous entendez bien mais très bien parfait j’ai partagé mon écran dites moi si vous le voyez oui on le voit a verni donc je rappelle claude conte panaro et je suis produit chez tout le monde je prendrai 30 secondes pour expliquer ce que nous faisons flamini d’un éditeur de logiciel nous proposons une plateforme est une plateforme saas qui permet à nos clients de digitaliser processus qui est waikiki ouailles est alors nous allons cela signifie quoi que cela mm permet d’orchestrer qui les étapes donne bodine d’actualisation des dossiers qu’ils ont donc la collecte d’informations l’identification des bénéficiaires effectifs pour ce qui concerne les clients dans le personne morale le streaming réputation c’est à dire aller vérifier qu’il n’ya pas valide et qu’il y a pas d audit des personnes politiquement exposées ou sanctionner ou avec deux l’adverse médias dans le dossier est ensuite évidemment la dernière étape qui est la collecte des documents et justificatifs associé à la diligence alors qui dit l’igsj ours évidemment dit évaluation du niveau de risque client au sens de la relation d’affaires une opération depuis l’ensemble des directives qui ont introduites l’approchent par le risque c’est une approche qui s’est constamment renforcé et qui nécessitent d’associer à son client un niveau de risque correspondant à un risque calculé avec donc la nécessité lorsque le risque est élevé ou un sport de renforcer la diligence et banque elle alléger concernant ils risquent fait donc cette évaluation du risque ce calcul du score de risque a un impact direct sur tout le processus de nordine d’actualisation de dossiers clients puisque c’est en fonction du niveau de risque qui aura été évalué que l’on va définir la liste des justificatifs de quelques documentaires qui sont exigées éventuellement les actions comme la nécessité de définir des règles physiques mais aussi la fréquence d’actualisation de la relation c’est à dire que comme un intervenant l’a expliqué on va actualiser plus fréquemment un client dans la relation d’affaires est en risque fort ou un client restait faible et bien sûr aussi le processus de validation des diligences le workflow de validation des délits gens ce qui va pouvoir lorsqu’on a évalué un risque fort être faire intervenir la direction compliance pour une validation à 4 juin donc l’objectif de mon intervention est de vous donner à une vision de comment on passe du modèle de risque qu aura défini chacun de nos clients comment à au calcul notre score de risque la détermination du niveau de risque comment on paramètres cette cartographie pour arriver à ce qu’un outil puisse calculer le score de risque résultat les navy dame en jeu et dans le cadre de cette présentation utiliser toutes les caractéristiques et les possibilités du moteur de risque qu’elle intègre l’outil flamine m qui me semble tout à fait représentatif de la démarche générale donc chaque client est associée à un risque dit globale alors les intervenants ce matin a bien expliqué qu’il ya une subtile différence pour être très précis c’est le risque de la relation d’affaires qui était allumée donc pas simplement le client du dossier mais s’agissant d’un client taxe ni morale le risque est constitué par le client de nm mais aussi toutes les parties prenantes qui interviennent dans l’actionnariat de ce client donc on va avoir risque à la son affaire que vous vouliez en bas de la slide sur la partie gauche chère mais on va pouvoir aussi distingué pour chacune des opérations probantes qui aura été effectuée par le client par opération j’entends par exemple une demande de crédit ou de manque de financement pour une entreprise le fait de contractualiser une assurance vie chacune de ces opérations pour à peine unitairement être associés aussi à risques de l’opération on va avoir la possibilité pour chaque dossier client de travailler sur une notion de risque global de la relation d’affaires qui intègrera l’ensemble des risques de l’opération qui auront été préalablement diligenter le niveau de risque classiquement faible standards for il est associé donc à des clashs de ce corps c’est à dire comme d’hab’ classiquement dire que par exemple entre 0 et 5 points de ce corps on est en risque faible combien sont ils restés standard au delà de 200 ans risque fort association des plages de sport et bien sûr le score de risque une opération ou de la relation d’affaires va se ventiler suivant plusieurs apps la cité manseng caps on va avoir de manière assez fréquente les axes clients et ni canal opérations et produit chaque axe chacun de ces axes de risque va participer au calcul du score total en fonction de l’importance qui lui est coup et qui lui est conférée c’est chacun des acteurs lorsqu’il définit son modèle de risque sa cartographie de rist va décider quel coefficient utilisera pour l’accès clients d’astuces le lac se produit ou pays bien évidemment classiquement les apps qui interviennent le plus dans le calcul du score de risque global son client et pays ensuite on ça va varier en fonction du secteur d’activité des spécificités de chacun des acteurs chaque entreprise va déterminer le nombre d’accès le nombre de plages de risque qu’elle va vouloir associer à sa cartographie est donc un désintérêt là aussi de pouvoir paramétrer non seulement le nombre dax mais aussi le nombre de niveaux de risque par exemple certains régulateurs dont certains pays européens préconisent d’avoir quatre niveaux de risque et non pas si simplement 3 et 2 introduira un niveau de risque critique comme vous le voyez dans la slide en bas à gauche le risque final le score ne risque finalement calculé en fait ça va être une combinaison linéaire des risques associés à chacun des axes donc on va multiplier chacun des actes par son coefficient de pondération pour finalement avoir le score de risque global soit d’une opération soit de la relation de refaire d’affaires du client on va associer à chacun des axes de rist des critères de risque qu’on combatte pis on va lorsqu’on paramètres la cartographie du client regardez l’ensemble des critères de risque qui ne souhaitent prendre en considération et des associés à un accès de rist est évidemment par exemple le type de canal d’entrer en relation sera associé au halak ce canal le fait qu’ on est dans que le on est un client une partie prenante qui est politiquement exposées sera un critère classiquement associé à l’aps clients la date d’entrée en relation la date de création sont des ensembles de critères associe souvent à l’aps clients en revanche tout ce qui est pays de résidence pays d’activité pays d’immatriculation si c’est une société les zones d’activités les zones sur lesquelles on va voir les opérations sont associés à l’accès géographique associations de tri tard de rist à chacun des axes et chaque critère de risque aura une règle de calcul qui lui sont entre autres alors de manière synthétique on va avoir des critères de risque qui attribue un score de risque par association directe des critères de risque ou là le score sera calculée est associé à des règles de prise en compte du rôle dans le dos situant alors on pourra juste illustré vous avez en bas à gauche une association directe du reste je vais prendre la liste des canaux de d’entrer en relation qui sont paramétrés pour un client donné et je vais associés à chacun décide d’entrer en relation deux catégories de risque qui finalement sera elle même associée à un score de risque comme dans l’exemple que vous avez à gauche vous voyez qu’on va par exemple dire que si le canal d’entrer en relation et direct il n’y a pas de score de risque associés ça reste à zéro en revanche si c’est un une entrée en relation indirecte on va pouvoir à trépas soucier une catégorie de risque supérieure est donc associé cette catégorie de risques par exemple le score de 100 points de rist ça c’est une association directe un élément d’une liste associé à un niveau de risque donc un sport et ce qui est vrai pour le canal d’entrer en relation pourra être utilisé pour les produits les pays tout un ensemble de données clients qui se traduisent par des listes par exemple pendant suite avoir des critères dans le risque est calculé par exemple la date d’entrée en relation je vais pouvoir à lui associer une règle a ses critères de risque qui dit que si elle est inférieure à douze mois le risque va être de 100 et si elle est supérieure à 12 mois 2 0 même chose pour les montants dont les montants ça peut être les montants associé à une opération ça peut être les moteurs associés directement aux clients l’encours global on va là pouvoir avoir des associations de rist haddad et des tranches de menton des cartes il est par exemple que si ça colle le montant correspond aux premiers quartiers en 1re s 2 0 au deuxième et ainsi de suite on va pouvoir aussi faire des comparaisons entre par exemple le montant de l’opération et les revenus un moyen annuel du client de manière à définir des alertes au delà d’un certain seuil finalement le chacun de nos client j’attendais quid des acteurs qui va définir sa 4 cartographie de risque va avoir une liste de critères de risque qu’il va associer à grease axe chatterie quart d’heure il sera associé à une méthode de calcul chaque critère de risque va pouvoir s’exprimer différemment en fonction du rôle de la société ou de la personne dans le dossier je m’explique par exemple on va pouvoir considérer que le même critère de rist va avoir un score de risques supérieurs lorsqu’il s’exprime si il est relatif aux clients du dossier est moins fort donc un score de risque inférieur si le même critère est associé à un actionnaire minoritaire du client des dossiers ainsi de suite on va pouvoir tenir compte du rôle de chacun même chose pour le pays d’immatriculation on va pouvoir renforcer le sport le risque calculé s’il est relatif aux clients du dossier et l’exprimé de moi ni de manière moins conséquente s’il s’agit simplement d’une partie prenante du client donc là je sais surtout pour les clients personne morale et puis on va avoir aussi des règles d’agrégation qui vont déterminer comment hansson autres hectares de risque qui dans un de ses clientes vont s’exprimer xx x je pense là en particulier à des clients personnes morales lorsqu’on a tout un ensemble des intervenants deux parties prenantes liés à ce dossier avec donc des critères de risque pays d’immatriculation plus de résidences qui vont se multiplier et également pour toutes les sociétés qui interviennent risques associés à la forme juridique par exemple enfin on va avoir des rêves d’agrégation des axes qu’ils ont calculé à partir de cet ensemble de démarches le risque final d’une opération ou de la relation client ce qu’elle kiel j’en ai déjà parlé de l’âge où vous le rappelle il consiste à finalement prendre le risque associé à chacun des axes son coefficient de pondération et ensuite calculer un score total et le score total en fonction de la plage de risque sur laquelle tombent et bien va déterminer le niveau de risque entre for standards ou fait bien évidemment là je viens de vous expliquer un calcul de scores de risque qui en gros c’est un déshonneur des règles avec des soldes d’application et titre associé à un critère de risque des règles de bascule c’est à dire que quel que soit le score calculé il va faire basculer le risque de l’opération où le risque de la relation d’affaires à un niveau de risque impératif tard que je vais pouvoir dire par exemple je veux ici d’un monde aussi publiant il a une personne politiquement exposées tient derrière risques de l’opération de la relation client bascule impérativement à fort et ceci quel que soit le niveau du score de risque préalablement calculé je veux que si dans mon dos six clientes il y a une forme juridique de type trust est bien une risque de lax clients basculent à farah pas le risque de l’ensemble de l’opération de la relation mais uniquement de lax donc on a en plus de l’ensemble des règles de calculs associés aux critères de risque des règles de bascule qui vont impérativement faire basculer à un niveau de risque prédéterminé avec toutes les conséquences que ça que le paramétrage du modèle de rist aura prévu donc c’est exactement ce que avait un exemple ici vous voyez à gauche donc là je suis sur un exemple city 2 de ses clients qui concerne une personne morale donc là ça serait la société fictive immobilière berck et vous voyez que j’ai introduit en partie prenante dans ce dossier une personne physique emmanuel macron donc étant notre président de la république est bien répète et bien évidemment là le paramétrage détermine que ça va de manière impérative faire basculer l’ensemble du risque clients à fort et c’est un paramétrage qui est déterminée ainsi deuxième exemple à droite sur un pays donc la fictive manger j’ai immatriculé mon client immobilière berne dans un pays liste noire est donc ça provoque immédiatement la bascule de l’ensemble de la relation à risque fort bien évidemment ce niveau de risque va intervenir sur l’ensemble de la diligence en termes workflow de validation et de documents a collecté puisqu’on va dès qu’un dossier étant reste fort demandé beaucoup plus de documents et avoir une vigilance renforcée sur les personnes physiques ou les personnes morales qui sont en jeu tenant à aborder ne sait que on a des critères de risque qui vont se multiplier dans d’anciens amants dans un dossier si j’ai un client personne morale ce client personne morale je le devoir identifier ses bénéficiaires effectifs donc il y aura le contrôle de mon client et donc je vais décrire l’ensemble de la chaîne actionnariat avec éventuellement des holdings l’intermédiaire de multiples actionnaires le ou les représentants légaux qui intervient donc je vais avoir plus des nôtres a cité plusieurs personnes physiques qui interdit seront associés à cette boursiers et donc certains critères dont se multiplient je vais avoir autant de fois un risque forme juridique aux secteurs d’activités que j’ai deux holdings autant de fois de risque pays et c’est donc ça permet on va devoir paramétrer définir comment ces critères de risque répétez vont s’ajouter ce sommet pour arriver au calcul du risque global soit client sur l’opération donc on va associer à ces critères qui peuvent se répéter des règles d’agrégation de manière à ce qu’on puisse déterminer si finalement on fait simplement la sones de c’est très tard donc la somme de l’ensemble des risques associés aux pays où là où cela sonne de l’ensemble des critères forme juridique de toutes les sociétés du dossier donc ça peut être une cette règle d’agrégation ça peut être soit une somme simple soit je peux déterminé que je vais prendre mon maximum soit une moyenne pondérée et ses règles d’application vont me permettre d’éviter deux écueils le premier étant que le nombre de parties prenantes dans un dossier personne morale n’influe pas sur le score au total c’est à dire que finalement une d un des écueils serait que si j’ai trente sociétés dont 30 forme juridique finalement le risque associé aux critères forme juridique bomba et l’autre et qu’elles seront que le risque calculé dérive simplement par le fait qu’on l’a plus de parties prenantes qui interviennent dans un dossier que dans un autre qu’on a un ensemble de possibilités quand je vais en a un peu de retard j’essaie d’aller un peu vite en a plusieurs possibilités qui permettent de maîtriser le calcul de ces risques répétées et donc la jeu en nous illustrer quelques uns déjà c’est quelque chose qui est extrêmement intéressant c’est lorsque le moteur de calcul de risque permet de prendre en compte le rôle de la partie prenante dans le dossier est donc je vais pouvoir gérer différemment le ricard de risques de scor qui lui est associé en fonction du rôle selon que l’on soit client que le soa bénéficiaire effectif que l’on soit actionnaire au représentant légal ça c’est la première des possibilités et qui peut être aussi associée à une règle d’agrégation comme je venais de l’aborder qui est d’utiliser des règles plus sophistiqué de calcul avec des telles qu’une des calculs de somme cap et des calculs de sommes distincts c’est à dire que je n’avais prendre en compte que les formes juridiques différentes ou est différent ou à des moyennes congrès que je peux aussi utilisé pour prendre en compte ces critères de risque qu’ils s’exposent s’exprimer de manière répétée en particulier dans les dossiers rien personne morale alors il a jusqu’à maintenant j’ai abordé des critères de risque dans le calcul est automatisé il ya aussi des critères de risque qui peuvent être impactés au score 2-2 global de manière manuelle parce que ils correspondent à des éléments subjectifs liés à l’analyse du dossier donc par exemple on peut avoir des circonstances exceptionnelles une liste de nos clients peuvent paramétrer une liste de circonstances exceptionnelles que la personne chargée de l’instruction de la diligence va pouvoir activer ou pas par exemple le fait que dont la structure actionnariale du client il y ait des démembrements le souhaitait description d’actions au porteur ou de prête-noms ça ce sont des circonstances exceptionnelles sur des éléments non incalculable de manière automatique qui vont de pouvoir intervenir être associé au dossier et rajouter du risque en fonction du paramétrage et y avoir aussi des alertes compliance c’est à dire que la direction comply de notre client va pouvoir activer des alertes non là dans un dans un lot de top down et va pouvoir mettre en alerte comme planes une partie prenante qui peut-être parce que il ya eu des demandes d’information juridique ou une demande ou des condamnations de la part d’un ordinateur ou une demande d’informations de trappes fin ça c’est une liste au site est paramétrable et qui vont venir impacter manuellement sur le score de risque calculé et puis on va pouvoir aussi par exemple on parlait tout à l’heure des cribles âge une réputation de manière à identifier s’il a des peuples des sanctions ou de l’adversaire médias dans le haut niveau des parties prenantes de mon dossier on va pouvoir par exemple aussi paramétrer le moteur de risques de manière à ce qu’ils soient capables de mitigé cette prise en compte par exemple sur deûle adverse médias on va pouvoir attribuer un score différents suivant que l’adversaire soit relative à des faits à émettre ou non à émettre donc des tracteurs associés à des règles de calcul des méthodes d’agrégation et l’élaboration d’un score de risque et de manière automatique mais aussi des éléments qui sont qui sont gérables manuellement par les personnes en charge de l’instruction de la diligence sur les résultats de leurs analyses qui vont finir par définir un risque qui va découler des informations saisies mme qui sont transmises bien sûr tout ce qui est terrible âge e-réputation y at il des pep y at il des sanctions et c est aussi et c’est un point qui avait été abordé par un des intervenants précédents éventuellement la prise en compte aussi d’ alerte venant d’un outil d’opérations de filtrage de criblage des opérations de manière à prendre en compte aussi au niveau du risque calculé liés aux opérations des opérations éventuellement attitude donc à partir de ce calcul de ce corps du niveau de risque qui aura été calculé on va pouvoir dans la plateforme bien évidemment les visualiser mais ce risque il va ensuite être ensuite d’être propagées donc par exemple s’il ya une évolution du risque associé à une partie prenante soit parce que son e-réputation a changé soit parce que son pays de résidence a changé soit parce que il y à une alerte comme paint sereine légal risque associé à cette partie prenante sera propagé dans l’ensemble des dossiers dans lequel elle intervient à différents titres va y avoir bien sûr des évolutions des modifications des workflow de validation en fonction du risque des modifications de fréquence d’actualisation de dossiers il va y avoir éventuellement la propagation de changement de ce score de risque à l’ensemble des applications du système d’information qui seront abonnés pour en être pour en être informée et un élément qui est fondamental c’est vraiment le premier impact c’est à dire que le score de risque calculée va directement impacter sur les diligences qui sont demandés c’est à dire en premier lieu la collecte de documents donc là sur cette slide vous avez un exemple sur nos clients personnes morales immobilière berck souvent que je prenne en considération le risque qui aura été calculé je vais demander soit un nombre de documents plus faible si je suis là en risque standard est faible et une diligence renforcée avec un document complémentaire qui peut être par exemple le jdd nous le qui peut être par exemple dernier rapport financier si je le suis on risque fort donc le risque calculé intervient directement sur les dix ans sur le workflow sur la propagation des risques et en tout premier lieu sur la liste des documents qui sont collectés donc le fil d’adapter sans arrêt en temps réel les documents qui sont à collecter qui sont exigés dans le cadre de mon procès sedan boarding d’actualisation il y a un impact fort premièrement le réglementaire mais aussi il permet vraiment avoir le juste efforts de collecte de documents à faire en fonction du restaurant a été tel public et en premier lieu de ne pas systématiquement maximiser la collecte des documents documents ou à l’autre extrême de ne pas être en manque de vigilance lorsqu’on est sur certains niveaux de risques alors j’en terminerai pour pour aborder co2 à hauteur de risque nous avons intégré la mine que nous avons développés nous mêmes à bord desquels sont les ce qui me paraît de qualité principale d’un moteur de calcul de ce corps déjà qu’ils travaillent en temps réel et en batch donc en temps réel de manière aussi de l’eau de la collecte des informations donc de l’association de valeur auprès tard de rester toujours calculer le risque est adapté la liste des diligences ça c’est pour la gestion des crues et puis qu’il soit capable aussi de travailler en mode batch puisqu’il gestion de stock donc geste existe un exemple on est lundi demain un pays sont risque évolue il faut que je re calcul eux le risque et de l’ensemble des clients de manière à impacter cette évolution de risque associés il doit être fortement paramétrable donc sur les éléments que j’ai abordé explicite et de nombreux axes les coefficients de pondération des axes le nombre de niveaux de risques ça c’est important parce que vous pour dans le cadre de les directives émises par les régulateurs de différents pays la plage de ce corps de chacun au niveau de risque les critères de risques inconsidérés par rapport à vos métiers quels sont les critères de ce que vous devez prendre en compte et comment avec quelle intensité les stores de risques et doivent pouvoir être les critères de risque pardon doivent aussi et pouvoir être associés à des règles de calcul à des méthodes d’agrégats sono et doivent aussi pour être vraiment le plus coller le plus possible à la réalité du risque calculé prendre en compte le rôle qu’à la partie prenante dans le calcul de risque donc il faut aussi que ces moteurs de risque soit soit évolutif donc que l’on puisse lui paramétrer et critères de risque du ne prenez pas en compte précédemment donc par exemple j’ai aussi tu es un exemple de précis de critères de risques on n’apprenait pas encore d’un l’origine et on a ajouté c’est pour prendre en compte éventuellement l’âge d’un client parce que ça pourrait être un facteur de fragilité au delà d’un certain seuil ça c’est plutôt dans des dans des métiers d’assurance donc il faut aussi que ce moteur de risque soit directement interfacée avec le workflow de validation des diligences pouvoir en fonction du risque adapté le nombre d’étapes et renforcé pour le risque fort passé une validation et adieu et puis un élément qui est fondamental c’est que la solution de toute façon à mon sens doit être totalement a réalisé de manière à pouvoir travailler interagir avec des applications autres du système d’information comme est par exemple des implications de banque en ligne et des applications plus généralement de parcours qui ont des heures et où des crs donc voilà je l’espère le vin ne pas avoir été trop long non merci claude pousser ses exemple très parlant de gestion des risques lc bft qui vient qui vient compléter les présentations précédentes et en ont eu un éclairage sur sur la réglementation sur sur la sur la sanction sur le la gestion de des clients et des relations d’affaires on a on a quelques quelques minutes pour prendre des questions si vous si vous le souhaitez est ce qu’il ya des questions pour lui et pour les speakers [Musique] non pas deux si on bat on peut clôturer le webinar donc c’est une séance un sujet très très évolutif j’ai évoqué en début de début de webinars le le le paquet législatif de la commission et donc il y aura des avancées réglementaires dans les prochains mois et donc c’est un sujet qu’on aura le occasion de retraités prochainement juste une question est ce qu’il sera possible de recevoir les supports de présentation oui oui oui de l’accord des speakers la mf la mf est pas encore sûr voilà d’accord et donc qui seront envoyées ils sont centralisées ou enfin chaque speaker à la liste des participants tout à fait moi j’envoie tout dans un mail à tous les participants fait donc 1 dès cet après midi d’accord environ merci merci par avance à tous les speakers pour les envois respectifs merci merci à tous et bonne journée et à bientôt pour de nouveaux échanges